France (Conseil des Cinq-Cents) (1795-1799)

Données de base

Type de notice: CollectivitéNom et dates: France (Conseil des Cinq-Cents) (1795-1799)Bibliothèque nationale de France: Notice no 12515500, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb125155003ISNI: Notice no 0000000121960324, https://isni.org/isni/0000000121960324Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Assemblée législative instituée par la Constitution de l'an III.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
(Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait... Au nom d'une commission spéciale. Sur le message du Directoire exécutif relatif à la…
/ Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par J.-Ch. Bailleul, président du Conseil des Cinq-Cents, le 2 pluviôse répondant au 21…
/ Déclaration faite par Tallien,... dans la séance du 16 pluviôse an Ve
/ Discours de Bailly (de la Haute-Garonne) dans la séance du 2 fructidor
/ Discours de Bertrand (du Calvados)
/ Discours de Cabanis en offrant au Conseil des Cinq-Cents l'édition des Oeuvres de Condillac. Séance du 13 thermidor an VI
/ Discours de Jean Debry sur le Rapport relatif à l'emprunt de subvention pour l'expédition d'Angleterre. Séance du 9 nivôse an VI
/ Discours de Lucien Bonaparte,...
/ Discours prononcé par le représentant du peuple Duviquet en présentant au Conseil la traduction des Oeuvres de Machiavel par le citoyen Guiraudet.…
/ Second Projet de résolution sur la concession à faire au bureau central des cantons de Paris, Bordeaux, Lyon et Marseille, de la faculté de…
Adresse des citoyens de Bordeaux aux citoyens représentans du peuple au Conseil des Cinq-Cents
Analyse de l'opinion prononcée au Conseil des Cinq-Cents, séance du 4 brumaire an VIII, par Groscassand-Dorimond
André Gallois, élu membre du Corps législatif par l'assemblée électorale du département de la Nièvre, le 23 germinal dernier, au Conseil des…
Annonce faite par Lenormand de divers avantages remportés sur les chouans dans le... Calvados. Séance du 11 brumaire an VIII
Cherbourg, le 3 brumaire, an 6 de la République française, une et indivisible. J. Rey-Delmas, député du département de l'Ouest de St.-Domingue… (1797)
Comparaison de la loi du 3 brumaire avec le projet pour la remplacer, par Marchoux, député des Ardennes
Compte rendu au Corps législatif par les commissaires de la comptabilité nationale,... (9 vendémiaire an VIII.)
Compte rendu par André Dumont, député par le département de la Somme à la Convention nationale, membre du Conseil des cinq cents à ses commettans (18)
Conseil des cinq cents, les soussignés membres de la réunion républicaine séante au fg. Antoine au Corps législatif
Conseil des Cinq cents. Opinion et projet de résolution par Pérès,... dans la discussion du rapport d'une commission concernant l'…
Conseil des Cinq Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Joachim Pérès ["sic"],... au nom d'une commission spéciale,…
Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Joachim Pérez,... au nom d'une commission spéciale, sur deux messages du Directoire exécutif, des 16…
Conseil des Cinq-cents. Discours de Rouchon, prononcé à la séance du 14 brumaire an VII, sur le projet, présenté par Poulain-Grandpré, relativement à…
Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Mathieu, sur un ouvrage publié par le citoyen Missiessy, ancien contre-amiral et adjoint au dépôt de la…
Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Pérès,... après la lecture d'une pétition des républicains de Toulouse, dans laquelle, après avoir…
Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Pérès,... sur la nouvelle victoire de l'armée d'Italie, séance du 6 pluviôse an V
Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Pérès,... sur les dernières assemblées communales de Toulouse. Séance du 27 brumaire an V
Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Poulain-Grandprey, en annonçant le départ des conscrits du département des Vosges. Séance du 12…
Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Poullain-Grandprey, sur l'assassinat des plénipotentiaires de la République française à Rastadt.…
Conseil des Cinq-Cents. Extrait du procès-verbal de la séance du 22 brumaire an IVe de la république française une et indivisible
Conseil des Cinq-Cents. Extrait du procès-verbal de la séance du 22 brumaire an IVe de la république française une et indivisible
Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Louvet,... sur les moyens de remédier à l'inégalité de la répartition des contributions directes…
Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre de Poullain-Grandprey,... sur l'abolition absolue de l'ancien calendrier, et l'obligation…
Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Poulain-Grandprey,... sur la nécessité de rapporter les articles VII et XIV de la loi du 13…
Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre faite par Poullain-Grandprey,... sur les ressources que présente l'aliénation des salines nationales…
Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre par Poullain-Grandprey, sur l'établissement d'un jury de révision des nominations aux places de…
Conseil des Cinq-cents. Nouvelle rédaction du projet de résolution relatif au mode d'exécution de la loi du 10 messidor an VII, qui ouvre un…
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Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Louvet,... sur l'instruction publique et sur les moyens de vivifier les écoles nationales. Séance du 18…
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Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Louvet,... sur le domaine congéable. Séance du 17 ventôse an VII
Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Louvet,... sur le projet de résolution relatif aux tribunaux de commerce. Séance du 13 prairial an VII
Conseil des Cinq-cents. Opinion de Pérès,... contre l'ordre du jour proposé au nom d'une commission spéciale sur le message du Directoire,…
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Conseil des Cinq-cents. Opinion de Poullain-Grandprey,... sur l'aliénation des presbytères. Séance du 12 thermidor an V
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Conseil des Cinq-cents. Opinion de Poullain-Grandprey,... sur la proposition faite de proclamer les dangers de la patrie. Séance du 28 fructidor an…
Conseil des Cinq-cents. Opinion de Poullain-Grandprey,... sur le projet de résolution relatif aux hospices civils. Séance du 19 germinal an VII
Conseil des Cinq-cents. Opinion de Sherlock sur les sociétés particulières s'occupant de questions politiques
Conseil des Cinq-Cents. Opinion sur le Rapport d'une commission spéciale, concernant l'amnistie prononcée par le décret de la Convention…
Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution par Pérès,... le 4e jour complémentaire
Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Pérès,... à la suite d'un Rapport fait au nom d'une commission spéciale sur l…
Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté par Poullain-Grandprey,... relatif à l'emprunt de cent millions, ouvert par les lois des…
Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté par Poullain-Grandprey,... relativement à la comptabilité intermédiaire [27 germinal an VI]
Conseil des Cinq-cents. Proposition faite par Poullain-Grandprey, au nom de la commission des onze, de dénoncer l'ex-ministre Schérer au…
Conseil des Cinq-cents. Rapport et projet de résolution faits et présentés par Pérès,... sur la demande en application de la loi du 3 brumaire an IV…
Conseil des Cinq-cents. Rapport et projet de résolution présenté par Poullain-Grandprey,... au nom de la commission de surveillance de la trésorerie…
Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner les réclamations des…
Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés au nom d'une commission spéciale, par Joseph Louvot,... sur la pétition du…
Conseil des Cinq-cents. Rapport et projet de résolution présentés par Pérès,... au nom d'une commission... chargée de présenter le mode de la…
Conseil des Cinq-cents. Rapport et projet de résolution présentés par Pérès,... sur les Aléxiens, religieux de la ci-devant Belgique... Séance du 18…
Conseil des Cinq-cents. Rapport et projet de résolution, par Pérès,... sur l'installation, à des époques fixes, des fonctionnaires publics élus…
Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Mathieu, au nom d'une commission spéciale, sur une question relative au classement des conscrits.…
Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par P.-F. Louvet,... au nom d'une commission spéciale, composée des représentans Guyton-Morveaux, Monnot et…
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Pérès,... sur la demande du représentant du peuple Goupil-Préfelne, membre du Conseil des Anciens, tendante…
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Pérès,... sur une omission intervenue dans le décret du 10 juin 1793, au préjudice des habitans du ci-devant…
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey au nom de la commission des onze, séance du 3 messidor an VII
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey sur les peines à appliquer aux individus condamnés à la déportation, qui ne l'auront…
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey, au nom d'une commission spéciale composée des représentants du peuple Thiessé,…
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey, au nom de la commission chargée d'assurer le service de l'an huit, sur la…
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey,... au nom d'une commission spéciale sur l'administration des Postes aux chevaux
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey,... au nom d'une commission spéciale, composée des représentans Eschasseriaux jeune…
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey,... au nom de la commission du service de l'an VIII. Séance du 11 vendémiaire an VIII
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey,... au nom de la commission forestière et de celle chargée d'assurer le service de l…
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey,... au nom des commissions chargées d'assurer les services de l'an VII et de l…
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey,... au nom des commissions chargées d'assurer les services de l'an VII et de l…
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey,... au nom des commissions de surveillance de la trésorerie nationale, de la comptabilité…
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey,... au nom des commissions des finances et de surveillance de la Trésorerie réunies, sur…
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey,... sur l'admission du tiers consolidé des bons d'arrérages de rentes, etc., en…
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey,... sur la durée des fonctions des présidens, accusateurs publics et greffiers des…
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey,... sur la nécessité d'agrandir la place du marché, dite de la Fromagerie, située…
Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Poullain-Grandprey,... sur le mode d'exécution de la loi relative à l'emprunt de cent millions.…
Conseil des Cinq-Cents. Réflexions de Sherlock sur la manière d'accélérer la levée de l'emprunt de cent millions. Séance du 25 thermidor an…
Conseil des Cinq-cents. Réflexions de Sherlock, sur la manière d'accélérer la levée de l'emprunt de cent millions. Séance du 25 thermidor…
Conseil des Cinq-cents. Suite du rapport fait par Poullain-Grandprey,... au nom de la commission de surveillance du Conseil des Cinq-cents... sur la…
Conseil législatif. Conseil des Cinq-Cents. Mémoire théorique et pratique sur les moyens d'assurer la police des passe-ports dans toute la…
Corpo legislativo. Consiglio dei Cinque Cento. Discorso pronunziato da Lecointe-Puyraveau,... pella celebrazione della festa nazionale del giorno 10…
Corps législatif Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution, au nom d'une commission, sur la pétition des peintres, sculpteurs,…
Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Brémontier sur le départ des conscrits... de la Seine-Inférieure, séance du 24…
Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Brémontier, séance du 7 ventôse an VII (sur un ouvrage relatif à l'instruction…
Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Brémontier, sur l'organisation des écoles primaires, séance du 28 nivôse an VII
Corps législatif, conseil des Cinq-Cents. Projet d'arrêté présente au nom d'une commission par Eschassériaux jeune. Séance du 27 messidor…
Corps législatif, Conseil des Cinq-cents. Rapport fait au nom de la commission des dépenses, par Noguier-Malijay, sur le message du Directoire…
Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Brémontier, au nom d'une Commission spéciale, sur l'établissement d'un…
Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Brémontier, au nom d'une Commission spéciale, sur la réunion à l'École centrale…
Corps législatif, Conseil des Cinq-cents. Réflexions de P.-A. Laloy sur le projet de résolution relative aux suspensions de ventes de domaines…
Corps législatif, conseil des Cinq-cents... message... du 11 floréal, an V... [20 avril 1797]
Corps législatif. Archives. État des Archives nationales au premier prairial an VI, et dépenses de cet établissement pendant le cours de l'an V. (1798)
Corps législatif. Archives. État général des dépenses faites aux Archives de la république française depuis le 10 septembre 1792 jusqu'au 1er…
Corps législatif. Commission des inspecteurs du Conseil des Cinq-Cents. Consigne des grenadiers de service près le Conseil des Cinq-Cents. (17…
Corps législatif. Commission des inspecteurs du Palais des Cinq-Cents. Extrait du procès-verbal du 7 fructidor l'an VI
Corps législatif. Commission des inspecteurs. Extrait du procès-verbal du 18 floréal an VIII...
