Pierre Prault (1685-1768)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Pierre Prault (1685-1768)
Lieu(x) et date(s) d'exercice de l'éditeur:
Paris : 1711-1768. - (À l'entrée du) Quai de Gesvres (, du côté du Pont-au-Change) [1713-1766]. - Quai des Augustins. - Enseigne(s) : Au Paradis (et à la Croix blanche). - À la Charité. - Au Paradis.
Bibliothèque nationale de France: Notice no 12257757, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12257757dISNI: Notice no 000000012275563X, https://isni.org/isni/000000012275563XSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Imprimeur-libraire ; imprimeur de monseigneur le chancelier (1741) ; imprimeur des fermes (et droits) du Roi. - Dit âgé de 15 ans lors de son entrée en apprentissage (sept. 1700). Lors de l'enquête de nov.-déc. 1701, il est dit natif de Bourges, âgé d'environ 17 ans, apprenti chez l'imprimeur-libraire parisien Urbain Coustelier depuis 1700. Reçu libraire le 22 sept. 1711 en qualité de gendre du défunt libraire Guillaume I Saugrain, et imprimeur le 10 sept. 1723. Dit à tort âgé de 60 ans en janv. 1752 par l'"Historique des libraires..." de l'inspecteur d'Hémery. Se démet de sa place d'imprimeur en sept. 1758 en faveur de son fils Laurent-François Prault, mais exerce la librairie jusqu'à son décès. Beau-père de Jacques-Nicolas Leclerc. Dit âgé de 83 ans lors de son décès (Paris, 7 juillet 1768). Inventaire après décès le 15 juillet 1768. A aussi publié sous de fausses adresses dont Avignon, Nancy et La Haye, et sous divers noms d'emprunt dont Gosse et Neaulme. / Regroupe autour de son privilège d'imprimeur des fermes les "Libraires associés pour l'impression des ordonnances des Fermes" (1733-1736?).

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
Catalogue de livres de pieté, de morale et d'éducation, livres d'histoire, de belles lettres, sciences & arts ; livres de droit &… (1755)
Catalogue des livres de la bibliothéque de monsieur C. T. docteur en médecine. Dont la vente se fera au plus offrant et dernier enchérisseur le lundi… (1761)
Catalogue des tableaux, desseins, estampes, du cabinet de M.[onsieur] C. T. docteur en medecine.Dont la vente se fera en détail le 27 août, &…
Code voiturin, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens, concernant les fonctions, droits, privilèges, immunités,… (1748)
Code voiturin... (1748)
Oeuvres de Maître François Rabelais publiées sous le titre de Faits et Dits du Géant Gargantua et de son fils Pantagruel... (1732)
Oeuvres de Maître François Rabelais publiées sous le titre de Faits et Dits du Géant Gargantua et de son fils Pantagruel... (1732)
Oeuvres de Maître François Rabelais publiées sous le titre de Faits et Dits du Géant Gargantua et de son fils Pantagruel... (1732)
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Oeuvres de Maître François Rabelais publiées sous le titre de Faits et Dits du Géant Gargantua et de son fils Pantagruel... (1732)
Œuvres de Molière. Nouvelle édition. (1734)
Œuvres de Molière. Nouvelle édition. (1734)
Œuvres de Molière. Nouvelle édition. (1734)
Œuvres de Molière. Nouvelle édition. (1734)
Œuvres de Molière. Nouvelle édition. (1734)
Éditeur d'oeuvres:
/ Autre veüe à une lieue de distance (1730)
:Amusemens: +Amusements+ historiques. Tome premier [-second]
A Madame ***
A Madame la Dauphine, sur la naissance de Monseigneur le duc de Berry. (1754)
Aben Muslu, ou les Vrais amis, histoire turque. Qui renferme un détail intéressant des intrigues du sérail, sous le règne d'Ibrahim, & les…
Abonnement des droits d'entrée, sortie, transport et passage des tabacs, moyennant la somme de 100,000 liv. par an, pendant les six années du… (1750)
Abregé de la Carte générale du militaire de France, depuis l'etablissement de la monarchie jusqu'au 20 fevrier 1734, jour de la promotion…
Achille et Deidamie, parodie. Par messieurs Romagnesi & Riccoboni. Representée par les Comédiens italiens, au mois de mars 1735. Le prix est de…
Addition au mémoire de M. le cte de Boubert et de dame Marie-Madelaine Manessier, son épouse, dame d'Omatre en Picardie ; contre M. Bersin,… (1761)
Addition aux statuts de l'ordre du Saint Esprit. Pour les privileges des cardinaux, prelats, commandeurs & officiers de l'Ordre du… (1728)
Admète et Alceste, tragédie
Almanach terrestre et facetieux, ou l'oracle enjoué. Contenant, des prédictions criti-comiques, satyrique & réjouissantes, qui s'… (1717)
Almanach terrestre, ou Prédictions criti-comiques pour l'annee suivante (1713)
Amalaric, tragédie, en cinq actes, en vers
Analyse historique des principes du droit :franc̜ois: +franc̜ais+
Anecdotes de la cour de Childeric, roi de France. Premiere [-seconde] partie
Annibaltragédie en cinq actes
Apologie de la frivolité. Lettre a un Anglois (1750)
Apologie des :bestes: +bêtes+ , ou l'on prouve leur :connoissance: +connaissance+ et leur raisonnement par differentes histoires, et…
Arrest contradictoire de la cour des aydes ; qui confirme avec amende & depens des elûs de Nemours du 20. fevrier 1733. qui avoient confisqué sur… (1738)
Arrest contradictoire de la cour des aydes de Paris du 15 mars 1697 qui ordonne que les commis du fermier seront tenus de demarquer les tonneaux de… (1723)
Arrest contradictoire de la Cour des aydes de Paris du 19. octobre 1709, qui confirme trois sentences rendües en l'election de Château-du-Loir… (1725)
Arrest contradictoire de la cour des aydes de Paris qui infirme une sentence des elûs de Saint Quentin, parce qu'ils ont nommé des gourmets pour… (1740)
Arrest contradictoire de la cour des Aydes de Paris. Qui informe une sentence des elûs d'Angers, du 17. janvier 1739. décharge le fermier des… (1740)
Arrest contradictoire de la cour des aydes de Parisqui confirme deux sentences des elus de Vitry-le-François, qui entr'autes choses, font… (1724)
Arrest contradictoire de la cour des Aydes de Rouen, portant reglement sur les droits du tarif de la ville d'Alençon (1723)
Arrest contradictoire de la cour des aydes du 28 fevrier 1742. Qui confirme, avec amende & dépens, une sentence des elûs de Paris, du 8 mai 1741… (1743)
Arrest contradictoire de la cour des Aydes, du huit mars 1684, portant que l'ordonnance du Roy, du mois de juin 1680, titre des droits sur le… (1724)
Arrest contradictoire de la cour des Aydes, qui confirme la sentence renduë en l'election de Niort, le deux septembre 1734. & condamne le… (1737)
Arrest contradictoire de la cour des aydes, qui ordonne que les particuliers qui feront transporter des vins & autres marchandises en la ville d… (1742)
Arrest contradictoire de la cour des Aydesqui condamne Jacques Pichot commissionnaire de vins à Orleans, au payement de la somme de cent douze livres… (1729)
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy qui assujettit aux droits d'entrées de Paris les vins recüeillis sur les vignes situees sur… (1741)
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, confirmatif d'une ordonnance de M. l'intendant d'Orleans, qui avoit confisqué… (1729)
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, confirmatif de deux ordonnances de M. l'intendant de la Généralité d'Orléans, des 24…
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, par lequel Sa Majesté a ordonné que les habitans de la paroisse de Bonneüil & autres,… (1730)
Arrest contradictoire du conseil d'Estat du Roy, par lequel Sa Majesté, en cassant une sentence de l'election de Montivilliers du 10… (1745?)
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, portant reglement entre maistre Nicolas Oudin, sous-fermier des aydes du plat-pays de l'… (1723)
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, portant reglement sur les privileges que plusieurs paroisses & communautez de la province… (1724)
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, qui assujettit le lieu de Forges en Normandie, au païement des droits d'inspecteurs aux… (1739)
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, qui confirme l'ordonnance du 29. mars 1741. par laquelle, en execution des arrests du… (1741)
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, qui confirme l'ordonnance renduë par M. l'intendant de Poitiers le 13. mars 1741. par… (1741)
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, qui déboute le sieur marquis de Sevret, gentilhomme de Saintonge, de l'appellation par lui… (1731?-1768?)
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, qui déboute le sieur Roze, avocat, & Michel le Bas, bourgeois à Saint Lo, de l'appel… (1742)
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, qui déboute les hôteliers & vendans vin à Chaillot, fauxbourg de la conference, de leur… (1729)
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, qui juge que les droits d'entrée des vins & autres boissons provenans des vendanges… (1723)
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que les sieurs Le Gendre & Courtin, joüiront des droits d'impôts &… (1724)
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, qui, sans s'arrêter à l'opposition & requête des seigneur & habitans de… (1733)
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy. Qui réünit à la ferme des Aydes les droits de double & triple cloison qui se levent dans la… (1732)
Arrest contradictoire du Conseil d'Etat du Roy. Du deuxiéme septembre 1718. Entre Manis fermier general & le sieur Guerin de Guilleranche… (1719)
Arrest contraditoire du Conseil d'Estat du Roy, du 4 février 1744. Et les lettres patentes sur iceluy, données au camp de Menin le 6 juin 1744.… (1745)
Arrest cortradictoire de la cour des aydes. Qui confirme, avec amende & dépens, une sentence des officiers de l'election d'Orleans du 3… (1728)
Arrest de la Cour de parlement concernant les chaircuitiers. Du 2 juillet 1667. Extrait des registres de Parlement. (1748)
Arrest de la Cour de parlement obtenu par la communauté des maistres chaircuitirrs[sic] de Paris. Portant défenses de vendre ou d'acheter des… (1745)
Arrest de la Cour de parlement, au profit des maîtres chaircuitiers, contre les officiers langueyeurs de porcs. La communauté des maitres traiteurs.… (1752)
Arrest de la Cour de parlement, qui ordonne que tous les porcs qui seront vendus dans Paris, seront langayés, & que ceux qui se trouveront ladres… (1748)
Arrest de la cour des Aides de Parisqui infirme une sentence de l'election de Paris, qui avait ordonné que Charles Fouquet tonnelier à Brie-… (1726)
Arrest de la cour des aides par lequel il est ordonné que les anciens fermiers des aides des élections de Sens, Nogent, Nemours, Tonnerre, &… (1724)
Arrest de la cour des Aydes de Paris. Qui ordonne que les sentences qui seront délivrées par les greffiers des bâtimens & autres, seront… (1738)
Arrest de la cour des aydes de Rouen. Qui ordonne que les boissons venduës pendant les foires, sur les batteaux, quays & places du vieil-marché,… (1733)
Arrest de la Cour des aydes portant reglement pour l'exercice & perception des droits d'aydes, en la generalité de Poitiers. Du 7.… (1739)
Arrest de la Cour des aydes qui ordonne que les villes & communautez qui prétendent avoir droit de joüir de quelques affranchissemens &… (1739)
Arrest de la cour des aydes, concernant la perception du sol pour livre sur les especes reservées, aux entrées de Sezanne. Et qui entr'autres… (1723)
Arrest de la cour des aydes, en forme de reglement. Contradictoirement rendu entre le syndic des estats du Mâconnois d'une part : les officiers… (1723)
Arrest de la Cour des aydes, portant commission pour faire assigner en ladite Cour, à la requête de Me. Charles Cordier, tous les greffiers des… (1752)
Arrest de la cour des Aydes, qui fait défenses de revendre de l'eau-de-vie à petites mesures, si ce n'est à porte-col ou aux coins des ruës… (1699?-1768?)
