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André-François Hacquard (1770-?)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: André-François Hacquard (1770-?)

Lieu(x) et date(s) d'exercice de l'éditeur:

Paris : 1795-1824 – Rue de Lille, n° 478

Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 12229568, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12229568cISNI: Notice n^o 0000000357966263, https://isni.org/isni/0000000357966263Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Imprimeur-libraire ; imprimeur du Corps législatif et du Tribunat, des tribunaux et de la chambre des avoués (1807) ; imprimeur de la Chambre des députés (1814-1824) (et des tribunaux) ; imprimeur de la Chambre des représentants (juin-juillet 1815).

Remarque:

Mort(e) au XIXe siècle.

Mentions dans d'autres contenus

Éditeur d'oeuvres:

1811. Livres a un rabais considérable. Chez Caille et Ravier, libraires, rue Pavée Saint-André des Arcs, n° 17. (1811)

Abrégé de l'histoire de la Grèce, depuis son origine jusqu'à ce jour,avec deux cartes géographiques, et deux tableaux analytiques, En 2…

Bernard de Saintes, représentant du peuple, à la Convention Nationale à la convention nationale [12 thermidor, an 3] (1795)

Bernard, de Saintes, représentant du peuple, à la Convention nationale (1795)

Bernard, de Saintes, représentant du peuple, à la Convention nationale (pour lui soumettre les certificats de médecins attestant sa mauvaise santé et… (1795)

Bernard, de Saintes, représentant du peuple, à la Convention nationale (pour protester contre son arrestation et demander justice. 12 thermidor an… (1795)

Bernard, de Saintes... à la convention nationale. (16 fructidor.) (1795)

Catalogue de livres choisis et manuscrits, faisant partie de la librairie ancienne de J. G. Merigot. N. II (1810)

Chambre de députés. Comité secret du 5 septembre 1814 (1814)

Chambre de députés. Observations de M. le chevalier Casenave, sur le projet de loi relatif aux dettes du roi et de sa famille, imprimées par ordre de… (1814)

Chambre des députés des départemens. Adresse au Roi, prononcée par M. Félix-Faulcon, président provisoire. (1814)

Chambre des députés. Amendemens proposés par M. Flaugergues, sur le projet de loi relatif à la naturalisation des habitans des départemens qui furent… (1814)

Chambre des députés. Articles modifiés du réglement de la Chambre des députés (1815)

Chambre des députés. Changemens et corrections au titre VII du projet du budget proposé par la commission, concertés entre elle et les commissaires… (1816)

Chambre des députés. Comité secret du 20 septembre 1814. (1814?)

Chambre des députés. Comité secret du 21 septembre 1814. (1814?)

Chambre des députés. Comité secret du 27 aout 1814 (1814)

Chambre des Députés. Développemens de la proposition concernant la libre exportation des productions du sol de la France, notamment des grains et des… (1814)

Chambre des députés. Développemens de la proposition de M. Dubruel,... sur la puissance paternelle. Imprimé par ordre de la Chambre (1820?)

Chambre des députés. Développemens de la proposition de M. Laur, député du département de l'Hérault, relative à la répartition des contributions… (1814)

Chambre des députés. Développemens de la proposition de M. le Maréchal-de-camp Augier, relative aux mesures à prendre pour la défense de l'Etat… (1815)

Chambre des Députés. Discours de de S. Exc. M. le comte Corvetto, ministre secrétaire-d'État au département des finances, sur le projet de loi… (1817)

Chambre des députés. Discours de M. Verneilh-Puiraseau, sur le projet de loi relatif au Pays de Gex et à la création d'un nouvel arrondissement… (1814)

Chambre des députés. Discours de son Excellence M. le Ministre des Finances, sur le titre X de la loi de Finances relatif à l'emprunt. Séance du… (1818)

Chambre des députés. Discours prononcé par M. le Baron Cuvier, commissaire du Roi, sur l'article 14 de la loi des recettes, Instruction publique… (1820)

Chambre des députés. Discours prononcé par M. le baron Louis, ministre secrétaire d'État des finances. Séance du 19 mai 1819 (1819)

Chambre des députés. Discours, opinions, propositions, rapports (1814)

Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par S. Exc. M. le comte Corvetto, ministre secrétaire d'État au département des… (1816)

Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par son excellence le ministre des affaires étrangères, tendant à accorder au duc de… (1819)

Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence le Ministre des finances, relatif à des échanges entre le domaine… (1819)

Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence le Ministre des finances, relatif aux finances pour l'année… (1818)

Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence le Ministre des finances, sur le budget de 1819. Séance du 16… (1819)

Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence le Ministre des finances, sur les tabacs. Séance du 9 janvier 1819 (1819)

Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence le Ministre des finances, tendant à arrêter définitivement les… (1819)

Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence le Ministre des finances, tendant à ce qu'il soit ouvert au… (1819)

Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence M. le Ministre de l'Intérieur, relatif à la concession du… (1818)

Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence M. le Ministre de l'Intérieur, relatif à un emprunt de 1.500… (1818)

Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence M. le Ministre de l'Intérieur, relatif à un emprunt de fonds… (1818)

Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence M. le Ministre de l'Intérieur, relatif à un emprunt de sept… (1818)

Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence M. le Ministre des Finances, relatif à la Banque de France.… (1818)

Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi relatif a la perception de droits sur les denrées coloniales, présenté par son Exc. M. le… (1815)

Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi relatif aux droits de l'enregistrement, de timbres, de greffes et d'hypothèques,… (1814)

Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi, présenté par M. Lainé, ministre de l'Intérieur, sur l'organisation des colléges… (1816)

Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi, présenté par son Exc. M. le comte Corvetto, ministre secrétaire d'État au département… (1816)

Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi, présenté par son Exc. M. le comte Corvetto, ministre secrétaire d'Etat au département… (1816)

Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi, présenté par son Exc. M. le comte Corvetto, ministre secrétaire d'État au département… (1816)

Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi, présenté par son Exc. M. le comte Corvetto, ministre secrétaire d'Etat au département… (1816)

Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi, présenté par son Excellence le Ministre de l'Intérieur, relatif à diverses conditions d… (1818)

Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi, présenté par son Excellence le Ministre de l'Intérieur, relatif à l'Emprunt de… (1818)

Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi, présenté par son Excellence le Ministre de l'Intérieur, sur des changemens dans la… (1818)

Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi, présenté par Son Excellence le Ministre de l'Intérieur, sur le Concordat. Séance du 22… (1817)

Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi, présenté par son Excellence le Ministre de la Marine et des colonies, relatif au sursis à… (1818)

Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi, présenté par son Excellence le Ministre de la Marine et des Colonnies, relatif à la traite… (1818)

Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi, présenté par son Excellence le Ministre des Finances, concernant les engagistes et les… (1818)

Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi, présenté par son Excellence le Ministre des finances, tendant à percevoir sur les rôles de… (1817)

Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi, résenté par son Exc. M. le comte Corvetto, ministre secrétaire d'Etat au département… (1816)

Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi, sur la révocation du décret de l'Assemblée constituante, du 14 février 1791, sur l… (1816)

Chambre des députés. Extrait du Moniteur du 29 mars 1816. Amendement additionnel proposé pour l'article 26 de la loi sur le budget, et relatif… (1816)

Chambre des députés. Extrait du moniteur. Séance du 4 janvier 1816. Discussion sur la loi d'amnistie (1816)

Chambre des députés. Extrait du Procès-verbal des séances de la chambre des députés. Comité sécret du 30 décembre 1815. (1815)

Chambre des députés. Loi relative aux douanes. A Paris, le 17 décembre 1814 (1814)

Chambre des députés. Loi sur les boissons. A Paris, le 8 décembre 1814 (1814)

Chambre des députés. Loi sur les finances, pour l'année 1814 (1814)

Chambre des députés. Louis, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre ; A tous ceux qui ces présentes verront, Salut...Vu la résolution de la… (1814)

Chambre des députés. Louis, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre. A tous ceux qui ces présentes verront, Salut... (1814)

Chambre des députés. Louis, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre.. A tous ceux qui ces présentes verront, Salut : Lorsque la Providence… (1816)

Chambre des députés. Louis, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre.. A tous ceux qui ces présentes verront, Salut. Notre conseil entendu… (1816)

Chambre des députés. Louis, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre.. A tous ceux qui les présentes verront, Salut : Notre conseil d'… (1815)

Chambre des députés. Louis, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre.. A tous ceux qui les présentes verront, Salut : sur le rapport... (1816)