Corps législatif. Commission du conseil des Cinq-cents. Adresse du commissaire central de la Seine-Inférieure (Delètre) aux députés du même…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Adresse du commissaire central de la Seine-Inférieure aux députés du même département membres…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Discours du représentant du peuple Jacqueminot (de la Meurthe), président de la Commission du…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Discours du représentant du peuple Jacqueminot,... président de la Commission du Conseil des…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Cabanis,... Séance du 3 nivôse an VIII
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Cabanis,... Séance du 3 nivôse an VIII
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Etat-major de la place. Liste des officiers généraux et particuliers qui ont participé aux…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Liberté. Égalité. Nancy, le 26 frimaire an VIII... Les administrateurs... de la Meurthe aux…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cabanis sur l'emprunt forcé. Séance du 25 brumaire an VIII
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cabanis sur l'emprunt forcé. Séance du 25 brumaire an VIII
Corps législatif. Commission du conseil des Cinq-Cents. Opinion du représentant du peuple Vasse,... sur l'administration municipale et… (8)
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Opinion du représentant du peuple Vasse,... sur l'administration municipale et…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-cents. Paris, le 24 brumaire an VIII. Savary, député au Conseil des Cinq-cents par le département de…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Paris, le 24 brumaire an VIII... Savary, député... de l'Eure, à ses commettants
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Procès-verbal des élections des membres du Sénat conservateur, de ceux du Corps législatif,…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Projet [Suite du projet] de Code civil, présenté par Jacqueminot, député de la Meurthe... au…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Quelques considérations sur l'organisation sociale en général et particulièrement sur la…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Quelques Considérations sur l'organisation sociale en général et particulièrement sur la…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution par Cholet sur l'exécution, dans le département du…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution par Cholet, sur l'exécution dans le département du…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Bérenger sur les contributions directes. Séance…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Bérenger sur les contributions indirectes.…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Cholet (de la Gironde) sur le message de la…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Lucien Bonaparte sur la fin des proscriptions…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Lucien Bonapartesur la fin des proscriptions… (1799)
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la Commission de législation, par Jacqueminot, sur la proposition…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur des crédits à…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur l'…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur la récompense…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur le paiement…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur le paiement…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur les dépenses…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur les divers…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur les ressources…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur les…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur un crédit à…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur une…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bérenger sur la mise en activité de la constitution. Séance du 2 nivôse an…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bérenger sur la mise en activité de la constitution. Séance du 2 nivôse an…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet (de la Gironde) sur le message de la commission consulaire exécutive…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet (de la Gironde) sur les moyens d'accélérer l'introduction…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet (de la Gironde) sur les moyens d'accélérer l'introduction…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet (de la Gironde) sur un message de la commission consulaire relatif à…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet (de la Gironde) sur un message de la commission consulaire relatif à…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Émile Gaudin,... sur l'organisation définitive de l'École… (1799)
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Jacqueminot, au nom de la section de législation, sur l'organisation du…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Jacqueminot... sur l'organisation du notariat. Séance du 23 frimaire an…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot, au nom de la section de législation, sur le message des consuls en…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot, au nom de la section de législation, sur le message des consuls en…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot, sur le message des consuls de la république relatif à la loi du 24…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot, sur le message des consuls de la République, relatif à la loi du 24…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Mathieu sur le message des consuls en date du 8 frimaire an 8, contenant la…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Mathieu sur le message des consuls en date du 8 frimaire an VIII contenant…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Mathieu, au nom de la section des finances, sur le message des consuls…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Mathieu, au nom de la section des finances, sur le message des consuls…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Thibault au nom de la section des finances. Séance du 24 frimaire an VIII
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Thibault sur l'établissement d'octrois municipaux dans les…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Thibault, au nom de la section des finances, sur les obligations et…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Thibault, au nom de la section des finances, sur les obligations et…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Thibault, au nom de la section des finances, sur un message des consuls…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Thibault, au nom de la section des finances, sur un message des consuls…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Thibault, au nom de la section des finances. Séance du 17 frimaire an VIII
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Thibault, au nom de la section des finances. Séance du 17 frimaire an VIII
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Thibault, au nom de la section des finances. Séance du 24 frimaire an VIII
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Thibault, au nom de la section des finances. Séance du 27 frimaire an VIII
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Thibault, au nom de la section des finances. Séance du 27 frimaire an VIII
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Thibault, sur l'établissement d'octrois municipaux dans les…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Thibault,... sur le message de la Commission consulaire de la République…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Thibault,... sur le message de la commission consulaire de la république…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Thiessé,... sur la nécessité d'attribuer à la police correctionnelle la…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thiessé,... sur la nécessité d'attribuer à la police correctionnelle la…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Thiessé,... sur la question de savoir : Par qui et comment doit être faite…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Thiessé,... sur la question de savoir : Par qui et comment doit être faite…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thiessé,... sur la question de savoir par qui et comment doit être faite la…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thiessé,... sur la question de savoir par qui et comment doit être faite la…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Thiessé,... sur le message des consuls de la république du 8 frimaire an…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thiessé,... sur le message des consuls de la République du 8 frimaire an…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Thiessé,... sur un message de la commission consulaire du 22 brumaire an…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thiessé,... sur un message de la commission consulaire, du 22 brumaire an…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Thiessé,... sur un message des consuls du 21 frimaire an VIII relatif aux…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thiessé,... sur un message des consuls, du 21 frimaire an VIII, relatif aux…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom de la section de législation, par Jacqueminot, sur la proposition…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-cents. Section de législation. De l'influence de la police de sûreté sur la liberté civile, par…
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Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-cents. Vues et projet de résolution présentés par Thomas Riboud (de l'Ain) sur les moyens de…
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Corps législatif. Conseil de cinq-cents. Opinion de Delbrel sur l'article XVI du projet de Cholet relatif aux ministres des cultes. Séance du 13…
Corps législatif. Conseil des anciens cinq-cents. Rapport sur les droits de greffe du tribunal de cassation, fait au nom de la commission des…
Corps législatif. Conseil des Cents-Cents. Discours prononcé par Couturier. Séance du 22 nivôse an VII
Corps législatif. Conseil des Cents-Cents. Discours prononcé par Desprez, député de l'Orne, sur le départ des conscrits de ce département.…
Corps législatif. Conseil des Cents-Cents. Discours prononcé par Théodore Chabert sur le départ des conscrits... des Bouches-du-Rhône. Séance du 21…
Corps législatif. Conseil des Cents-Cents. Hommage fait par Boulay-Paty (de la Loire-Inférieure) d'une machine à filer le chanvre et le lin…
Corps législatif. Conseil des Cents-Cents. Motion d'ordre de Vitet pour la troisième lecture du Rapport du 17 ventôse an VI sur les écoles…
Corps législatif. Conseil des Cents-Cents. Nouveau Projet de résolution présenté par Roemers sur la police et la responsabilité des communes. Séance…
Corps législatif. Conseil des Cents-Cents. Opinion de Bachelot sur le projet de résolution tendant au placement dans la commune de Port-Brieuc de l…
Corps législatif. Conseil des Cents-Cents. Opinion de Frison sur le projet de résolution relatif aux émigrés soi-disant naufragés à Calais. Séance du…
Corps législatif. Conseil des Cents-Cents. Opinion de Housset sur l'emploi des biens communaux. Séance du 22 nivôse an VII