Arrest de la cour des Aydes, qui fait défenses de vendre de l'eau-de-vie à petites mesures, si ce n'est à porte-col ou aux coins des ruës… (1724)
Arrest de la cour des aydes, qui juge conformement aux articles I. & VI. du titre des declarations & du payement des droits, & suivant… (1743)
Arrest de la cour des Aydes, qui ordonne que l'article XVI. de l'ordonnance du mois de juillet 1680. sera executé ; & suivant icelui,… (1724)
Arrest de la cour des aydes, qui permet à Pierre Carlier, fermier general, de faire assigner en ladite cour, qui bon lui semblera. Ordonne l'… (1730)
Arrest de la cour des Aydesportant reglement pour la perception des droits des fermes du Roy. Du 3 aoust 1718 (1724)
Arrest de la cour des aydesqui ordonne par provision, conformément aux articles III. IV. V. VI du titre deux des droits de gros & augmentation… (1741)
Arrest de la cour des Comptes, Aydes et Finances de Rouen. Qui infirme une sentence des elûs de Bernay, du 10. avril 1728. en ce que contre la… (1730)
Arrest du Conseil d'Estat du Roi, qui sur le renvoy fait au Conseil par une ordonnance contradictoire du sieur intendant de la generalité d… (1746)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy ; par lequel Sa Majesté, sans avoir égard à la proposition des maîtres & gardes de l'orfévrerie,… (1726)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy ; portant reglement pour la levée du gros & du huitiéme sur le cidre. Du 9 septembre 1645 (1724)
Arrest du Conseil d'estat du Roy concernant les exemptions des droits de franc-fief en faveur des officiers commensaux de la maison du Roy.… (1718)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy du 12. septembre 1724. Et lettres patentes sur iceluy. Données à Fontainebleau le douze septembre 1724.… (1729)
Arrest du Conseil d'estat du Roy du 20. decembre 1718. Qui ordonne, (sans avoir égard à la requeste des secrétaires du Roy,) que l'arrest… (1719)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy portant reglement pour les entrées des vins, & sorties avant les quarante jours, suivant les edit &… (1724)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui condamne les marchands de la ville de Rouen à payer au fermier de la marque des fers les droits sur les… (1730)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui condamne un secretaire du Roy, de payer les droits de ports & havres, des vins qu'il fait entrer… (1724)
Arrest du Conseil d'estat du Roy, concernant la banque royale, & les billets en livres tournois. Du vingt-deuxieme avril 1719. (1719)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, concernant les registres qui doivent estre tenus par les maistres tireurs d'or, & ceux qui achetent… (1715?-1734?)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 10 octobre 1721. Registrées en la cour des Aydes, le I.er decembre suivant. Qui font défenses de faire la… (1724)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 11 aoust 1739. Et lettres patentes sur iceluy, données à Marly le 18. septembre audit an. Registrée en la… (1740)
Arrest du conseil d'Estat du Roy, du 11 novembre 1669 qui décharge les vins passans par les bureaux de la riviere de Somme, & qui sortent du… (1723)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 11 septembre 1742. Et lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 13 novembre 1742. Registrées à… (1743)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 12. septembre 1719. Qui ordonne qu'Aymard Lambert & ses sous fermiers remettront à Armand… (1719?-1734?)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 15 fevrier 1724. Qui ordonne que l'ordonnance des aydes de 1680. déclarations, arrest & autres… (1724)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 21 septembre 1751. Qui, sans s'arrêter à l'arrêt du parlement de Paris du 3 du même mois de… (1761)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 24. septembre 1712. Qui ordonne que conformément aux lettres patentes du 17. septembre 1704. les droits… (1723)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 25. mai 1728. qui casse & annulle une sentence des elûs d'Etampes, & ordonne que le nommé… (1729)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 26. decembre 1747. Qui ordonne l'exécution de l'article IX. du titre 7. des déclarations, déprix… (1748)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 29. avril 1698. Portant que le poisson de mer venant de Bretagne & de Poitou dans les bâtimens d'… (1723)
Arrest du conseil d'Estat du Roy, du 30 aoust 1723 qui ordonne que par Charles Cordier, chargé de la regie des Fermes generales, il sera passé… (1723)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 30 octobre 1670.Par lequel sa Majesté décharge les archevêques, évêques & autres bénéficiers de son… (1741)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du deux avril mil six quatre-vingt dix-sept. et lettres patentes sur iceluy. donnée à Versailles le 18. juin… (1727)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du huit decembre 1714. Et lettres patentes sur iceluy, données à Versailles le huit avril 1715. Registrées en… (1724)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du quatriéme aoust 1693. Et lettres patentes expediées sur iceluy. Donnée à Versailles le 14 mars 1694. Qui… (1724)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du quinziéme decembre 1716. Pour la perception des droits d'entrée sur les ecorces d'arbres à faire… (1725)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du vingt-septiéme août 1668. Portant reglement pour le payement du droit de gros & augmentation. Extrait… (1723)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du vingt-septiéme février 1658. Portant reglement pour la levée & perception des droits d'abord… (1723)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, en forme de reglement, pour la levée du droit domanial, impose sur le fer & acier de Nivernois & pays… (1724)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, et lettres patentes sur icelui, portant réunion d'offices municipaux dans la ville de Vitry-le-François… (1768?-1772?)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, le premier, casse un arrest de la cour des Aydes de Normandie du 15 juin 1746, qui avoit déclaré nul un procès… (1748)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, le premier, ordonne que la requête du fermier des aydes sera communiquée aux habitans de la ville de Noyon,… (1729)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, par lequel les ecclesiastiques sont comdamnez à payer les anciens cinq sols, & augmentation d'iceux,… (1728)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, par lequel Sa Majesté sans s'arrêter à l'opposition formée par Antoine Porlier, Loüis Limosin,… (1738)
Arrest du Conseil d'estat du Roy, portant qu'à commencer du premier avril prochain, les droits de courtiers-jaugeurs & commissionnaires… (1728)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant que l'affranchissement du timbre des congez de remuage, dans les cas portez par la declaration du… (1731)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant que les bourgeois de Paris qui vendront ou feront vendre des vins en détail, en payeront les droits… (1726)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant que les fermiers des droits sur les papier & parchemin timbrés, seront tenus de timbrer… (1731)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant que les officiers du marc d'or seront déchargés de taxes, pour raison de leurs taxations. Du 18.… (1729)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant que tous les vins vendus en gros és foires & marchez payeront les droits de vingtiéme &… (1723)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant reglement pour la levée du nouveau sol pour livre sur les aydes, où les quatre sols pour livre sont… (1723)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant reglement pour la perception du droit domanial sur les fers, aciers, quincailleries, & mines de… (1734)
Arrest du conseil d'Estat du Roy, portant, qu'au lieu du droit de Maubouge qui se levoit en la province de Normandie, il sera levé, à… (1740)
Arrest du Conseil d'estat du Roy, pour la perception des droits d'inspecteurs aux boucheries & aux boissons, dans les villes &… (1727)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, pour la perception des droits d'inspecteurs aux boucheries & aux boissons, dans les villes &… (1734)
Arrest du Conseil d'estat du Roy, pour le payement des pensions ou gratifications accordées sur les économats & biens des religionnaires… (1720)
Arrest du conseil d'Estat du Roy, qui autorise le fermier du droit de trois livres & quarante-cinq sols par charroy sur les vins qui s'… (1725)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui casse & annuelle un arrest de la cour des Aydes de Paris, du 19. mars 1728. ordonne que les sentences… (1730)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui casse deux sentences des officiers de l'election d'Epernay des 10. & 12. juillet 1728 (1729)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui casse la sentence des officiers de l'election de Paris du 31. mars dernier, qui avoit déchargé les… (1730)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui casse un arrest de la cour des Aydes de Paris, & condamne le sieur marquis du Sevret, gentilhomme de… (1731)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui casse un sentence des elûs de Falaise ; condamne le nomme filleul boüilleur d'eau de vie de la… (1729)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui casse une sentence des elûs d'Angers du 10. juillet 1728. & un arrest de la cour des Aydes de… (1736)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui casse une sentence des elûs de S. Jean d'Angely ; confisque les vins, eaux-de-vie & ustanciles… (1724)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui condamne les officiers du présidial d'Alençon au payement des droits de tarifs de la meme ville,… (1723)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui confirme l'arrest de la cour des Aydes de Paris du 30. decembre 1684. & infirme celuy du Conseil… (1723)
Arrest du conseil d'Estat du Roy, qui confisque les neuf demi muids de biere & les utenciles saisis sur Antoine Moreau brasseur, le condamne… (1721-1734)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui confisque six barils & demi baril de bierre double, cinq barils & demi baril de bierre simple :… (1726)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui déboute les maires & echevins de la ville de Vitry-le-François de leur requeste, & ordonne l'… (1725)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui déboute les sieurs Pasquiers & Cousin, commissionnaires de la ville de Blois, de leur opposition à la… (1732)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui déboute M. le marquis de Puyguion de sa requeste ; ordonne que les arrests du Conseil des 30. avril 1726.… (1739)
Arrest du conseil d'estat du Roy, qui declare les droits d'anciens & nouveaux 5 sols & ceux de 9 livres 18 sols par tonneau, qui se… (1725)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui défend à tous ses officiers en la province de Bretagne de proceder à aucunes adjudications, baux à rachapt… (1735)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui deffend aux parcheminiers & à toutes autres personnes, d'enlever l'encre & l'… (1725)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui évoque au Conseil une instance pour entrepôt, pendante en l'election d'Orleans ; confisque au… (1730)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui fait défenses à l'adjudicataire du tarif établi à Aumalle en commutation de la taille, ses receveurs… (1741)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui fait défenses aux notaires, procureurs & huissiers de se servir d'une même feüille ou quart de… (1729)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui fait deffense à toutes les personnes de quelque qualité & conditions qu'elles soient, dans l… (1724)
