Conseil des Cinq Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Joachim Pérès ["sic"],... au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Ozun, Cardonnel et Pérès (du Gers), sur les doubles opérations des assemblées primaires du canton de Lectoure, département du Gers. Séance du 23 messidor an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Conseil des Cinq Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Joachim Pérès ["sic"],... au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Ozun, Cardonnel et Pérès (du Gers), sur les doubles opérations des assemblées primaires du canton de Lectoure, département du Gers. Séance du 23 messidor an V Variante du titre: Rapport et projet de résolution présentés par Joachim Pérès ["sic"],... au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Ozun, Cardonnel et Pérès (du Gers), sur les doubles opérations des assemblées primaires du canton de Lectoure, département du Gers. Séance du 23 messidor an VAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 6 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31080840, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31080840mSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
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