Corps législatif. Conseil des Cents-Cents. Opinion de Perrin (de la Gironde) sur le partage des biens communaux. Séance du 23 nivôse an VII
Corps législatif. Conseil des Cents-Cents. Rapport fait par Gerla sur la question suivante : Un parent ou allié du greffier d'un tribunal peut-…
Corps législatif. Conseil des Cents-Cents. Rapport fait par Giral sur l'établissement d'un tribunal de police correctionnelle dans la…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Détails sur la conspiration royale du Midi, communiqués au Conseil par Montpellier (de l'Aude). Séance…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Discours de F. Lamarque,... sur les effets politiques du renouvellement d'un tiers du Corps législatif…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Discours de Luminais sur le rapport fait par Grélier sur un monument à élever, et une fête perpétuelle à…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Discours de Mersan (du Loiret) contre le projet tendant à suspendre les commissaires de la trésorerie…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Discours prononcé par Jourdain (du Haut-Rhin) sur le départ des conscrits du même département. Séance du 24…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Discours prononcé par Montpellier (de l'Aude), en dénonçant un libelle provocateur au meurtre et à la…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Discours prononcé par Montpellier (de l'Aude), en présentant au Conseil, au nom du citoyen Didot le…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Discours prononcé par Morel, en faisant part au conseil du départ du bataillon auxiliaire du département de…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Discours prononcé par Reinaud-Lascours,... sur le projet de résolution qui propose d'exclure tout…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Éclaircissemens donnés par Isnard... sur la dénonciation faite contre les représentans du peuple Cadory,…
Corps législatif. Conseil des cinq cents. Motion d'ordre de Doche-Delisle,... sur l'article X du projet de résolution présenté au nom de la…
Corps Législatif. Conseil des Cinq Cents. Motion d'ordre de Jourdan (de la Haute-Vienne), sur le cinquième anniversaire du 10 août. Séance du 22…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Motion d'ordre de Luminais, relative à la privation des droits politiques des chefs de rebelles.…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Motion d'ordre faite par Fauvel, sur le traitement des officiers de santé attachés aux armées. Séance…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Motion d'ordre faite par Héard sur la poursuite des traîtres et des dilapidateurs. Séance du 18…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Motion d'ordre faite par Mersan (du Loiret), sur le renouvellement des membres des bureaux centraux de…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Motion d'ordre, faite par Augereau,... Séance du 1er fructidor an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Opinion de Bontoux, député des Hautes-Alpes, sur le Rapport de la commission des dépenses, tendant à faire…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Opinion de Dabray sur le projet de résolution relatif aux dépenses à charge des départements respectifs.… (15)
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Opinion de F. Lamarque sur l'enseignement des langues vivantes. Séance du 12 fructidor an 4
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Opinion de F. Lamarque sur les théâtres. Séance du 2 germinal an 6
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Opinion de F. Lamarque,... sur la loi du 3 brumaire, séance du 28 vendémiaire an V
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Opinion de Fs-M.-Al. Labrouste,... sur le projet présenté, le 25 messidor an VI, par Fabre, de l'Aude…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Opinion de Guillaume Robert, député du Tarn, sur la contribution foncière de l'an IV. Séance du 11…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Opinion de J. Lemarchant-Gomicourt, député de la Somme au Corps législatif, sur la nécessité d'établir…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Opinion de Joubert,... sur la proposition faite par la commission des finances d'un impôt sur le sel.…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Opinion de Joubert,... sur le cinquième projet de résolution présenté par la Commission des finances.…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Opinion de Joubert,... sur le projet de résolution présenté par la commission d'instruction publique…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Opinion de L.-E. Beffroy, représentant du peuple, député par le département des Alpes-Maritimes, sur la…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Opinion de L.-S. Mercier sur les sépultures privées. Séance du 18 frimaire an V (1796)
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Opinion de Legorrec,... sur le Rapport des commissions réunies d'instruction publique et des…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Opinion de Luminais, sur le projet de Roger Martin, tendant à établir des écoles secondaires, et à…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Opinion de Luminais, sur le projet de taxe sur le sel. Séance du 12 pluviôse an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Opinion de Luminais, sur les sociétés particulières s'occupant de questions politiques. Séance du 6…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Opinion de Martial Dalby sur le mode de paiement de la contribution foncière de l'an IV. Séance du 14…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Opinion de Montpellier (de l'Aude) sur la proposition faite par Jourdan de supprimer, dans le serment…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Opinion de P.-J. Audouin, sur la question de savoir à quelle autorité on attribuera la radiation définitive…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Opinion de Perrin (de la Gironde), sur la navigation des neutres. Séance du 11 thermidor an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Opinion de Piet (de la Sarthe) dans l'affaire de la compagnie Dijon. Séance du 27 thermidor an V
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Opinion de Praire sur la contribution en nature. Séance du 11 floréal an IV
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Opinion de Rabasse (député de la Seine-Inférieure), sur l'organisation des tribunaux de commerce.…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Opinion de Rabasse, député de la Seine-Inférieure, sur le projet de résolution tendant à établir une…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Opinion de Réal sur le mode de paiement de la contribution foncière et des fermages de l'an IV. Séance…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Opinion de Salaman,... sur le projet de résolution concernant les suspensions et annulations des ventes des…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Opinion de Siméon sur la contribution foncière. Séance du 14 floréal an IV
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Opinion du citoyen Nugue, député du département de l'Isère, sur l'apurement de la comptabilité…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Opinion, prononcée par Philippes Delleville dans la séance du 11 prairial an VII. Paris troubles et les…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Premier rapport fait par Montpellier (de l'Aude), au nom d'une commission spéciale chargée d…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Projet de résolution présenté par Beauvais, sur le mode de juger les demandes de dispense ou d'…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Projet de résolution présenté par Duchesne, au nom de la commission des transactions. Séance du 7 germinal…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Projet de résolution présenté par Joubert, au nom de la commission militaire [concernant les congés absolus…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Projet de résolution présenté par Joubert-Bonnaire, député de Maine-et-Loire [tendant à réunir la commune…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Projet de résolution présenté par Riou, au nom d'une commission spéciale. Séance du 5 pluviôse an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport de J.-B. Selves, député du Lot, au nom d'une commission composée des représentans du peuple…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport de la commission nommée le 16 germinal, sur deux messages du Directoire exécutif, des 14 et 19…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport de Luminais, sur l'examen de la proposition de Montmayou, d'exclure les prêtres…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport et nouveau projet de résolution présenté par Joubert,... au nom de la commission militaire, sur les…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport et nouveau projet de résolution sur les soldes de retraite pour l'armée de terre, au nom de la…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur les taxations des receveurs…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport et projet de résolution relatif à la liquidation des créances sur les émigrés et condamnés, par…
Corps législatif. Conseil des cinq cents. Rapport et projet de résolution sur la déclaration de soumission au gouvernement à exiger des ministres des…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport et projet de résolution, présentés au nom de la commission des contributions de l'an 5, par…
Corps législatif. Conseil des cinq cents. Rapport et projet de résolution... (7)
Corps législatif. Conseil des cinq cents. Rapport et projet de résolution... (7)
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport fait au nom d'une commission chargée d'examiner un message du Directoire exécutif,…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport fait par A. J. Frison, député des Deux-Nèthes, au nom d'une commission spéciale, sur la…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport fait par Camille Jordan sur la police des cultes. Séance du 29 prairial an V
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport fait par Camille Jordan sur la police des cultes. Séance du 29 prairial an V
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Cardonnel,... sur la nomination du juge de paix du canton de Monistrol, au nom d'une…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Challan, sur la situation de la manufacture de porcelaine de Sèvres. Séance du 27 messidor…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport fait par E. Rabasse (député de la Seine-Inférieure) sur l'établissement d'un octroi…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport fait par Enjelvin, député du Puy-de-Dôme, sur les opérations des assemblées électorales…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport fait par F. Lamarque au nom d'une commission spéciale, sur les suspensions ou annullations […
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Fabre (de l'Aude), au nom de la Commission des dépenses, sur le mode de paiement des…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale... sur l'organisation du notariat.…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Grenot (du Jura), sur un message du Directoire exécutif, relatif à un échange entre la… (1799)
Corps législatif. Conseil des cinq cents. Rapport fait par Hardy...