Arrest du Conseil d'estat du Roy, qui fait deffenses aux habitans de Saint Pierre de Mortagne de troubler les employez de Martin Girard dans la… (1726)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui juge que les marchands de vin de la ville d'Abbeville, seront tenus de payer les droits des vins… (1723)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui maintient & garde les religieux cordeliers de la ville de Romans, conformément aux lettres patentes du… (1731)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui maintient la Compagnie des Indes dans ses privilèges & exemptions. Du 15 février 1676. (1720)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne l'execution de l'arrest contradictoire du Conseil du 12. août 1732. qui condamne les… (1734)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne l'execution de l'arrest du Conseil & lettres patentes du 24. aoust 1728. & en… (1733)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne l'exécution de l'arrêt du Conseil du 30 avril. 1726 & de plusieurs ordonnances de M… (1744)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne l'execution de l'Etat arrêté le premier may 1731. par M. de Levignen, intendant de la… (1731)
Arrest du conseil d'Estat du Roy, qui ordonne l'execution de la Declaration du 17 septembre 1692. en consequence, ordonne que tous ceux qui… (1730)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne l'execution des reglemens sur le fait des magazins & entrepôts ; fait de deffenses d… (1728)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne la confiscation de sept demi-muids, & trois demis queuës, de futaille double fonds &… (1730)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne qu'à commencer du premier janvier 1720, toutes les rentes assignées sur la ferme des greffes… (1722)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne qu'après le jugement de la saisie faite pour raison du droit de marque, soit que les juges…
Arrest du Conseil d'estat du Roy, qui ordonne qu'en consequence de l'arrest du Conseil du 2. septembre 1710. & l'edit du Roy… (1719?-1723?)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne qu'il sera établi dans la generalité d'Alençon, outre le bureau de Châteauneuf en… (1729)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que l'arrest dudit Conseil, du 9 juillet 1671, sera executé : et que les procurations qui…
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que l'article IX. du titre des anciens & nouveaux cinq sols, de l'ordonnance des… (1738)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que le droit de 6. liv. 15. f. par muid d'eau-de-vie, reglé par l'edit du mois de… (1725)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que les abonnemens des droits d'inspecteurs aux boucheries faits par le précédent fermier… (1732)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que les arrests du Conseil des 13. janvier 1731. 26. janvier 1734. & 29. avril 1738. qui… (1741)
Arrest du Conseil d'estat du Roy, qui ordonne que les charges de la maison du Roy, leurs prix ou appointemens d'icelles, ne pourront estre… (1718)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que les contraintes décernées par le fermier des aydes de la generalité d'Orleans, contre les… (1730)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que les maistres des forges, marchands, ou autres particuliers de la province du Dauphiné, qui… (1734)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que les marchands de porcs feront la declaration du prix qu'ils sont vendus ; & qui… (1725)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que les marchands de vin en gros de la ville de Boulogne, & compte de Boulenois, souffriront…
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que les marchands, & tous autres, qui auront acheté des tabacs de Maître Jean Breton, ses… (1713?-1766?)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que les proprietaires des maisons & lieux dépendans de la paroisse de l'abbaye étant près… (1735)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que tous ceux qui exercent des offices de judicature, police, finance ou domaniaux sans provisions… (1727)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne, qu'en exécution de l'edit du mois d'octobre 1705. & de l'arrêt du Conseil… (1737)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne, sans s'arrester à un arrest de la cour des aydes de Paris, l'execution d'une… (1723)
Arrest du Conseil d'estat du Roy, qui permet à la communauté des maitres chaircuitiers de Paris de percevoir dix sols sur chaque porc entrant… (1745)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui permet au fermier de la marque & controlle des ouvrages d'or & d'argent, &… (1727)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui permet aux commis des Aydes de la ville de Provins de faire des visistes nécessaires chez les bouchers,… (1725)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui reçoit les offres de la Compagnie des Indes pour le remboursement des quatre millions de rentes… (1722)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui reünit au domaine les droits d'octrois de la ville de Pont-sur-Yonne. Du 28 juin 1681 (1724)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui sans avoir égard aux ordonnances de M. l'intendant de Roüen, des 24. janvier 1731. & 18. janvier… (1732)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Sa Majesté y estant. Portant défenses à toutes personnes d'exercer aucuns offices de judicature, police… (1738)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, servant de reglement general pour la perception & abonemens des droits d'inspecteurs aux boucheries.… (1736)
Arrest du Conseil d'estat du Roy, servant de reglement general pour la regie, administration & recouvrement des droits des fermes royales… (1718)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy. Du 17. decembre 1726. Et lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 17. decembre 1726. Registrées en… (1731)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy. Du 5. decembre 1690. Et lettres patentes sur icelui du même jour. Registrées en la cours des Aydes de Paris,… (1732)
Arrest du conseil d'Estat du Roy. Du trentiéme decembre 1681. Qui ordonne que les droits de trois livres & quarante-cinq sols, fixez avec… (1723)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy. Qui condamne plusieurs receveurs des tailles de la generalité de Paris, à prendre chacun douze quittances en… (1733)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy. Qui ordonne que les receveurs des tailles seront tenus de délivrer aux collecteurs d'icelles, des…
Arrest du Conseil d'Estat du Roy. Qui proroge le delay accordé aux officiers des chancelleries supprimez par l'edit du mois de juin dernier… (1732)
Arrest du Conseil d'Estat du Roy. Qui unit à la ferme des Aydes le droit de vingt-quatriéme qui se leve sur les vendans vin en détail dans l… (1724)
Arrest du Conseil d'Estat du Royqui décharge Charles Boyer, fermier des Aydes, des assignations à lui données pour proceder à la cour des Aydes… (1731)
Arrest du Conseil d'Estat privé du Roy, rendu contradictoirement entre les secretaires du Roy & les officiers de la Chancellerie près le… (1733)
Arrest du Conseil d'Estat, portant réglement pour assurer la perception & le payement des droits d'inspecteurs aux entrées des boissons… (1725)
Arrest du Conseil d'État du Roi, qui ordonne que les offices municipaux de la création du mois de novembre 1733, restans à vendre dans les… (1774)
Arrest du Conseil d'État du Roy, rendu au profit du fermier de la marque d'or & d'argent contre les orfèvres de Poitiers (1773)
Arrest du Conseil d'etat du Roy. Du 3. may 1718. Portant confirmation des privileges des officiers des maisons des princes Louis & Henri-… (1718)
Arrest du Conseil royal des finances, du septiéme octobre 1679 ; pour le payement des droits de gros & augmentations qui se levent sur les vins… (1723)
Arrest la cour des Aydes de Parisqui infirme une sentence des elûs de Dreux du 20. octobre 1727. qui avoit renvoyé Alexis Baillet, fermier des Aydes… (1728)
Arrest provisoire de la cour des aydes. Qui ordonne que tous les proprietaires de pressoirs, fermiers ou faisant valoir, qui prendront ou recevront… (1724)
Arrests de la cour des Aydes, qui font défenses aux horlogers d'avoir & de recevoir chez eux aucune montres d'or ou d'argent, dont… (1738)
Arrests du Conseil d'Estat du Roy ; concernant les droits de trois livres & de quarante-cinq sols par Charroy. Des 28. novembre & 24.… (1723)
Arrests du Conseil d'Estat du Roy, des 14 aoust 1742 & 19 février 1743. Le premier, qui ordonne que l'arrest du Conseil du 22 aoust… (1743)
Arrests du Conseil d'Estat du Roy, des 19. aoust & 7. novembre 1721. et lettres patentes, données à Paris le vingt-cinq novembre 1721.… (1722?-1734?)
Arrests du Conseil d'Estat du Roy, des 29 octobre, 23 aoust & 13 septembre 1723. Et lettres patentes sur iceux, données à Versailles le 24… (1724)
Arrests du Conseil d'Estat du Roy, des 5 décembre 1741. & 6 novembre 1742. Et lettres patentes sur le dernier arrest données à Versailles,… (1743)
Arrests du Conseil d'Estat du Roy, du 28 juillet 1670. Donné en interpretation de l'article CCXLV. du bail general fait à Me François Le… (1723)
Arrests du Conseil d'Estat du Roy, le premier confisque seize demi-queuës de vin marquées de la marque de Pierre Berot marchand de vin à Paris,… (1730)
Arrests du Conseil d'Estat du Roy, le premier, qui casse la sentence des elûs de Bernay du 14 fevrier 1728. & l'arrest de la cour des… (1729)
Arrêt de la cour des aides qui, sur l'extraordinaire, met le nommé René Gaillard, courtier, hors de Cour ; condamne le fermier en quatre cens… (1748)
Articles extraits des anciennes ordonnances, édits et déclarations, arrests et règlemens pour établir la nécessité où sont les commissaires,… (1746)
Au Roi et à Nosseigneurs de son conseil. (1746)
Au Roy, et à nosseigneurs de son Conseil. Seconde requeste pour les maire & échevins de la ville de Troyes. Servant de réponse à la requête des… (1756)
Au Roy, et à Nosseigneurs les commissaires généraux de son Conseil, députés par Sa Majesté, pour juger en dernier ressort les affaires concernant la… (1757)
Autre trompe de mer [et] poisson appelé diable, espèce de raye (1730)
Avantures choisies, contenant, l'Amour innocent persecuté. L'Esprit folet, ou le Sylphe amoureux. Le Coeur volant, ou l'Amant etourdy…
Avantures de Don Antonio de Buffalis, histoire italienne
Avantures de Don Antonio de Buffalis. Histoire italienne
Avis a messieurs les avocats au Conseil, sur les droits de greffes :&: +et+ droits reservés de leurs procédures en la chambre des vacations.…
Avis a messieurs les procureurs, greffiers, et autres officiers. May 1740
Avis sur le plomb laminé, dont la fabrique a été établie en conséquence des lettres patentes du 18. juin 1729.registrées en Parlement le 17.…
Aydes. Inventaires dans les lieux sujets aux droits d'entrées. Instruction pour la confection des inventaires des vins et boissons, dans les… (1739)
Bail des domaines du Roy, fait a Me François Euldes, bourgeois de Paris, pour six années, commençantes au premier juillet mil six cens soixante-six.… (1750)
Bail fait par le prince de Dombes. A Pierre de La Garde bourgeois de Paris. Du privilege de la vente exclusive du tabac dans l'étenduë de sa… (1732)
Bail fait par le Roy, et nosseigneurs de son Conseil a Me. Jean Blondeau, de la ferme des dix sols sur chaque muid de vin, entrant en la ville &… (1711?-1734?)
