Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui maintient & garde les religieux cordeliers de la ville de Romans, conformément aux lettres patentes du mois d'octobre 1716. dans l'exemption de tous droits d'octrois sur les denrées necessaires pour la provision de leur convent,... Du troisiéme juillet 1731 (1731)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui maintient & garde les religieux cordeliers de la ville de Romans, conformément aux lettres patentes du mois d'octobre 1716. dans l'exemption de tous droits d'octrois sur les denrées necessaires pour la provision de leur convent,... Du troisiéme juillet 1731 (1731) Variante du titre: Arrêt du Conseil d'État du RoiAdresse: [Sans lieu, 1731]Description matérielle: [8] p. ; in-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 47074914, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb470749141Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Édition différente de celle conservée sous la cote F-23657 (150).
Mentions dans d'autres contenus
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