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Henri-Longuêve, au nom d'une commission spéciale, sur un référé du tribunal de… (1797)
Corps législatif. Conseil des cinq cents. Rapport fait par J. P. F. Duplantier...
Corps législatif. Conseil des cinq cents. Rapport fait par J. P. F. Duplantier...
Corps législatif. Conseil des cinq cents. Rapport fait par J. P. F. Duplantier...
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport fait par Joubert,... au nom de la commission des inspecteurs du palais national du Conseil des Cinq…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport fait par Joubert,... au nom de la commission militaire, sur les soldes de retraite des militaires…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport fait par Joubert-Bonnaire, député de Maine-et-Loire, sur un message du Directoire exécutif, du 19…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport fait par Joubert-Bonnaire,député de Maine-et-Loire, au nom d'une commission spéciale, sur un…
Corps législatif. Conseil des cinq cents. Rapport fait par Ludot...
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Luminais, au nom d'une commission spéciale, sur la privation des droits politiques…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Luminais, au nom d'une commission spéciale,... concernant le mode de surveillance à…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Luminais, au nom d'une commission spéciale,... concernant le mode de surveillance à…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Luminais, au nom d'une commission spéciale,... concernant le mode de surveillance à…
Corps législatif. Conseil des cinq cents. Rapport fait par Luminais...
Corps législatif. Conseil des cinq cents. Rapport fait par Luminais...
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport fait par Moyne (de Saône-et-Loire), sur un message du Directoire exécutif, et un référé du tribunal…
Corps législatif. Conseil des cinq cents. Rapport fait par P. J. J. Dubruel,... sur les prêtres insermentés. Séance du 30 pluviôse, an V
Corps législatif. Conseil des cinq cents. Rapport fait par P.-J.-J. Dubruel,... au nom d'une commission spéciale sur les lois pénales rendues…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport fait par Pémartin sur le traitement des professeurs de l'Université de Paris [24 vendémiaire…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport fait par Pollart,... sur la réunion de la commune de Bobigny au canton de Pantin. Séance du 17…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Rambaud sur la violation du secret des lettres. Séance du 26 messidor, an V
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Reinaud-Lascours, sur le message du Directoire exécutif invitant le Conseil à prendre en…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Reinaud-Lascours, sur un message du Directoire exécutif, qui demande à être autorisé à…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Reinaud-Lascours,... au nom d'une commission spéciale, sur l'établissement d…
Corps législatif. Conseil des cinq cents. Rapport fait par Rion...
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport fait par Riou, au nom de la commission chargée de la révision des lois maritimes, sur le droit de…
Corps législatif. Conseil des cinq cents. Rapport fait par Ronvalet...
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait, au nom de la commission des dépenses, par Dufresne, concernant les contributions imposées par…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport sur des questions relatives aux fonctions du président du tribunal criminel, quand il dressa un…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport sur la demande faite par le ministre de la Guerre des fonds nécessaires à son département pour l…
Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Réflexions de Joubert,... sur le système des masses, prononcées dans la séance du 17 pluviôse an VII
Corps législatif. Conseil des cinq cents. Réponses faites par J. B. Leclerc (de Maine-et-Loire) aux objections proposées contre l'institution du…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cen ["sic"]. Opinion de Desnos sur un projet de loi répressive des délits de la presse. Séance du 22…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cen [sic]. Opinion de Desnos sur un projet de loi répressive des délits de la presse. Séance du 22 prairial an 7
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cent ["sic"]. Opinion de Lacombe-Saint-Michel sur la résolution relative au placement des autorités…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents ("sic"). Rapport fait par Cretet... (Contribution des patentes.) Séance du 1er brumaire an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents Opinion de Delattre (de la Somme), sur le projet de la commission chargée de présenter une résolution pour… (1799)
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents.
