Corps législatif, Conseil des Cinq-cents. Rapport fait au nom de la commission des dépenses, par Noguier-Malijay, sur le message du Directoire exécutif, relatif à la comptabilité des ci-devant payeurs des rentes. Séance du 1er germinal de l'an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Corps législatif, Conseil des Cinq-cents. Rapport fait au nom de la commission des dépenses, par Noguier-Malijay, sur le message du Directoire exécutif, relatif à la comptabilité des ci-devant payeurs des rentes. Séance du 1er germinal de l'an V
Variante du titre: Rapport fait au nom de la commission des dépenses, par Noguier-Malijay, sur le message du Directoire exécutif, relatif à la comptabilité des ci-devant payeurs des rentes. Séance du 1er germinal de l'an VAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-4° , 4 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31022736, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31022736bSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
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