Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Grenot (du Jura), sur un message du Directoire exécutif, relatif à un échange entre la commune d'Orgelet et le citoyen Camuset. Séance du 21 fructidor an 7. (1799)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Grenot (du Jura), sur un message du Directoire exécutif, relatif à un échange entre la commune d'Orgelet et le citoyen Camuset. Séance du 21 fructidor an 7. (1799) Variante du titre: Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Grenot (du Jura), sur un message du Directoire exécutif, relatif à un échange entre la commune d'Orgelet et le citoyen CamusetAdresse: (A Paris, de l'Imprimerie nationale. Fructidor an 7 [septembre 1799].)Description matérielle: 4 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 32193739, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32193739cSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
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