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. 3e rapport fait par Andrieux et projet de résolution présenté au nom d'une commission spéciale, sur la…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. A Lyon, ce 8 messidor, l'an VII... Les administrateurs... du Rhône au Conseil des Cinq-Cents
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Addition au projet de résolution présenté par Treilhard sur la question intentionnelle, proposée par…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Addition au projet de résolution présenté par Treilhard sur la question intentionnelle, proposée par…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Addition au Rapport de la commission des monnaies. Par Thibault. Séance du 11 vendémiaire an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Addition au rapport de la commission des monnoies, par Thibault. Séance du 11 vendémiaire an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Addition au Rapport fait le 28 ventôse dernier par Trouille, au nom d'une commission spéciale, sur l…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Addition au rapport fait le 28 ventôse dernier, par Trouille, au nom d'une commission spéciale, sur l…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Addition au Rapport fait par Delaporte à la séance du 28 pluviôse an VI, au nom d'une commission…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Addition au Rapport fait par Delaporte à la séance du 28 pluviôse an VI... sur le rétablissement des…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Addition au Rapport fait par Delaporte, au nom d'une commission spéciale, sur le mode de procéder en…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Addition au Rapport fait par Delaporte... sur le mode de procéder en cas de prévarication des…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Addition au Rapport fait par Thibault, député de Loir-et-Cher, sur les moyens de régulariser l'emprunt…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Addition au rapport fait par Thibault,... sur les moyens de régulariser l'emprunt forcé. Séance du 16…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Additions et changements aux deux projets de résolution, relatifs aux poudres et salpêtres, qui vont être…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Adresse au peuple français sur la situation intérieure et extérieure de la république. Séance du 9 messidor…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Adresse de citoyens de la commune de Laon au conseil des Cinq-cents, suivie du discours prononcé par le…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Adresse de citoyens de la commune de Laon au Conseil des Cinq-Cents, suivie du discours prononcé par...…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Adresse de l'administration centrale du département de la Haute-Saône au Conseil des Cinq-Cents. (6… (7)
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Adresse des officiers, sous-officiers, caporaux, musiciens, grenadiers et tambours de la garde du Corps…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Adresse des officiers, sous-officiers, grenadiers, musiciens et tambours dudit corps. Aux représentants du…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Adresse du citoyen Mathieu au Conseil des Cinq-Cents. Lue à la séance du 21 prairial an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Adresse du citoyen Mathieu, au Conseil des Cinq-Cents, lue à la séance du 21 prairial an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Adresses des différentes armées de la république française au Directoire exécutif. Journée du 1er fructidor…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Alençon, le 25 ventôse an VI... Les officiers, sous-officiers et gendarmes de la troisième division,…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Amendement proposé par Boulay (de la Meurthe) au 1er article du projet de résolution sur la taxe à établir…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Amendement proposé par Boulay (de la Meurthe) au 1er article du projet de résolution sur la taxe à établir…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Amendement proposé par Doche-Delisle, de la Charente, sur l'article IX de l'organisation du…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Amendement proposé par Doche-Delisle,... sur l'article IX de l'organisation du notariat. Séance…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Analyse des motifs principaux qui ont dicté le projet de résolution sur l'emploi des biens communaux,…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Analyse des motifs principaux qui ont dicté le projet de résolution sur l'emploi des biens communaux,…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Analyse du procès-verbal de l'assemblée de Saône-et-Loire, par Fauran, député du Gers, rapporteur de…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Analyse du procès-verbal de l'assemblée de Saône-et-Loire, par Gauran,... Séance du 28 floréal an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Analyse et série de questions par Engerran sur le mode de libération des anciens comptables qui ont versé…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Analyse et série de questions par Engerran sur le mode de libération des anciens comptables qui ont versé…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Annonce, faite par Lenormand, de divers avantages remportés sur les chouans dans le département du Calvados…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Article additionnel rédigé sur l'amendement fait par Duprat au projet de résolution présenté par Oudot…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Article additionnel rédigé sur l'amendement fait par Duprat au projet de résolution présenté par Oudot…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Article proposé au nom de la commission des exportations, dans la séance du 23 messidor an IV
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Article proposé au nom de la commission des exportations, dans la séance du 23 messidor an IV, par Marec
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Articles additionnels au projet relatif aux transactions qui est actuellement en discussion. Séance du 21…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Au Louvre, le 8 floréal an V de la république française une et indivisible. Aux citoyens président et…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Au président du conseil des Cinq-Cents, le général Laubadère, commandant la 15e division militaire (6)
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Au président du Conseil des Cinq-Cents. Le général Laubadère, commandant de la quinzième division militaire…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Au quartier général, le 27 prairial an VII. J. Ferrand, capitaine à la 5e demi-brigade de bataille, au…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Au Quartier général, le 27 prairial an VII. J. Ferrand, capitaine à la cinquième demi-brigade de bataille,…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Aux citoyens représentans du peuple composant le Conseil des Cinq-Cents. Séance du 9 thermidor an IV. (…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Aux citoyens représentants du peuple composant le Conseil des Cinq-Cents. Séance du 9 thermidor an IV. (…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Bail de la poste aux lettres et messages du Directoire exécutif des 11 vendémiaire, 19 frimaire et 6…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Bernay, ce 20 floréal, l'an VII... L'Administration municipale de la commune de Bernay au Conseil…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Bourges... le 21 floréal an VII... Les Citoyens soussignés, habitants de la commune de Bourges, au Conseil…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Changements, proposés par la commission chargée de l'organisation de la gendarmerie, au plan présenté…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Commission des dépenses. Compte sommaire des travaux de la commission de la classification des dépenses, et…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Commission des dépenses. Rapport et projet de résolution par Dufresne, concernant les fournitures des…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Commission des finances. Tableau des dépenses et des recettes ordinaires des années V et VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Commission des inspecteurs du Conseil des Cinq-Cents. Extrait du procès-verbal du 11 frimaire, l'an…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Commission des inspecteurs du Conseil des Cinq-Cents. Extrait du procès-verbal du 18 thermidor l'an… (6)
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Commission des inspecteurs du Conseil des Cinq-Cents. Extrait du procès-verbal du 27 nivôse, l'an VII…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Commission des inspecteurs du Palais national du Conseil des Cinq-Cents. Fête du 10 août. (6)
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Comptabilité nationale. Aperçu des dépenses pour l'an VII. (5 messidor an VI.)
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Comptabilité nationale. Aperçu des dépenses pour l'an VII. (5 messidor an VI.)
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Comptabilité nationale. Au Conseil des Cinq-Cents. (30 floréal an V.)