Bail fait par le sieur prevost des marchands de la ville de Paris, du 24. avril 1557. Et lettres patentes du Roy, qui ratifient & confirment… (1739)
Bail fait par le Sr prevost des marchands de la ville de Paris. Du 24 avril 1557. Et lettres patentes du Roy, données à Compiegne le 30 juin 1557.… (1724)
Candidatus artium, ubi de rhetorica et philosophia, ejusque singulis partibus, necnon de sphæra & mathesi tractatur, modoque respondendi &… (1732)
Cantate sur le rétablissement de la santé du Roi, par Madame L*** (1744)
Catalogue d'estampes anciennes et modernes, dont la vente se fera au plus offrant & dernier encherisseur, le lundy 15 fevrier 1734. &… (1734)
Catalogue d'une collection de coquilles... dont la vente... doit commencer le lundi 21 avril 1749... chez Gersaint... Par E.-F. Gersaint (1749)
Catalogue de différens effets précieux, tant sur l'histoire naturelle que sur plusieurs autres genres de curiosités. Par le S. P. C. A. Helle (1763)
Catalogue de la bibliothèque de feu M. Guyot, de Monchougny, ecuyer, conseiller-secrétaire du roy honoraire (1731)
Catalogue de la bibliothèque de feu Monsieur l'abbé Bouvart, prêtre, chanoine de l'Eglise de Chartres. Dressé par M. Doublet, libraire de… (1756)
Catalogue des livres de la bibliotheque de feu M. Charles-Michel-Ange Challe, [...]. Dont la vente se fera, au plus offrant & dernier… (1778)
Catalogue des livres de la bibliotheque de M. L. M. D. L. Dont la vente se fera à l'hôtel d'Aligre, rue Saint Honoré, au plus offrant… (1778)
Catalogue des livres de la bibliotheqye de feue madame la duchesse de Brancas. Dont la vente se fera en une salle des Grands Augustins, le lundi 14… (1763)
Catalogue des livres de monsieur Gluc de Saint-Port, conseiller honoraire au Grand Conseil. Dont la vente qui se fera au commencement du mois de… (1749)
Catalogue des livres et estampes, de M. le comte de Pontchartrain. Dont la vente qui se fera au plus offrant & dernier encherisseur à l'… (1747)
Catalogue des livres imprimés, ou qui se trouvent en nombre à Paris, chez Prault & fils, libraires, quai de Conti, vis-à-vis la descente du Pont-… (1757)
Catalogue des marchands epiciers, et des marchands apoticaires-epiciers de cette ville, fauxbourgs et banlieue de Paris, fait le 31 decembre 1754. (1754)
Catalogue des tableaux du cabinet du Roy, au Luxembourg... Mis en ordre par les soins du sieur Bailly, garde des tableaux du Roy. L'ouverture s… (1750)
Catalogue raisonné des tableaux, diamans, bagues de toute espèce, bijoux & autres effets provenant de la succession de feu M. Charles Godefroy…
Choix de poësies morales et chrétiennes depuis Malherbe, jusqu'aux poètes de nos jours... (1740)
Code de la police, ou analyse des reglemens de policeDivisé en douze titres. Par M. D. conseiller du roi, lieutenant général de police de la ville de…
Code de la voyerie, contenant le Traité du droit de la voyerie, par M. Mellier, l'exposition des coûtumes sur la largeur des chemins, &c. la… (1735)
Code de la voyerie. Tome premier [- second]. Contenant, le traité du droit de la voyerie, par M. Mellier, l'exposition des coûtumes sur la… (1735)
Code des chasses, ou Nouveau traité du droit des chasses, suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'août 1669. Mise…
Code des commensaux, ou Recueil général des édits, déclarations, ordonnances, lettres patentes, arrêts & règlemens portant établissement et… (1720)
Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les États de Sa Majesté le roi de Prusse: fondé sur la raison, & sur les constitutions du pays : dans… (1751)
Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les États de Sa Majesté le roi de Prusse: fondé sur la raison, & sur les constitutions du pays : dans… (1751)
Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les États de Sa Majesté le roi de Prusse: fondé sur la raison, & sur les constitutions du pays : dans… (1752)
Commission de monseigneur le grand maistre de l'artillerie de France, en faveur du sieur Micault, commissaire général des poudres, &… (1732)
Commission de monseigneur le grand-maistre de l'artillerie de France, a monsieur Berthelot, commissaire general de l'artillerie, poudres… (1734)
Confirmation. Etat des matieres sujettes au payement de la confirmation à cause de l'heureux avenement à la Couronne. Octobre 1723... (1723)
Convention entre le Roy et Sa Majesté le roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. Pour la restitution réciproque des déserteurs. Du 30. juillet 1737
Cours de physique experimentale, chez monsieur Pagny, ruë Guenegaud, vis-à-vis la petite porte de l'Hôtel de Conti. (1741)
Critique de "Denys le Tyran" (1748)
Cybelle amoureuse, parodie nouvelle d'Atis, par M. Sticotti, comédien italien ordinaire du Roi
De l'arrest de la Cour de parlement servant de reglement. Du 19 janvier 1746Rendu entre les communautés des maîtres rotisseurs de Paris. Celles… (1746)
De par le Roy. Ordonnance qui prescrit les formalitez necessaires pour empêcher la fraude qui se fait dans l'étenduë d'une lieue en deçà… (1730)
Déclaration du Roy en faveur du clergé, portant exemption pour tous les biens ecclésiastiques de la levée du cinquantième & de toutes autres… (1726)
Declaration du Roy Henry III. Portant etablissement de six deniers pour livre du prix du poisson de mer, frais, sec & sallé, entrant & vendu… (1737)
Declaration du Roy, concernant la perception des droits d'aydes. Du quatriéme may 1688. Registrée en la cour des aydes, le 24. may 1688. Louis,… (1740)
Declaration du Roy, concernant la perception des droits d'aydes. Du quatriéme may 1688. Registrée en la cour des aydes, le 24. may 1688.Louis,… (1740)
Declaration du Roy, concernant le privilege des fermiers du Domaine sur les meubles des condamnez aux amendes. Donnée à Versailles le 16 aoust 1707. (1711?-1734?)
Declaration du Roy, concernant les demandeurs en inscription de faux... Donnée à Meudon le 17. juillet 1723... Registrée en la chambre des vacations… (1743)
Declaration du Roy, concernant les insinuations. Donnée à Versailles le 17 fevrier 1731. Registrée en Parlement le neuf mars audit an. (1731)
Declaration du Roy, donnée à Versailles le 12 juin 1708. Concernant les droits sur la bierre. Registrée en la Cour des Aydes le 21 janvier 1708 (1725)
Declaration du Roy, donnée à Versailles le quatre may 1688. Portant décharge du droit annuel, ceux qui tiennent des vignes, dixmes ou pressoirs à… (1724)
Declaration du Roy, du quatorziéme septembre 1681. par laquelle Sa Majesté ordonne que l'ancienne imposition du sol pour livre sur les denrées… (1681?-1734?)
Declaration du Roy, portant continuation de la levée de trente sols sur chacun muid de vin, en faveur de l'Hôtel-Dieu & hôpital géneral.… (1739)
Declaration du Roy, portant liquidation des droits que Sa Majesté veut être levez sur les cuirs, poissons et mer, pied fourché, pied-rond, papiers… (1723)
Declaration du Roy, portant qu'au lieu de la vente & revente ordonnée être faite par l'edict du mois de decembre 1654. il sera… (1735)
Declaration du Roy, portant qu'il sera levé aux entrées de Paris, par augmentation, six deniers pour livre, sur le bestial à pied-fourché,… (1723)
Déclaration du roy, portant réduction des pensions. Donnée à Fontainebleau le 20 novembre 1725. Registrée en la Chambre des Comptes [le 13 décembre… (1725)
Declaration du Roy, pour la levée de vingt sols pour muid de vin entrant en la ville & fauxbours de Paris, tant par eau que par terre, destinez… (1723)
Declaration du Roy, pour la levée du huitiéme & vingtiéme des cidres vendus en détail & en gros. Donnée à Paris le 12 mars 1645... (1740)
Declaration du Roy, pour le reglement du droit de gros, sur les vins qui entrent & se consomment pour la provision des bourgeois & habitans… (1723)
Declaration du Roy, qui fixe les droits de domaine & barrage sur les bœufs, vaches, moutons & autres bestiaux à pied-fourché, aux entrées de… (1729)
Declaration du Roy, qui ordonne la levée du sol pour livre du prix des poissons de mer au profit de Sa Majesté dans les ports, havres & bords… (1723)
Declaration du Roy, qui ordonne qu'il sera levé dix sols d'augmentation sur chaque muid de vin entrant à Paris, au profit de l'hôpital… (1723)
Declaration du Roy, qui proroge pendant six années, au profit de l'Hôpital général la levée de deux sols six deniers par jour sur les carrosses… (1725)
Declaration du Roy. Concernant les insinuations. Donnée à Versailles le 17 fevrier 1731 (1731)
Declaration du Roy. Donnée à Paris le 19. mars 1655. Pour la levée des droits de gros, & douze sols six deniers de tous les vins que les… (1724)
Délibération de la communauté des maistres chaircuitiers de Paris. Qui autorise les syndic & jurés en charge de faire emprunt de la somme de… (1745)
Deliberation du college des avocat aux Conseils, au sujet des vacations & droits qui ne peuvent être employés dans les mémoires de frais, lorsque… (1747)
Deliberation du college des avocats aux Coneils du Roy, au sujet d'un arrêt du Conseil, qui ordonne que l'article XIII. de l'… (1748)
Deliberation du college des avocats aux Conesils du Roy. Au sujet du droit d'exécutoire des greffiers du Conseil, dans le cas où les dépens sont… (1747)
Deliberation du college des avocats aux Conseils du Roy, au sujet d'une lettre écrite par M. Borot, secretaire de monseigneur le chancelier,… (1751)
Deliberation du college des avocats aux Conseils du Roy, au sujet de la disposition de l'article 39 du titre 4 de la premiere partie du… (1753)
Deliberation du college des avocats aux Conseils du Roy, au sujet des requestes, de la remise des pieces qui y sont énoncées, de la rédaction des… (1743)
Déliberation du college des avocats aux Conseils du Roy, pour remédier à l'abus des consultations. Du 29 may 1759. (1759)
Deliberation du college des avocats aux Conseils du Roy, prise contre Me. Girodat, avocat au Conseil. Du 26. aoust 1751. (1751)