Chambre des députés. Louis, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre... A tous ceux qui ces présentes verront, salut : La Chambre des… (1814)

Chambre des députés. Louis, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre... A tous ceux qui ces présentes verront, salut : Vu la supplique... (1814)

Chambre des députés. Louis, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre... Nous sommes informés qu'il s'est élevé des difficultés... (1814)

Chambre des députés. Motifs proposés par M. Barrot, pour précéder le projet de résolution présenté par M. le Maréchal-de-camp Augier, imprimés par… (1815)

Chambre des députés. Opinion de M. Caumartin, député de la Côte-d'Or, sur le projet de loi relatif au règlement définitif des comptes antérieurs… (1820)

Chambre des députés. Opinion de M. Caumartin, député de la Côte-d'Or, sur le projet de loi relatif au règlement définitif des comptes antérieurs… (1820)

Chambre des députés. Opinion de M. Caumartin, député de la Côte-d'Or, sur les receveurs généraux et particuliers des finances. Séance du 12 juin… (1819)

Chambre des députés. Opinion de M. Cornet-Dincourt, député du département de la Somme. Sur la loi des elections et l'organisation des collèges… (1816)

Chambre des députés. Opinion de M. de Bouville, député du département de la Seine-inférieure. Sur le rapport fait par M. de Bonald, sur la… (1815)

Chambre des députés. Opinion de M. de Bouville, sur le projet de loi de finances, prononcée dans la séance du 15 mars, imprimée par ordre de la… (1816)

Chambre des Députés. Opinion de M. de Caumont, député de Tarn-et-Garonne, sur la deuxième partie du Budget, relative aux contributions indirectes.… (1816)

Chambre des Députés. Opinion de M. de Cotton, député du département du Rhône, sur le budget de la marine, imprimée par ordre de la chambre. Prononcée… (1817)

Chambre des Députés. Opinion de M. de Cotton, député du département du Rhône, sur le cadastre. Imprimée par ordre de la chambre. Séance du 10 février… (1817)

Chambre des députés. Opinion de M. de la Bourdonnaye, député de Maine-et-Loire, sur le projet de loi de finances. Imprimée par ordre de la chambre.… (1816)

Chambre des Députés. Opinion de M. de La Fayette, député de la Sarthe, sur la résolution de la Chambre des Pairs, relative à la loi des élections.… (1819)

Chambre des députés. Opinion de M. de Lafayette, député de la Sarthe, sur le projet de loi relatif à la fixation des dépenses de l'année 1819.… (1819)

Chambre des députés. Opinion de M. Falatieu, député des Vosges, sur l'organisation de l'administration spéciale des forêts. Prononcée à la… (1820)

Chambre des députés. Opinion de M. Félix-Faulcon, député de la Vienne, sur le rapport de M. Lainé, relatif à la colonie de Saint-Domingue, prononcée… (1814)

Chambre des Députés. Opinion de M. Francoville, sur les budgets de 1814 et 1815. Imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 29 août 1814. (1814)

Chambre des députés. Opinion de M. le comte de Caraman, sur le projet de loi relatif à la franchise du port de Marseille. Séance du 3 décembre 1814 (1814)

Chambre des Députés. Opinion de M. le comte de Caumont, député de Tarn-et-Garonne, sur la réduction proposée sur le budget du ministre de la guerre,… (1817)

Chambre des députés. Opinion de M. le Comte de Caumont, député de Tarn-et-Garonne, sur le cadastre. Séance du 11 avril 1818 (1818)

Chambre des députés. Opinion de M. le Comte de Caumont, député de Tarn-et-Garonne, sur le projet de loi de Finances de 1818. Séance du 2 avril 1818 (1818)

Chambre des Députés. Opinion de M. le comte de Caumont, député de Tarn-et-Garonne, sur le projet de loi de finances, prononcée dans la séance du 8… (1817)

Chambre des députés. Opinion de M. le Comte de la Bourdonnaye, député du Maine-et-Loire, sur le projet de Loi de finances de 1818. Séance du 31 mars… (1818)

Chambre des députés. Opinion de M. le comte de Marcellus, député de la Gironde, contre l'aliénation des broussailles. Séance du 5 juillet 1819 (1819)

Chambre des Députés. Opinion de M. le Comte de Marcellus, député du département de la Gironde, sur les conclusions de M. le Vicomte de Bonald,… (1816)

