Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Commission des inspecteurs du Conseil des Cinq-Cents. Extrait du procès-verbal du 11 frimaire, l'an VIIe...
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Commission des inspecteurs du Conseil des Cinq-Cents. Extrait du procès-verbal du 11 frimaire, l'an VIIe... Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36356913, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363569131Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : nivôse an VII. / L'en-tête de la page 3 porte : "Tableaux des commissions créées par arrêtés du Conseil des Cinq-Cents depuis le 1er vendémiaire an VII jusqu'au 29 frimaire suivant".
Mentions dans d'autres contenus
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