Deliberation du college des avocats aux Conseils du Roy, sur l'envoi fait à la compagnie, du portrait de feu monseigneur le chancelier… (1752)
Délibération du college des avocats aux Conseils, concernant la perception d'un droit de six livres par chaque requête en cassation, contrariété… (1746)
Délibération du college des avocats aux Conseils, pour remédier à l'abus des assistances de causes dans les instances en réglement de juges… (1746)
Délibérations du Collège de messieurs les avocats aux Conseils du roy, au sujet de l'exécution des reglemens du 28. juin 1738. sur la procedure… (1741)
Deliberations du college de messieurs les avocats aux Conseils du Roy, au sujet de l'exécution des reglemens du 28. juin 1738. sur la procedure… (1741)
Deliberations du college de messieurs les avocats aux Conseils du Roy, des 26 août & 19 septembre 1752. Au sujet du mémoire imprimé de Me.… (1752)
Départemens de messieurs les fermiers generaux pour le service des fermes royales unies pendant la premiere année du bail de Me Pierre Carlier.… (1726)
Departement pour le service de la deuxiéme année de regie des fermes generales unies sous le nom de Charles Cordier a commencer du premier octobre… (1721)
Departement pour le service de la regie des fermes generalles unies. Sous le nom de Charles Cordier. A commencer du premier octobre 1720. Arresté le… (1721)
Dictionnaire universel de la France ancienne et moderne et de la Nouvelle France, traitant de tout ce qui y a rapport : soit géographie, étymologie,… (1726)
Dictionnaire universel, historique, chronologique, géographique, et de jurisprudence civile, criminelle et de police, des maréchaussées de France,… (1747-1750)
Discours sur les hommes, ou Nouvelle apologie des femmes. Par Mr. M*** (1755)
Dissertation sur l'antiquité de Chaillot, pour servir de memoire à l'histoire universelle. Troisiéme édition, revûë & corrigée (1736)
Dissertation sur l'incertitude des signes de la mort, et l'abus des enterremens, & embaumemens précipités: Par Jacques-Jean Bruhier,… (1745)
Du traité d'alliance entre le Roy de France et les LL. cantons catholiques de la Suisse et la louable republique de Valais, en datte du neuf may…
Du traité de commerce entre la France et la Hollande. Conclu à Ryswik, le 21. [i.e.20] septembre 1697
Du traité de paix entre la France, l'Empereur et l'Empire, conclu à Bade le sept septembre 1714
Du traité entre la France et l'Angleterre, conclu à Utrecht, le 11. aoust [i.e.avril] 1713. article XIII. Par lequel il est permis aux sujets du…
Du traité entre la France et les Villes Anseatiques. Du vingt-huit septembre 1716...Article II
Edict du Roy pour la vente et revente des domaines, & pour faire payer une année du revenu aux engagistes, pour confirmation de leurs engagemens… (1736)
Edict et reglement general faict des mines & minieres de son royaume. Et création d'un grand maistre super-intendant & general… (1724)
Édit du Roy concernant les monnoyes en la province d'Alsace. Donné à Vicennes au mois de décembre 1715 (1715)
Edit du Roy donné à Amboise au mois d'aoust 1569. Potant imposition de dix deniers tournois par muid de vin ; & sur les autres vaisseaux à l… (1739)
Edit du Roy donné à Paris au mois de novembre 1668. et arrest du Conseil d'Estat, portant suppression de l'ancien droit du sol pour livre… (1711?-1734?)
Edit du roy Henry III qui ordonne qu'il sera levé dans toutes les villes closes du royaume, pareil subside que celui nouvellement établi aux… (1723)
Edit du Roy, donné à Paris au mois de decembre 1625. Portant reglement sur la confection des bieres, & création en titre d'office formé… (1723)
Edit du Roy, donné à Paris au mois de decembre 1721. Portant rétablissement des six offices d'affineurs sçavoir, deux à Paris & quatre à… (1719)
Edit du Roy, donné à Paris au mois de janvier 1716. Portant réduction au denier vingt-cinq de toutes les augmentations & gages, & autres… (1725)
Edit du Roy, donné à Versailles au mois de juin 1691, portant suppression de tous les courtiers, gourmets & commissionnaires présentement établis… (1726)
Edit du Roy, Henry IV. Portant imposition generale de douze deniers pour livre sur toutes les denrées & marchandises. Du mois de mars 1597.… (1724)
Édit du roy, par lequel toutes les commissions expédiées aux Commissaires des guerres pour la conduite des gens de guerre, tant de cheval que de pied… (1727)
Edit du Roy, portant création des offices d'inspecteurs aux boucheries dans les villes & bourgs fermés du royaume (1732)
Edit du Roy, portant etablissement d'une subvention generale dans tout le royaume, consistant au vingtiéme denier du prix des marchandises… (1723)
Edit du Roy, portant suppression des controlleurs generaux des bois dans chaque Parlement du Royaume, créez par Edit du mois de février 1704. &… (1725)
Edit du Roy, portant suppression du doublement des droits des inspecteurs des boucheries. Donné à Fontainebleau en vacations, le 14. octobre 1713 (1726)
Edit portant création de l'office de tresorier & receveur general alternatif des finances extraordinaires & revenus casuels. Du mois d… (1731)
Edit portant création de l'office de tresorier et receveur général alternatif des finances extraordinaires et revenus casuels. Du mois d'… (1731?)
Eloge funebre de tres-haut et tres-enfoncé Philosophe Frisesomoron, contenant tout le fin de la philosophie péripatéticienne ; avec des réfléxions… (1737)
Epitre de M. de B***, a monsieur Gresset. (1740)
Estampe iconologique en forme de médaille, dont le type représente le désintéressement ; inventée & composée par Depalmeus père & fils,… (1749)
Etat ou tableau de la ville de Paris, nouvelle édition (1764)
Extrait de l'ordonnance de Sa Majesté du mois de juin 1680. sur le fait des Aydes, titre 31. de la vente du vin en détail, article VI. & des… (1723)
Extrait de la deliberation de la compagnie, chargée de la regie des fermes generales-unis [sic], sous le nom de Charles Cordier. Du 19. fevrier 1721… (1721)
Extrait de la deliberation de la compagnie, chargée de la régie des fermes generales-unis [sic], sous le nom de Charles Cordier. Du 28. fevrier 1721… (1721)
Extrait des edits, declarations et arrests du Conseil concernant mes monnoyes de France. A commencer en l'année mil six cens quarante avec les… (1731)
Extrait des edits, declarations et arrests du conseil, concernant les monnoyes de France, à commencer en l'année mil six cens quarante avec les… (1741)
Extrait des reglemens qui ordonnent la consignation des amendes, et le recouvrement de celles de fol-appel, inscription de faux, &c., adjugées au… (1735)
Extrait des reglemens rendus jusqu'a present, concernant les droits reservés dans toutes les justices du royaume, avec les tarifs ou calculs… (1735)
Extrait du bail en regie de la ferme générale des postes & messageries, fait à maistre Gregoire Carlier, à commencer du 21 may 1738. & finir… (1747)
Extrait du bail fait a Me Pierre Carlier, concernant la ferme generale des greffes. Du 19. aoust 1726. (1735)
Extrait du bail fait a Me Pierre Carlier, le 19. aoust 1726. Concernant la ferme generale du controlle des actes, petits sceaux, & centiéme… (1735)
Extrait du bail fait a Me. Pierre Carlier, concernant les aydes, & autres droits y joints. Du 20 aoust 1726. (1735)
Extrait du bail général des postes & messageries, fait à Me. Accurse Thiery, pour six années, à commencer au premier janvier 1730. Du 11… (1747)
Extrait du bail général des postes & messageries, fait à Me. Gregoire Carlier, pour six années & demie, à commencer du 21. may 1738. &… (1747)
Extrait du reglement et ordonnance sur le fait des aydes de l'election de Mascon. Fait par monsieur Le Camus, conseiller du Roy en ses Conseils… (1742)
Faunillane ou l'Infante jaune, conte (1741)
Faunillane ou L'infante jaune, conte. (1743)
Fermes generales. Deuxiéme année de regie de Charles Cordier. Departement des aydes, formules, marque d'or & d'argent, & marque des… (1722)
Grammaire générale et raisonnée. Contenant les fondemens de l'art de parler, expliqués d'une maniere claire & naturelle ; les raisons… (1768)
Histoire d'Estevanille Gonzalez, surnommé le garçon de bonne humeur, tirée de l'espagnol. Par Monsieur Le Sage. Tome I. Première [-seconde… (1741)
Histoire du diocèse de Paris... Tomes IV-XV. Par M. l'abbé Lebeuf,... (1755-1758)
Histoire du peuple de Dieu, depuis son origine jusqu'à la naissance du Messie, tirée des seuls livres Saints, ou le texte sacré des livres de l… (1728)
Histoire du peuple de Dieu, depuis son origine jusqu'à la naissance du Messie, tirée des seuls livres Saints, ou le texte sacré des livres de l… (1728)
Histoire generale de la marine, contenant son origine chez tous les peuples du monde, ses progrès, son état actuel, & les expéditions maritimes… (1744)
Histoire secrete de la conqueste de Grenade. Par madame de Gomez
Institutions militaires de Végece (1743)
Instruction sur la régie des droits de marque & contrôle sur les ouvrages d'or & d'argent pour la province. Septembre 1774 (1774)
Journal abregé de ce qui s'est passé en la ville de Marseille, depuis qu'elle est affligée de la contagion. Tiré du Mémorial de la Chambre… (1721)
Jugement du siege royal de l'amirauté de Saint Malo. Rendu en dernier ressort contre plusieurs officiers, mariniers & matelots, du corsaire… (1746)
L'actrice nouvelle. Comedie en un acte
L'Amant auteur et valetcomédie en un acte. Représentée par les Comédiens italiens ordinaires du Roy, au mois de février 1740...
L'Amant de sa femme, ou La rivale d'elle-mesme, comédie de Monsieur de Boissy. Représentée pour la première fois par les Comédiens françois… (1735)
L'Apologie du siècle, ou Momus corrigé. Comédie. De Monsieur de Boissy. Nouvelle édition augmentée, de plusieurs scènes du même auteur qui ont… (1737)
L'Avare puni, ou le Don genereux du comte de Champagne. Nouvelle historique
L'Epouse infortunée, histoire italienne, galante & tragique. Par M.D.P.B.