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Comptabilité nationale. Paris, le 20 floréal an VII. Les Commissaires de la comptabilité nationale au…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Compte des recettes et des dépenses faites par le chef de la IIIe division depuis le 1er messidor an VI…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Compte rendu par Leborgne sur la situation actuelle de la colonie de Saint-Domingue. Séance du 27…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Compte rendu par Leborgne, sur la situation actuelle de la colonie de Saint-Domingue. Séance du 27…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Considération additionnelle à l'opinion émise sur la liberté de la presse, par Jean Debry. Séance du…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Considération additionnelle à l'opinion émise sur la liberté de la presse, par Jean Debry. Séance du…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Considérations sur la prochaine expiration des délais fixés par le code hypothécaire, et projet de…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Considérations sur la prochaine expiration des délais fixés par le Code hypothécaire, et projet de…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Corrections et articles additionnels au projet de résolution présentés par la commission chargée du projet…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Costume pour les représentans du peuple, proposé par J.-P. Chazal. Séance du 27 fructidor an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Costume pour les représentants du peuple proposé par J.-P. Chazal. Séance du 27 fructidor an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Décadi 20 floréal an VII... L'Administration municipale et tribunal de paix du canton de Forges-les-…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Déclaration de Siméon après la lecture des pièces relatives à la conspiration découverte le 12 pluviôse,…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Déclaration de Siméon, après la lecture des pièces relatives à la conspiration découverte le 12 pluviôse,…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Dénonciation d'un imprimé intitulé : "les Amis confédérés de l'ordre et de la paix aux…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Dénonciation d'un imprimé intitulé : "Les Amis confédérés de l'ordre et de la paix aux…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Département de la Corrèze. Copie de la protestation notariée de trente-deux électeurs
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Département de la Haute-Garonne. Rapport du combat qui a eu lieu devant Montrejean entre les colonnes des…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Département de la Haute-Garonne. Rapport du combat qui a eu lieu devant Montrejeau entre les colonnes des…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Dernier projet de résolution présenté par Dufresne, au nom de la commission des dépenses, concernant les…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Dernier projet de résolution présenté par Dufresne, au nom de la commission des dépenses, concernant les…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Dernières Réflexions de P.-A. Laloy sur les articles distraits des projets de résolutions concernant la…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Dernières réflexions de P.-A. Laloy sur les articles distraits des projets de résolutions concernant la…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Des Citoyens du faubourg Antoine au Conseil des Cinq-Cents. Séance du 17 messidor an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Des Officiers du troisième régiment d'artillerie à pied au Conseil des Cinq-Cents. Auxonne, le 12…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Des Républicains de Valognes au Corps législatif
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Détails sur la conspiration royale du Midi, communiqués au Conseil par Montpellier (de l'Aude). Séance…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Deux projets de résolution présentés par une commission spéciale formée de Cambacérès, Camus, Perrin (des…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Deuxième feuille de la liste des citoyens élus pour membres du Corps législatif, hauts-jurés, présidents du…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Deuxième projet de résolution sur les fêtes décadaires, par Bonnaire. Séance du 3 thermidor an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Dieppe, le 23 floréal an VII... L'Administration municipale du canton de Dieppe... au Conseil des Cinq…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours d'Alexandre Villetard, député de l'Yonne, après la lecture des Pièces relatives à la…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours d'Alexandre Villetard,... après la lecture des pièces relatives à la conspiration découverte…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours d'André Dumont contre la loi du 3 brumaire. Séance du 28 vendémiaire an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours d'André Dumont contre la loi du 3 brumaire. Séance du 28 vendémiaire an V de la République…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours d'Engerran contre la révocation de la confiscation des biens des conspirateurs condamnés les…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours d'Engerran contre la révocation de la confiscation des biens des conspirateurs condamnés les…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de A. G. Camus, sur le message du Directoire, du 20 frimaire, et sur l'impression de ce… (1796)
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Bénard-Lagrave sur les projets de résolution présentés par la commission des finances le 21…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Bénard-Lagrave, sur les projets de résolution présentés par la Commission des finances, le 21…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Berthelmy (de la Corrèze) sur l'opinion de Thomas (de la Marne) relativement à l'…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Berthelmy,... sur l'opinion de Thomas (de la Marne) relativement à l'École…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Bertrand (du Calvados) contre la résolution qui admet les fermiers de la poste aux lettres au…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Bertrand (du Calvados) contre la résolution qui admet les fermiers de la poste aux lettres au…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Bertrand (du Calvados) sur la liberté de la presse. (9 prairial an VII.)
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Bertrand (du Calvados) sur la liberté de la presse. Séance du 9 prairial an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Boisrond jeune, député de Saint-Domingue, sur l'institution de deux fêtes civiques dans…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Boisrond jeune,... sur l'institution de deux fêtes civiques dans les colonies. Séance du…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Boissy d'Anglas, sur la proposition de remettre ou de commuer les peines des criminels qui… (1797)
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Bollet en prêtant le serment de haine à la royauté. Séance du 4 pluviôse an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Bonaventure, député de la Dyle, sur l'époque où la loi du 12 vendémiaire an IV, touchant…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Bonaventure,... sur l'époque où la loi du 12 vendémiaire an IV, touchant la promulgation…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Boullé (du Morbihan) contre le projet d'assujettir à une taxe de remplacement pour le…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Boullé,... contre le projet d'assujettir à une taxe de remplacement, pour le service de la…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Briot (du Doubs) sur l'hommage fait au Conseil des Cinq-Cents de la gravure de Mirabeau.…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Briot (du Doubs) sur l'hommage fait au Conseil des Cinq-Cents de la gravure de Mirabeau.…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Briot (du Doubs) sur la formule du serment civique. Séance du 7 thermidor an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Briot (du Doubs) sur la formule du serment civique. Séance du 7 thermidor an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Briot (du Doubs) sur le projet relatif au mode de révision des jugements rendus par les…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Briot (du Doubs) sur le projet relatif au mode de revision des jugements rendus par les…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Cabanis en offrant au Conseil des Cinq-Cents la gravure du portrait de Mirabeau,... - Discours…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Calès sur l'École polytechnique. Séance du 24 nivôse an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Calès sur l'École polytechnique. Séance du 24 nivôse an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Chénier sur le mode de remplacement des officiers municipaux, juges, juges de paix, non encore…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Chénier sur le mode de remplacement des officiers municipaux, juges, juges de paix, non encore…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Cholet sur les conscrits de la Gironde. Séance du 7 pluviôse an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Cholet sur les conscrits du département de la Gironde. Séance du 7 pluviôse an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de clôture prononcé par L. Bonaparte, président du Conseil des Cinq-Cents, dans la nuit du 19…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de clôture prononcé par L. Bonaparte, président du Conseil des Cinq-Cents, dans la nuit du 19… (19)
