Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport de J.-B. Selves, député du Lot, au nom d'une commission composée des représentans du peuple Deschamps, Albespy et Selves, sur les doubles élections du canton de Poujol, département de l'Hérault. Séance du 2 fructidor an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport de J.-B. Selves, député du Lot, au nom d'une commission composée des représentans du peuple Deschamps, Albespy et Selves, sur les doubles élections du canton de Poujol, département de l'Hérault. Séance du 2 fructidor an V Variante du titre: Rapport de J.-B. Selves, député du Lot, au nom d'une commission composée des représentans du peuple Deschamps, Albespy et Selves, sur les doubles élections du canton de Poujol, département de l'Hérault. Séance du 2 fructidor an VAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 6 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31350043, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31350043bSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
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