L'Epouse infortunée. Histoire italienne
L'Impatient, comédie de M. de Boissy. Précédée d'un prologue. Représentée par les Comédiens français, au mois de janvier 1724. Seconde… (1734)
L'Impertinent malgré lui, comédie de Monsieur de Boissy. Représentée pour la première fois par les Comédiens françois, le 14 may 1729 (1735)
La ****, comédie anonyme. De Monsieur de Boissy. Représentée pour la première fois par les Comédiens italiens, le 17 août 1737 (1737)
La comtesse de Mortane, par Madame D.** Tome premier [-second] (1736)
La Critique, comédie de Monsieur de Boissy. Représentée pour la première fois par les Comédiens italiens, le 9 février 1732. Nouvelle édition, revue… (1740)
La fausse antipathie, comédie avec un prologue, & la critique de cette pièce. Dédiée à Messieurs de l'Académie françoise, par M. Nivelle de… (1734)
La Gazette divertissante et allegorique de l'hyver (1716)
La petite niéce d'Eschyle, histoire atheniene [sic] traduite d'un manuscrit grec intitulé , ̓Ek tî̄s tô̄n e̓piztīmónōn [i.e.… (1761)
La pompe Sicilienne ou Relation de ce qui s'est passé à Palerme à l'entrée publique de leurs Majestez Victor-Amédée II. duc de Savoye… (1714)
La relation de l'isle imaginaire, et l'Histoire de la princesse de Paphlagonie (1734)
La réunion des amours, comédie héroïque de Mr de Marivaux. Représentée par les Comédiens françois au mois de [ ] 1732 (1733)
La Surprise de la haine, comédie. De Monsieur de Boissy. Représentée pour la première fois par les Comédiens italiens, le 10 février 1734 (1734)
La Vie de Pedrille del Campo, roman comique dans le goust espagnol. Par Monsieur T*** G. D. T. Avec les cantates & poésies du même auteur. Le… (1718)
La vie est un songe, comédie héroïque. De Mr. de Boissy. Représentée par les Comédiens Italiens (1757)
La Vie est un songe, comédie-héroïque. De Monsieur de Boissy. Représentée par les Comédiens italiens, au mois de novembre 1732. Nouvelle édition,… (1740)
Le Babillard, comédie de Monsieur de Boissy. Représentée par les Comédiens françois, au mois de juin 1725. Seconde édition revûe & corrigée (1734)
Le beau Polonois, nouvelle galante. Dédiée à Monseigneur de Villeroy (1734)
Le Cabinet du philosophe (1734)
Le Comte de Neuilli, comédie héroïque. De Monsieur de Boissy. Représentée pour la première fois par les Comédiens italiens, le 18 janvier 1736 (1736)
Le François à Londres, comédie de Monsieur de Boissy. Représentée pour la première fois par les Comédiens françois, le 19 juillet 1727. Seconde… (1735)
Le Glaneur françois (1735-1737)
Le Je ne sçai quoi, comédie de Monsieur de Boissy. Représentée pour la première fois par les Comédiens italiens, le 10 septembre 1731 (1731)
Le Napolitain, ou le Défenseur de sa maîtresse. Nouvelle edition (1734)
Le Pouvoir de la sympathie, comédie. De Monsieur de Boissy. Représentée pour la première fois sur le théâtre de la Comédie françoise, le 5 juillet… (1738)
Le principal château des anglois à Cabo Cors de l'un et de l'autre côté (1730)
Le Rival favorable, comédie en trois actes en vers, de Monsieur de Boissy. Représentée pour la première fois par les Comédiens italiens ordinaires du… (1739)
Le Roman comique. Troisième et dernière partie. Nouvelle édition (1730)
Le sopha, conte moral. Premier [-second] volume (1742)
Le spectateur françois. Par Mr de Marivaux. Ou recueil de tout ce qui a paru imprimé sous ce titre. (1727)
Le Tambour nocturne, ou le Mari devin, comedie angloise. Mise au theatre franc̜ois par monsieur Nericault Destouches...
Le Vice puni, ou Cartouche, poème. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée par l'auteur (1725)
Le Vice puni, ou Cartouche, poëme. Nouvelle édition. Plus belle, plus correcte, & augmentée par l'auteur ; avec des figures covenables à… (1726)
Les :Avantures: +Aventures+ du jeune comte de Lancastel, nouvelle du tems
Les Amours anonymes, comédie. De Monsieur de Boissy. Représentée pour la première fois par les Comédiens italiens, le 5 décembre 1735 (1736)
Les avantures de *** ou Les effets surprenans de la sympathie. Tome I [-cinquiéme & dernier] (1713-1714)
Les avantures merveilleuses du mandarin Fum-Hoam, contes chinois, ornées de figures en taille-douce. Tome premier [-second] (1723)
Les Billets doux, comédie. De Monsieur de Boissy. Représentée pour la première fois par les Comédiens italiens, le 15 septembre 1734 (1734)
Les Dehors trompeurs, ou l'Homme du jour, comédie de M. de Boissy... (Comédie française, 18 février 1740.)représentée pour la première fois, sur… (1740)
Les Deux Nièces, comédie de Monsieur de Boissy. Représentée pour la première fois par les Comédiens françois, le 17 janvier 1737 (1737)
Les dons des enfans de Latone : La musique et La chasse du cerf, poëmes dédiés au Roy (1734)
Les Étrennes, ou la Bagatelle, comédie. De Monsieur de Boissy. Représentée pour la première fois, par les Comédiens italiens, au mois de janvier 1733… (1739)
Les imperatrices romaines, ou Histoire de la vie & des intrigues secretes des femmes des douze Cesars, de celles des empereurs romains, & des… (1728)
Les nouvelles divertissantes et allegoriques de l'hyver (1716)
Les privileges des Suisses, ensemble ceux accordés aux villes imperiales et anseatiques, et aux habitans de Geneve residens en France. Avec un Traité… (1731)
Les Talens à la mode, comédie. De Monsieur de Boissy. Représentée pour la première fois, par les Comédiens italiens, le 17 septembre 1739 (1739)
Les transports de joye de Paris, sur la naissance de Monseigneur le Dauphin. Ode chantante. Presentee au Roy dans l'Hostel de Ville après le… (1729)
Les Trois spectacles, ou Polixene, tragédie en un acte, L'Avare amoureux, comédie en un acte. Pan et Doris, pastorale héroïque, en un acte. Avec… (1729)
Les vies des plus celebres jurisconsultes de toutes les nations, tant anciens que modernes, savoir, latins ou romains, françois, espagnols... tirees… (1737)
Lettre à Madame de ***, contenant la relation d'une révolution arrivée à Cythère (1736)
Lettre au R. P. Neuville, sur la reformation des mœurs (1759)
Lettre au sujet du portrait de son Excellence Saïd-Pacha, ambassadeur extraordinaire du Grand-Seigneur à la cour de France, en 1742. Exposé au Salon… (1742)
Lettre au sujet du portrait de son excellence Saïd-Pacha, ambassadeur extraordinaire du Grand-Seigneur à la Cour de France, en 1742. Exposé au Salon… (1742)
Lettre d'un comédien de Lille, sur la tragédie de Mahomet de M. de Voltaire, contenant l'idée des caractères, de la conduite et des détails… (1742)
Lettre d'un garc̜on de caffé au souffleur de la Comedie de Rouen, sur la piece des Trois spectacles (1729)
Lettre patentes sur l'arrest du Conseil d'Estat, du dix-huit mars mil sept cent trente-deux. qui donnent acte au sieur duc d'Uzès, de… (1734)
Lettres de Madame la comtesse de *** sur quelques ecrits modernes (1746)
Lettres historiques à Mr D*** sur la nouvelle Comedie italienne. (1717-1718)
Lettres historiques sur tous les spectacles de Paris. (1719)
Lettres patentes concernant les attributions faites à la charge de tresorier & receveur general du marc d'or. Données à la Fere au mois de… (1729)
Lettres patentes de Philippe IV. au sujet du desseichement des moëresDu huitiéme aoust 1622. (1720)
Lettres patentes données à Paris le 19. juillet. 1711. concernant les lettres de Voiture pour le transport des vins (1724)
Lettres patentes données à Paris le 2 mars 1501. Qui déchargent les vins venant de Bourgogne, qui sont vendus dans les ports, situés sur les rivieres… (1724)
Lettres patentes du Roy Charles VI. Par lesquelles le Roy se réserve un droit sur tous les métaux, consistant au dixiéme desdits métaux. Données à… (1738)
Lettres patentes du Roy Louis XI. Par lesquelles le Roy supprime en faveur des bourgeois & habitans de Paris, le sol pour livre sur plusieurs… (1723)
Lettres patentes du Roy, pour l'etablissement de la Compagnie des arquebusiers en la ville de Laon. Données à Paris au mois de may 1610.… (1734)
Lettres patentes du Roy, pour la continuation du subside de cinq sols tournois sur chacun muid de vin, & sur autres vaisseaux & mesures à l… (1739)
Lettres patentes du roy, qui donnent au sieur François de Reynold. lieutenant général des armées du Roy, & colonel du régiment des gardes suisses… (1726)
Lettres patentes du Roy. Qui accordent au sieur Fagon, premier medecin de Sa Majesté, & à ses successeurs en ladite charge, le pouvoir de… (1740)
Lettres patentes en forme de declaration. Données à Paris le 7 février 1554. Par lesquelles le Roy accorde au prevôt des marchands, & aux… (1739)
Lettres patentes portant reglement general pour la regie, levée & perception du sol pour livre, sur le pied-fourché, aux entrées de Paris. Du 13… (1723)
Lettres patentes pour continuer pendant trois années la levée du doublement des droits du domaine, barrage et poids-le-roy. Données à Versailles le… (1725)
Lettres patentes pour faire jouir du droit de committimus les quatre gentilshommes ordinaires de la manche du Roy. Données à Paris le 8 février 1721… (1724)
Lettres patentes sur arrest concernant le commerce de la Nouvelle LoüisianneDonnées à Paris le vingt-six aoust 1718. (1718)
Lettres patentes sur arrest, concernant les courtiers. Jaugeurs de vins. Données à Versailles le 13. février 1723. Registrées en la Cour des Aydes le… (1723)
Lettres patentes sur l'arrest du quinze juillet mil sept cent trente-deux. Données à Paris le 2. aoust 1732. Registrées ès parlemens de Paris… (1733)
Lettres patentes. Pour l'enregistrement du traité de commerce & navigation, passé entre le Roy & les Etats Généraux des Provnces-Unies,…
Loix forestieres de France, commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglements antérieurs, & ceux qui l'ont…
Marché general arresté au Conseil du Roy, le 14 septembre 1706. Contenant les conditions accordées par Sa Majesté, à Philippes Paulmier, pour la… (1730)
Marché general arresté au Conseil du Roy, le 18 decembre 1736. Contenant les conditions accordées par Sa Majesté à Charles Primard. Pour la fabrique… (1767)
Maximes et reflexions sur l'education de la jeunesse ; ou sont renfermez les devoirs des parens & des precepteurs envers les enfans. Avecdes… (1713)
Memoire instructif pour mettre les controlleurs commis des Aydes, commis buralistes & autres, employés, en état de veiller aux contraventions qui… (1728)
Mémoire pour... frère Antoine d'Albertas... contre le sieur Etienne Faury... (1757-1768)
Mémoire servant de réponse pour les maire, échevins et habitants de la ville de Saint-Lô, demandeurs, contre François-Hugues Pepin Dumontet, prieur-… (1751)
Mémoire signifié pour Armand de Rohan, comte de Vantadour, chanoine de l'eglise de Strasbourg, prieur commendataire du prieuré de Saint Saturnin… (1733)
Mémoire signifié pour messire Jérôme-François de Carion de Nisas,... religieux non profès au couvent des RR. PP. religieux Mathurins Trinitaires… (1739)
Memoire signifié, pour messire Louis de Guiran, chevalier, seigneur de Pierrepont, Melleville & autres lieux, capitaine au régiment de cavalerie… (1757)
Mémoire sur le laminage du plomb. Par Monsieur Rémond de la Société des arts (1731)
Mémoire, pour le sieur Aubry, trésorier général d l'argenterie & affaires de la Chambre du Roy (1739)
Memoires de Milord ***, traduits de l'anglois. Par Monsieur D. L. P.
