Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de J. Debry, représentant du peuple, sur la loi du 3 brumaire. Prononcé le 25 vendémiaire an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de J. Debry, représentant du peuple, sur la loi du 3 brumaire. Prononcé le 25 vendémiaire an V Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36354935, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36354935vSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : vendémiaire an V. / Relativement à l'inélégibilité.
Mentions dans d'autres contenus
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