Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Projet de résolution présenté par Joubert-Bonnaire, député de Maine-et-Loire [tendant à réunir la commune de Barbâtre à Noirmoutier.] Séance du 13 frimaire an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Projet de résolution présenté par Joubert-Bonnaire, député de Maine-et-Loire [tendant à réunir la commune de Barbâtre à Noirmoutier.] Séance du 13 frimaire an VI Variante du titre: Projet de résolution présenté par Joubert-Bonnaire, député de Maine-et-Loire [tendant à réunir la commune de Barbâtre à Noirmoutier.] Séance du 13 frimaire an VIAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 1 pièce (2 p.).Bibliothèque nationale de France: Notice no 30662025, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30662025gSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI (frimaire).
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