Chambre des Députés. Opinion de M. le marquis de Causans, député de Vaucluse, sur l'article 1er du titre XI du projet de finances amendé par la… (1817)

Chambre des Députés. Opinion de M. le marquis de Villefranche, député de l'Yvonne, sur le projet de loi concernant l'aliénation des bois… (1817)

Chambre des Députés. Opinion de M. le vicomte de Castelbajac, député du département du Gers, sur le rapport de M. de Villèle, relatif aux élections,… (1816)

Chambre des députés. Opinion de M. le vicomte de Castelbajac, député du Gers, sur le budget, prononcée dans la séance publique du 5 février 1817.… (1817)

Chambre des députés. Opinion de M. Maine de Biran, député de la Dordogne, sur l'article 70 du budget, imprimés par ordre de la chambre.… (1816)

Chambre des députés. Opinion de M. Metz, député du département de Bas-Rhin, sur le tit. XII du budget, relatif aux tabacs. Prononcée dans la séance… (1816)

Chambre des Députés. Opinion de M. Miorcec de Kerdanet, député du département du finistère, sur le budget des ministres, art. 361, et art. 111 du… (1816)

Chambre des députés. Opinion de M. Morellet, sur la loi relative à l'importation des fers étrangers, imprimée par ordre de la chambre. Séance du… (1814?)

Chambre des députés. Opinion de M. Paillot de Loynes, député de l'Aube, contre la répartition d'un dégrèvement sur la contribution foncière… (1819)

Chambre des députés. Paris, le 10 janvier 1816. Monsieur le président, La Chambre des pairs.... (1816)

Chambre des députés. Procès-verbal de la séance royale du 7 octobre 1815 (1815)

Chambre des députés. Projet de loi relatif à des mesures de sûreté générale (1815)

Chambre des députés. Proposition de M. Sartelon, relative à l'avancement dans l'armée, imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 18 mars… (1815)

Chambre des Députés. Proposition faite a la chambre des députés, par M. le vicomte de Castelbajac, député du département du Gers. Imprimée par ordre… (1815)

Chambre des Députés. Rapport de la commission nommée pour examen du projet de loi proposé par M. le duc de Richelieu, relativement au mariage de son… (1816)

Chambre des députés. Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. Cassaignolles, député du département du Gers, sur le projet de loi relatif… (1819)

Chambre des Députés. Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. de Laforêt-d'Armaillé, député d'Ille-et-Vilaine, dans la séance… (1815)

Chambre des députés. Séance du 22 novembre 1815. Grandes lettres de naturalisation pour M. le comte de Loverdo (1815)

Chambre des députés. Session de 1814. Impressions ordonnées (1814)

Chambre des députés. Tableau des amendemens et sous-amendemens proposés dans la discussion sur le projet de Loi de recrutement depuis son ouverture… (1818)

Chambre des députés. Tableau des amendemens et sous-amendemens proposés dans la discussion sur le projet de Loi de recrutement, depuis son ouverture… (1818)

Chambre des députés. Un membre de la Chambre ayant, à l'occasion de l'opinion que j'ai émise dans la séance du 10 de ce mois, annoncé… (1816)

Chambre des pairs de France. Du 24 mars 1818. La chambre des pairs adopte... (1818)

Chambre des pairs de France. Du mardi 5 mars 1816. La chambre des pairs adopte... (1816)

Chambre des pairs de France. Extrait des registres de la chambre. Du vendredi 8 mars 1816. Résolution de la chambre (1816)

Chambre des pairs de France. Session de 1815. Séance du 6 novembre. Opinion de M. le comte de Lally-Tollendal, sur le projet de loi contre les cris… (1815)

Chambre des représentans. Compte rendu par les plénipotentiaires a la Chambre des représentans. Séance du 6 juillet 1815. (1815)

Chambre des représentans. Discours prononcé par M. le comte Lanjuinais, président de la Chambre. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 5 juin… (1815)

Chambre des Représentans. Rapport fait à la Chambre des Représentans par M. Bory de Saint-Vincent, au nom des députés à l'armée. Séance du 1er… (1815)

Chambre des Représentans. Rapport fait à la Chambre des Représentans par M. Bory de Saint-Vincent, au nom des députés à l'armée. Séance du 1er… (1815)

Chambre des Représentans. Rapport fait par M. Deliancourt [sic], au nom de la commission chargée d'aller visiter les militaires blessés qui se… (1815)

Chambres des députés. Liste de MM. les membres de la chambre des députés composant les neuf bureaux au 11 mars 1816. (1816?)

