Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport fait par Joubert-Bonnaire,député de Maine-et-Loire, au nom d'une commission spéciale, sur un prêt fait par le Directoire exécutif à divers fabricans de Chollet, de six millions mandats, en l'an IV. Séance du 15 ventôse
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport fait par Joubert-Bonnaire,député de Maine-et-Loire, au nom d'une commission spéciale, sur un prêt fait par le Directoire exécutif à divers fabricans de Chollet, de six millions mandats, en l'an IV. Séance du 15 ventôse Variante du titre: Rapport fait par Joubert-Bonnaire, député de Maine-et-Loire, au nom d'une commission spéciale, sur un prêt fait par le Directoire exécutif à divers fabricans de Chollet, de six millions mandats, en l'an IV. Séance du 15 ventôseAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 1 pièce (7 p.).Bibliothèque nationale de France: Notice no 30662024, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb306620244Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI (ventôse).
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