Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Addition au Rapport fait le 28 ventôse dernier par Trouille, au nom d'une commission spéciale, sur l'aliénation du Château-Trompette, de Bordeaux, et sur les projets à faire sur son emplacement. Nouveau projet de résolution. Séance du 25 germinal an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Addition au Rapport fait le 28 ventôse dernier par Trouille, au nom d'une commission spéciale, sur l'aliénation du Château-Trompette, de Bordeaux, et sur les projets à faire sur son emplacement. Nouveau projet de résolution. Séance du 25 germinal an V Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36355317, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36355317hSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : floréal an V.
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