Methode abregée et facile pour apprendre la geographie, ou l'on décrit la forme du Gouvernement de chaque pays, ses qualités, les moeurs de ses… (1729)
Nouveau dénombrement du royaume, par généralitez, élections, paroisses et feux, où l'on a marqué sur chaque lieu les archevêchez, évêchez,… (1735)
Nouveau tarif pour la réduction du bois carré en pièces, appellé le grand cent. Ouvrage très utile aux marchands de bois, entrepreneurs de bâtimens,… (1757)
Nouvel Abregé chronologique de l'histoire de France, contenant les événemens de notre histoire, depuis Clovis jusqu'à Louis XIV. les…
Nouvel abrégé chronologique de l'histoire de France. Contenant les événemens de notre histoire depuis Clovis jusqu'à la mort de Louis XIV.… (1752)
Nouvelle méthode pour apprendre facilement la langue latine ; contenant les regles des genres, des déclinaisons, des préterits, de la syntaxe, de la…
Nouvelles explications pour servir de supplement au commentaire de Jacquin sur l'ordonnance de mil six cens quatre-vingt, titre des droits de… (1730)
Nova et methodica juris civilis tractatio ; seu Nova et methodica paratitla in quinquaginta libros digestorum. Authore Claudio-Josepho de Ferriere,…
Oeuvres de Moliere. Nouvelle édition. Tome premier [-sixiéme]
Oeuvres de théâtre de Mr. de Boissy. Tome premier [-VI] (1738-1740)
Oeuvres dramatiques de Néricault Destouches, De l'Académie Françoise. Nouvelle édition, Revûe, corrigée, & augmentée de quatre Pièces,… (1758)
Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, sur le fait des Eaux et forests, donnée à S. Germain en Laye au mois d'août 1669, avec les…
Ordonnance de Louis XIV. roi de France et de Navarre, sur le fait des Eaux et forests, donnée à S. Germain en Laye au mois d'août 1669. Nouvelle…
Ordonnance de Louis XIV. roy de France et de Navarre, concernant la jurisdiction des Prévost des marchands & echevins de la Ville de Paris. Du…
Ordonnance de M. le lieutenant general de police. Du 9. aoust 1729. Qui ordonne l'execution de la declaration du Roy du 9. septembre 1710.… (1734)
Ordonnance de monseigneur l'intendant en la généralité de Rouen, qui condamne plusieurs particuliers de la ville de Rouen au paiement des droits… (1747)
Ordonnance de monseigneur l'intendant en la généralité de Rouen, qui condamne plusieurs particuliers de la ville de Rouen au paiement des droits…
Ordonnance de monsieur de La Briffe, intendant de Caen. Qui condamne douze habitants du bourg de Condé, election de Vire, au payement des droits de… (1742)
Ordonnance de monsieur l'intendant de la généralité d'Amiens, portant que tous particuliers des villes & bourgs de ladite généralité,… (1748)
Ordonnance de monsieur l'intendant de la generalité de Limoges du 20. janvier 1740. Qui, en exécution de l'arrêt du Conseil du 13 février… (1742)
Ordonnance de monsieur l'intendant de la généralité de Limoges, qui condamne seize particuliers de la ville d'Angoulême, au payement des… (1745)
Ordonnance de monsieur l'intendant de la generalité de Paris, qui, en execution de l'ordonnance de 1680. de la declaration du Roy de 1688.… (1733)
Ordonnance de monsieur l'intendant de Paris, du 24. mars 1739. Qui en éxécution des arrests du Conseil des 13. fevrier 1731. & 26. janvier… (1740)
Ordonnance de monsieur l'intendant de Paris, qui condamne trois vignerons du hameau de Vauguillain, non sujet au payement des anciens &… (1741)
Ordonnance du Roi pour régler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie & de troupes légères qui auront à l'avenir congé par… (1764)
Ordonnance du Roi, concernant l'infanterie françoise. Du 10 décembre 1762. (1762)
Ordonnance du roy, portant qu'il sera embarqué un novice par dix hommes d'équipage, sur les bâtimens qui seront expédiés à La Rochelle pour…
Ordonnance du Roy, portant règlement pour la punition des officiers, mariniers & matelots déserteurs des navires armés pour la course. Du 25 mars… (1745)
Ordre et instruction pour la régie du grand droit de Picardie & des droits de rivière. Du 28 avril 1721.
Ordre et instruction pour les commis aux entrées, du 26. mars 1733. Concernant les procés-verbaux des Cinq Grosses Fermes, droits d'aydes,… (1734)
Ordre et instruction pour les commis aux entrées. Du 26. mars 1733. concernant les procés verbaux des Cinq Grosses Fermes, droits d'aydes,… (1738)
Panegyrique de S. Jean Nepomucêne, chanoine et martyr. Prononcé en présence de la Reine le 16 may 1747. dans l'eglise des réverends peres… (1747)
Patentes de cession de trois cens cinquante mesures de terre & erection en seigneurie faite par Philippe IV. au profit des entrepreneurs des… (1711?-1734?)
Patentes de Philippe IV. contenant erection de la part & portion échûë au lot des entrepreneurs des moëres en seigneurie à haute, moyenne &… (1711?-1734?)
Plan abrégé de la découverte des longitudes, tant sur mer que sur terre (1747)
Poesie volgari e latine di Cornelio Castaldi da Feltre, dedicate a Sua Eccellenza il signor conte di Lauraguais della nobilissima famiglia Brancaccio (1757)
Poisson appelé lune (1730)
Précis pour les religieuses du monastere de Sainte Ursule de Mâcon, intimées. contre les sieur & dame de Thy, appelans (1751)
Précis pour M. l'évêque de Tarbe, le sieur Jaula, prieur de l'hôpital Saint-Barthélemy de la ville de Bagnères en Bigorre, le sieur Dumont… (1756)
Premiere publication de la ferme generale des greffes, amortissemens, franc-fiefs et nouveaux acquests. (1721)
Proces verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le Roy au Parlement, le vendredy huitiéme jour de juin 1725. (1725)
Projet d'un nouveau cérémonial françois, augmenté d'un grand nombre de pièces qui n'ont pas été publiées par M. Godefroy (1746)
Prônes sur les commandemens de Dieu, par monsieur Ballet, curé de Gif (1747-1755)
Prophéties perpétuelles très-curieuses et très-certaines de Thomas-Joseph Moult... Traduites de l'italien en françois. Qui auront cours pour l… (1741)
Recueil des anciens édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines & droits de la couronne, avec les commentaires de Louis Carondas Le… (1719)
Recueil des edits, declarations, arrests, tarifs, reglemens et instructions, concernant les droits de courtiers-jaugeurs, inspecteurs des boucheries… (1726)
Reflexions sur l'examen de la nature du lieu, ou espace, du P. Boutary. Inseré dans le Journal de Trevoux, juillet 1742. pag. 1179 (1742)
Reglemens, arrests et jugemens, tant du Conseil que des cours & jurisdictions, imprimés, & qui ont paru pendant l'année 1721 [-1750] (1754)
Reglement concernant les fonctions des medecins & chirurgiens-majors des hôpitaux, & de l'aumônier. Du 11 aoust 1716 (1716)
Reglement du Roy, pour la fourniture du tabac aux troupes, dans les provinces du Royaume. Du 30. juillet 1720 (1720)
Reglement general fait par nosseigneurs de la Cour des aydes. Pour l'exercice & perception des droits d'aydes, en la ville, election… (1739)
Règlement sur la police à observer à l'égard des matelots qui désertent aux Isles de l'Amérique, des navires armés dans les ports du… (1745)
Regles de la bonne et solide predication, tirées de l'Ecriture sainte et des Peres de l'Eglise. Ouvrage util [sic] à toutes les personnes… (1713)
Reponse a la critique du Dictionnaire universel de la France. (1727)
Sabinus et Eponine, tragedie. Par Monsieur Richer. Représentée pour la prémiére fois, sur le Théâtre de la Comédie Françoise le 29, de décembre 1734 (1735)
Segraisiana ou Melange d'histoire et de litterature. Recueilli des entretiens de monsieur de Segrais de l'Academie françois [sic]. Les… (1722)
Sentence contradictoire de l'election de Paris, qui, sans avoir égard à la demande formée par Jacques Baillon sousbrigadier des fermes du Roi,… (1752)
Sentence de l'election de Paris, et arrest de la cour des Aydes, qui confisquent au profit du fermier de la marque d'or & d'argent… (1730)
Sentence de l'election de Paris, rendue en faveur de mademoiselle Géneviéve Cain, veuve du sieur Pierre-Charles Cheret, marchand orfévre à Paris… (1764)
Sentence de la chambre du tresor du Palais a Paris. Du 26 septembre 1682. Qui declare les vins vendus en détail par les cabaretiers de la ville de… (1723)
Sentence de monsieur le Lieutenant criminel du Chastelet de Paris. Du cinq juillet 1729. Qui condamne Me Marc-Antoine le Coq, procureur au Châtelet,… (1729)
Sentence de monsieur le lieutenant criminel, rendue en faveur d'Eugène Sence, maître chaircuitier à Paris, confirmée par arrest du parlement du… (1746)
Sentence de monsieur le prevost de Paris et M. le lieutenant general de police. Qui déclare la saisie faite sur François Vallançon, maistre pâtissier… (1744)
Sentence de monsieur le prevost de Paris, et monsieur le lieutenant general de police. Qui déclare la saisie faire sur le Sr. Masson, maître-traiteur… (1745)
Sentence de monsieur le prevost de Paris. et monsieur le lieutenant general de police qui fait défenses à tous chaircuitiers forains & marchands… (1746)
Sentence de monsieur le prevost de Paris. Et monsieur le lieutenant general de police. Qui déclare la saisie faite par les jurez chaircuitiers, sur… (1745)
Sentence de monsieur le prevost de Paris. Et monsieur le lieutenant general de police. Qui declare la saisie faite sur Charles Coquerel, maistre… (1745)
Sentence de monsieur le prevost de Paris. Et monsieur le lieutenant general de police. Qui déclare la saisie faite sur le sieur Joly, maistre… (1745)
Sentence de police qui déclare les sieurs Pierre Duret, Nicolas Surville, Dominique Ballot, Charles Sirasse, Jean Ruelle & Justin-Denis Gobelin,… (1753)
Sentence de police qui fait défenses aux maîtres chaircuitiers de Paris de prendre à leur service aucuns compagnons, garçons chaircuitiers, sans un… (1745)
Sentence de police, contre Jerôme Giroux, Antoine Plainchamp & Jacques Giroux, habitans de Nanterre, concernant la coupe des marchandises de porc… (1759)
Sentence de police, en faveur de la communauté des maîtres chaircuitiers de la ville & fauxbourgs de Paris. Du 27 octobre 1719. (1719)
Sentence de police, portant confiscation du quart des marchandises de porc saisies sur le nommé Roussel, chaircuitier forain, au profit de la… (1744)
Sentence de police, portant défenses aux maîtres patissiers de saler aucun jambon ni lard, qui ne soit coupé par lardons, salé & assaisonné, et… (1744)
Sentence de police, portant réglement entre les marchands epiciers-apoticaires & apoticaires-epiciers, & la communauté des maîtres parfumeurs… (1754)
Sentence de police, rendue contre Guillaume Poisson, chaircuitier forain, portant confiscation, au profit de la communauté des maîtres chaircuitiers… (1745)
Sentence de reglement, qui fait défenses aux maitres chaircuitiers de faire commerce de porcs en vie, à peine de saisie, confiscation & d'… (1746?-1747?)