Chambres des députés. Liste de MM. les membres de la chambre des députés composant les neuf bureaux au 13 avril 1816. (1816?)

Chambres des députés. Liste de MM. les membres de la chambre des députés composant les neuf bureaux au 7 décembre 1816. (1816)

Chambres des députés. Liste de MM. les membres de la chambre des députés composant les neuf bureaux au 9 février 1809 [sic pour 1816]. (1809?)

Codex medicamentarius sive Pharmacopoea gallicajussu regis optimi et ex mandato summi rerum internarum regni administri, editus a Facultate medica… (1818)

Communication faite au Corps législatif. Exposé de la situation de l'Empire, présenté par S. ex. le ministre de l'Intérieur, au Corps… (1811?)

Conseil d'Etat. Extrait des minutes de la secrétairerie d'Etat. Au Palais de Trianon, le 17 juillet 1811 (1811?)

Conseil d'Etat. Extrait des minutes de la secrétairerie d'État. Au Palais de Trianon, le 22 mars 1813 (1813?)

Consultation pour M. Duclaux, supérieur du Séminaire de Saint-Sulpice, légataire universel de Mme la duchesse de Sully, en réponse à la consultation… (1816)

Corps législatif. Adresse a S. M. l'Empereur et roi (1808?)

Corps législatif. Adresse a S. M. l'Empereur et Roi (1808?)

Corps législatif. Adresse a S. M. l'Empereur et roi (1808?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Bonnot, en faisant hommage au Corps Législatif, d'un ouvrage intitulé "Code criminel, avec… (1810?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Bouffey, député du département de l'Orne, sur la mort de M. de Bonvoust, député du même département.… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Cardonnel (du Tarn), en présentant l'ouvrage intitulé : "Bibliothèque académique, etc.",… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Cherier, a l'occasion de la mort de M. Haxo, membre du Corps législatif. Séance du 15 février 1810. (1810)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Cherrier, en faisant hommage au Corps législatif d'une traduction en vers français des Odes d'… (1813)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Couppé, en présentant au Corps législatif, la traduction des Commentaires de César, par M. Le Déist de… (1810)