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Dessaix sur le zèle des conscrits du département du Léman et sur le mode de revision des congés…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Dessaix sur le zèle des conscrits du département du Léman, et sur le mode de révision des…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Dornier sur le départ des conscrits du département de la Haute-Saône. Séance du 12 frimaire an…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Dornier sur le départ des conscrits... de la Haute-Saône. Séance du 12 frimaire an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Dubois-Crancé sur la pétition des défenseurs officieux des individus traduits devant le conseil… (1797)
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Duflos à l'occasion d'une adresse de l'administration centrale du département du…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Duflos, à l'occasion d'une adresse de l'administration centrale... du Pas-de-…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Dumolard fait à la suite de la lecture du message du Directoire exécutif relatif aux victoires…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Dumolard, fait à la suite de la lecture du message du Directoire exécutif relatif aux victoires…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Dumolard, président du Conseil des Cinq-Cents, sur la fête du 9 thermidor an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Dumolard, président du Conseil des Cinq-Cents, sur la fête du 9 thermidor an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de F. Lamarque sur le message du Directoire exécutif et sur la lettre du ministre de la justice…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de F. Lamarque, président du Conseil, sur les effets politiques du renouvellement d'un tiers…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours de F. Lamarque, sur le message du Directoire exécutif et sur la lettre du ministre de la Justice…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Fabry (de l'Ourte) sur le message du Directoire exécutif annonçant l'évacuation de la…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Fabry,... sur le message du Directoire exécutif annonçant l'évacuation de la Hollande par…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Félix Faulcon, sur le départ des conscrits du département de la Vienne. Séance du 14 nivose an… (1799)
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Gauthier (du Calvados). Séance du 7 vendémiaire an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Gauthier (du Calvados). Séance du 7 vendémiaire an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Genissieu, député de l'Isère, sur le mode de remplacement aux places vacantes dans le…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Génissieu,... sur le mode de remplacement aux places vacantes dans le tribunal de cassation.…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Gibert-Desmolières sur la situation des finances. Séance du 9 floréal an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Gibert-Desmolières, sur la situation des finances. Séance du 9 floréal an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Gourlay (de la Loire-Inférieure) sur le système de brigandage et d'assassinats organisé…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours de Gourlay sur les mesures prises par les administrations... de la Loire-Inférieure pour arrêter…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Gourlay sur les mesures prises par les administrations... de la Loire-Inférieure pour arrêter…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Grelier en réponse aux orateurs qui ont combattu le projet de résolution relatif à la fête à…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Grelier en réponse aux orateurs qui ont combattu le projet de résolution relatif à la fête à…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Guillemardet sur les opérations de l'assemblée électorale du département de la Seine.…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Guillemardet, sur les opérations de l'assemblée électorale du département de la Seine.…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Guyot-Desherbiers à la suite de la proposition de Chénier sur le message du Directoire exécutif…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Guyot-Desherbiers, à la suite de la proposition de Chénier sur le message du Directoire…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Heurtault-Lamerville, rapporteur du projet de résolution concernant les écoles primaires, en… (1799)
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de J. Debry sur les rapports et projets de résolution relatifs aux sociétés qui s'occupent de…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de J. Debry sur les rapports et projets de résolution relatifs aux sociétés qui s'occupent de…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de J. Debry, représentant du peuple, sur la loi du 3 brumaire. Prononcé le 25 vendémiaire an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de J. Debry,... sur la loi du 3 brumaire, prononcé le 25 vendémiaire an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de J.-C.-G. Delahaye sur l'affaire des colonies. Séance du 11 prairial an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de J.-C.-G. Delahaye sur l'affaire des colonies. Séance du 11 prairial an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de J.-N. Méaulle, député du département de la Loire-Inférieure, sur les baux à culture perpétuelle…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de J.-N. Méaulle,... sur les baux à culture perpétuelle. Séance du 12 nivôse an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Jard-Panvillier sur le Rapport de la commission chargée d'examiner une pétition tendante à…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours de Jard-Panvillier sur le rapport de la commission chargée d'examiner une pétition tendante à…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours de Jard-Panvillier,... sur la loi du 3 brumaire. [Brumaire an V.]
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Jean Debry sur la loi du 12 pluviôse relative au jugement des élections, prononcé à la séance…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Jean Debry sur la loi du 12 pluviôse relative au jugement des élections. Prononcé à la séance…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Jean Debry sur le massage ("sic") du Directoire exécutif concernant les préliminaires…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Jean Debry sur le message du Directoire exécutif concernant les préliminaires de la paix avec l…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Jean Debry, représentant du peuple, sur le message du Directoire, converti en motion, tendant à…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Jean Debry,... sur le message du Directoire, converti en motion, tendant à astreindre les…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Jean-François Eude, député de l'Eure, sur l'esprit public du même département. Séance…
Est concerné par des oeuvres:
Ah, que je me sens soulagé, sept cent cinquante m'ecrasoient ! : [estampe] (1799?)
Arrivée des remplacans : ou Tableau de Paris et de la France en floréal (1797?-1799?)
Conseil des Cinq Cents : [estampe] (1795)
Conseil des Cinq Cents : [estampe] (1796)
Costume des 500 : [estampe] (1799)
Costumes : Conseil des Cinq-Cents. Conseil des Anciens de deux cent cinquante. Haute-cour de justice et accu.teurs publics. Tribunal de cassation. (1798)
Départ des remplacés : ou Tableau de Paris et de la France en floréal (1797?-1799?)
Examen des statues nouvellement placées dans la salle du conseil des cinq cent. Décade 1798 (1798)
Exit Liberté a la françois ! -- or -- Buonaparte losing the farce of Egalité, at St Cloud near Paris Nov.r 10th 1799 : [estampe] (1799)
Grand costumes des membres du conseil et : conseil des Cinq Cent Conseil des Anciens Haute Cour de justice tribunal de cassation (1798)
Grand costumes des membres du Conseil et du Directoire national de France et des portraits des generaux commandant les armées de la Republique… (1798)
Huissier des deux Conseils : [estampe] (1796?-1799?)
Huissier du Directoire executif et du Corps legislatif : [estampe] (1795?-1799?)
Huissier du Directoire exécutif et du Corps législatif : [estampe] (1796)
Le Moine au privé : [estampe] (1798)
Les Membres du Conseil des Cinq Cents : [estampe] (1798)
Mahomet-théophilantrope : [estampe] (1798)
Marchand d'habits, habits, galons : [estampe] (1799?)
Membre du Conseil des Cinq Cent : [estampe] (1795)
Membre du Conseil des Cinq Cents : [estampe] (1795?-1799?)
Membre du Conseil des Cinq Cents : [estampe] (1796)
Membre du Conseil des Cinq Cents : [estampe] (1796)
Membre du Conseil des Cinq-cent : ce conseil a l'initiative des lois ; c'est dans son sein que se forment les résolutions qui sont… (1796?-1799?)
Membre du Conseil des Cinq-Cent : [estampe] (1795?-1799?)
Membre du Conseil des Cinq-Cent : [estampe] (1795?-1799?)
Messager des deux Conseils : [estampe] (1796?-1799?)
Messager des deux Conseils : [estampe] (1796?-1799?)
Mitglied von Rath der Fünf-Hundert : [estampe] (1795?-1799?)
Palais national du Conseil des 500 : [estampe] (1795?-1799?)
Pescheur des filets de St Cloud : [estampe] (1799?)
Rath der Fünf-Hundert : [estampe] (1795?-1799?)
Secretaire des deux Conseils : [estampe] (1796?-1799?)
Secretaire des deux Conseils : [estampe] (1796?-1799?)
Secrétaire des deux Conseils : [estampe] (1798)
Sept cent cinquante mecrasent : peuple (1795?-1799?)
Sept cent cinquante mecrasent : peuple (1799?)
Sept cent cinquante mecrasent : [estampe] (1795?-1799?)
The French Mahomet : revolution of the 4th of Sept.r (the 18th fructidor of the 5th year)... (1798)
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