Sentence des elus d'Amiens, du 23. decembre 1740. Qui condamne Claude-Louis Couvreur, procureur au bailliage d'Amiens, en 300 livres d… (1741)
Sentence des officiers de l'amirauté d'Abbeville. Portant reglement sur le nombres des pilotes lamaneurs du port du crottoy, & par… (1740)
Sentence du prevost de Paris, pour réglement touchant la visite. Du 17 juillet 1610. (1754)
Sentence rendue par monsieur le lieutenant general de police, qui déclare valable la saisie en contravention, faite à la requête des maîtres &… (1760)
Sentence rendue par monsieur le lieutenant general de police, qui déclare valable la saisie en contravention, faite à la requête des maîtres &… (1760)
Sentence rendue par monsieur le prevost de Paris, et monsieur le lieutenant civil au Chastelet de Paris, en faveur des maîtres & gardes du corps… (1750)
Sentence, portant défenses aux marchands epiciers de vendre ni débiter aucunes marchandises de lards sallés, & qui déclare valable la saisie… (1744)
Sentence, qui déclare valable la saisie des marchandises de lards sallés, faite sur le nommé Le Riche, marchand de vin, en confisque moitié du prix… (1744)
Sentences, des 19. juin &. 17. juillet 1744. Portant défenses à toutes personnes sans qualité d'entreprendre sur la profession des maîtres… (1744)
Statuts anciens et nouveaux, registrés en Parlement, arrests, sentences et reglemens concernant la communauté des maistres potiers de terre, carleurs… (1752)
Statuts et ordonnances pour les marchands epiciers et les marchands apoticaires-epiciers de la ville, fauxbourgs & banlieue de Paris. (1755)
Statuts et reglemens sur la communauté des barbiers-perruquiers, baigneurs, etuvistes dela ville, fauxbourgs & banlieuë de Paris. Du 26 avril… (1724)
Statuts et reglemens, pour la communauté des barbiers-perruquiers, baigneurs, etuvistes de la ville, fauxbourgs & banlieuë de Paris. (1736)
Statuts, règlemens et lettres patentes, pour les maîtres arquebusiers, arctiers, artilliers, arbalêtriers & artificiers de la ville, fauxbourgs… (1764)
Supplement au nouvel abregé chronologique de l'histoire de France, contenant Additions & Corrections faites à cet ouvrage dans la Ve.… (1756)
Table chronologique des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances et règlemens. Concernant les garde-jurés, anciens bacheliers & maîtres… (1734)
Tarif concernant les droits de courtiers-jaugeurs de la generalité de Bourges rétablis pour six années par les arrests & resultat du Conseil des… (1722)
Tarif concernant les droits de courtiers-jaugeurs de la generalité de Lyon, rétablis pour six années par les arrests & resultat du Conseil des 22… (1722)
Tarif de l'augmentation des droits du sceau, que le Roy, de l'avis de monsieur le chancelier, veut être levés à l'avenir sur quelques… (1735)
Tarif des droits que le Roy en son Conseil veut & ordonne estre levés & percûs par les courtiers-commissaires- jaugeurs de vins, cidres,… (1726)
Tarif des droits que le Roy en son Conseil veut & ordonne estre levés & percûs par les courtiers-commissaires- jaugeurs de vins, cidres,… (1726)
Tarif des droits que le Roy en son Conseil veut & ordonne estre levés & percûs par les courtiers-commissionnaires jaugeurs de vons, cidres,… (1726)
Tarif des droits que le Roy en son Conseil veut & ordonne estre levés & perçûs par les courtiers-commissionnaires-jaugeurs de vins, cidres,… (1726)
Tarif des droits que le Roy en son Conseil veut & ordonne estre levés & perçûs par les courtiers-commissionnaires-jaugeurs de vins, cidres,… (1726)
Tarif des droits que le Roy en son Conseil veut & ordonne estre levés & perçûs par les courtiers-commissionnaires-jaugeurs de vins, cidres,… (1726)
Tarif des droits que le Roy en son Conseil veut & ordonne estre levés & perçûs par les courtiers-commissionnaires-jaugeurs de vins, cidres,… (1726)
Tarif des droits que le Roy en son Conseil veut & ordonne estre levés & perçûs par les courtiers-commissionnaires-jaugeurs de vins, cidres,… (1726)
Tarif des droits que le Roy en son Conseil veut & ordonne estre levés & perçûs par les courtiers-commissionnaires-jaugeurs de vins, cidres,… (1726)
Tarif des droits que le Roy en son Conseil veut & ordonne estre levés & perçûs par les courtiers-commissionnaires-jaugeurs de vins, cidres,… (1726)
Tarif des droits que le Roy en son Conseil veut & ordonne estre levés & perçûs par les courtiers-commissionnaires-jaugeurs de vins, cidres,… (1726)
Tarif des droits que le Roy en son Conseil veut & ordonne estre levés & perçûs par les courtiers-commissionnaires-jaugeurs de vins, cidres,… (1726)
Tarif des droits que le Roy en son Conseil veut & ordonne estre levés & perçûs par les courtiers-commissionnaires-jaugeurs de vins, cidres,… (1726)
Tarif des droits que le Roy en son Conseil veut & ordonne estre levés & perçûs par les courtiers-commissionnaires-jaugeurs de vins, cidres,… (1726)
Tarif des droits que le Roy en son Conseil veut & ordonne estre levés & perçûs par les courtiers-commissionnaires-jaugeurs de vins, cidres,…
Tarif des droits que le Roy en son Conseil veut & ordonne estre levés & perçûs par les courtiers-commissionnaires-jaugeurs de vins, cidres,… (1726)
Tarif des droits que le Roy en son Conseil veut & ordonne estre levés & perçûs par les courtiers-commissionnaires-jaugeurs de vins, cidres,… (1726)
Tarif des droits que le Roy en son Conseil veut & ordonne estre levés & perçûs par les courtiers-commissionnaires-jaugeurs de vins, cidres,… (1726)
Testament de messire Jean-Baptiste Goy, prêtre, docteur de Sorbonne, curé de la paroisse Sainte Marguerite, au fauxbourg S. Antoine à Paris. Du 26.… (1738)
Testament de messire Jean-Baptiste Goy, prêtre, docteur de Sorbonne, curé de la paroisse Sainte Marguerite, au fauxbourg Saint Antoine à Paris. Du 26… (1738)
Texte des coutumes de la prévosté et vicomté de Paris, avec les sommaires des articles, distinction des anciens & nouveaux, & les rapports… (1740)
Titre des droits de marque & controlle du papier (1738)
Titre des droits de marque sur le fer, acier & mines de fer (1738)
Titres principaux produits en l'instance, pour M. le comte de Vantadour, prieur-commendataire du prieuré du Pont-Saint-Esprit ; ès noms qu'… (1733)
Traité de la dévotion à la sainte Vierge mere de Dieu. Tiré de l'Ecriture, des conciles & des Peres. Avec des réfléxions & des prieres.… (1750)
Traité du cassis, contenant ses vertus & qualités, sa culture, sa composition, son usage, & les effets merveilleux qu'il produit, dans… (1749)
Traité et octroy des Archiducs concernant le desseichement des Moëres. Du 22 avril 1619. (1711?-1734?)
Traité et tarif général du toisé des bois de charpente, quarrés et mi-plats, en grume, cylindriques, à pans, courbes, & à sections coniques ;…
Traitez des vivres pour les vaisseaux et pour les galeres, sous le nom de Michel Parent, du onziéme septembre 1719. (1719)
Trois consultations sur un refus de sepulture, fait par un curé missionnaire au Cap François. Des 14. novembre 1737. 11. janvier, & 28. mars 1738. (1738)
Vers sur les tableaux exposés à l'Académie Royale de Peinture, au mois de septembre 1737 (1737)
Veüe de Juda (1730)
[Document juridique] (1736)
[Document juridique] (1745?-1768?)
[Voyage du chevalier Des Marchais en Guinée, isles voisines, et à Cayenne, fait en 1725, 1726 & 1727] (1730)
Œuvres mêlées de madame de Gomez contenant ses tragedies & differens ouvrages en vers & en prose (1724)
Références bibliographiques:
Gilot 1974 (Ouvrage)
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