Corps législatif. Discours prononcé par M. de Trenqualye, en présentant au Corps législatif l'hommage que lui fait M. J.-Ad. de Podenas,… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. de Verneilh, en présentant l'hommage du Recueil, en deux volumes in-4°, des observations des… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. de Verneilh-Puiraseau, en faisant hommage au Corps législatif du troisième volume du "recueil relatif… (1813?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Gillet Lajaqueminiere, membre de la section des finances du Tribunat, sur la création de la Cour des… (1807)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Girard (de Vaucluse) en faisant hommage au Corps législatif au nom de M. Méjean, des trois derniers… (1813?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Girard, en présentant l'hommage que fait au Corps législatif M. Méjan, des quatre derniers volumes de… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Grellet, en présentant l'hommage de la traduction de l'Eloge d'Edouard Jenner, par M.… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Janod (du Jura), en présentant l'ouvrage intitulé : "Traité des enfans trouvés, adultérins et… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Jourdain, (Ille et et Villaine), en présentant au Corps législatif, l'hommage d'un ouvrage de M… (1813?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Ladouepe Dufougerais, député de la Vendée, en faisant hommage au Corps législatif, de la collection… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. le Baron Blanquart de Bailleul, en faisant hommage au corps législatif, au nom de M. de Puymaurin, l'… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. le Baron Petit de Beauverger, en faisant hommage au Corps législatif, au nom de Lalouette, l'un de… (1813?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. le Cher Blanquart-Bailleul, en présentant l'hommage de plusieurs mémoires sur différens sujets… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. le Cher Petit de Beauverger, en présentant l'hommage fait au Corps législatif, par MM. Peuchet et… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. le Chev.er Challan, en présentant l'hommage fait au Corps législatif par M. Tatin, de son ouvrage… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. le Chevalier Brancadori, en présentant au Corps législatif un ouvrage intitulé : "Polizia di sanita… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. le chevalier Challan, en présentant au Corps législatif l'hommage que lui fait M. Hautefeuille, d… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. le Chevalier Challan, en présentant au Corps législatif la traduction des commentaires de César, par feu M… (1813?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. le chevalier Challan, en présentant la collection des oeuvres de M. le sénateur Comte François de… (1809?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. le chevalier Challan, en rendant hommage à la mémoire de M. Michel-Augustin Thouret, membre du Corps… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. le Chevalier De Gregory, en présentant au Corps législatif "l'Histoire géographique ancienne du… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. le Chevalier Delaville, en faisant hommage au Corps législatif de différens ouvrages sur le droit maritime… (1813?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. le Chevalier Gourlay (des Côtes-du-Nord) en faisant hommage au Corps législatif, au nom de M. Ducouédic, d… (1813?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. le Chevalier Gourlay, en présentant, au nom de M. Jourdain, membre du Corps législatif, l'hommage de… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. le Chevalier Modeste Paroletti, en présentant au Corps législatif les deux derniers volumes des mémoires… (1813?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. le Chevalier Rallier, au nom de la députation d'Ille et Vilaine, en annonçant la mort de M. Robinet,… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. le Chevr. Silvestre de Sacy, en présentant au Corps législatif l'ouvrage intitulé : "Relation de… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. lefeuvre (de Seine et Marne), en présentant l'hommage de l'ouvrage de M. Xavier Audoin, intitulé… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Lefèvre-Gineau en présentant au Corps législatif le "Recueil des mémoires de l'Académie de Turin… (1810?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Legogal-Toulgoet, a l'occasion de la mort de M. Trentinian, du département du Morbihan, membre du… (1813?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Modeste Paroletti, en présentant au Corps législatif l'hommage des lettres académiques sur la langue… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Nougarède, Baron de Fayet, en faisant hommage au corps législatif de la traduction de Salluste de M.… (1810?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Pardessus, député de Loir et Cher, en présentant au Corps législatif un exemplaire d'un ouvrage… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Petit (de la Seine), en présentant au Corps législatif l'hommage fait par MM. Chanlaire et Peuchet, d… (1810)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Petit (du Cher), en présentant l'hommage fait par MM. Dagenille et Fouquet, au Corps législatif, de… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Sédillez, en faisant hommage au Corps législatif d'un ouvrage intitulé : "Introduction à l'… (1813?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Sédillez, en présentant au Corps législatif un ouvrage intitulé : "Principes d'administration… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Sproni, a l'occasion du décès de M. Giera (du département de la Méditerranée). Séance du 18 juin 1811 (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Sproni, en présentant l'hommage fait au corps législatif, par M. Scarpellini, de son ouvrage sur les… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Tardy, en faisant hommage au Corps Législatif, d'un poëme intitulé "Gênes sauvée", ou… (1810?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. Van-Recum. En présentant au Corps législatif l'hommage que lui fait M. Lassaulz, du second tome de… (1809?)

Corps législatif. Discours prononcé par S. M. l'Empereur et Roi, au Corps législatif, a l'ouverture de la Session de 1811 (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par son excellence Monseigneur le Comte de Montesquiou Fezensac, président du Corps législatif. Séance du 18 juin… (1811?)

Corps législatif. Extrait des minutes de la secrétairerie d'État. Au Palais des Tuileries, le 20 décembre 1813 (1813?)

Corps législatif. Extrait du registre des délibérations du Conseil d'Etat. Au Palais de Compiègne, le 9 avril 1810 (1810?)

Corps législatif. Extrait du registre des délibérations du Conseil d'Etat. Au Palais des Tuileries, le 4 avril 1810 (1810?)

Corps législatif. Extrait du registre des délibérations du Conseil d'Etat. Séance du 14 décembre 1809 (1809?)

Corps législatif. Extrait du registre des délibérations du Conseil d'Etat. Séance du 20 mars 1810 (1810?)

Corps législatif. Extrait du registre des délibérations du Conseil d'Etat. Séance du 21 décembre 1809 (1809?)

Corps législatif. Extrait du registre des délibérations du Conseil d'Etat. Séance du 27 février 1810 (1810?)

Corps législatif. Extrait du registre des délibérations du Conseil d'Etat. Séance du 3 février 1810 (1810?)

Corps législatif. Extrait du registre des délibérations du Conseil d'Etat. Séance du 30 décembre 1809 (1809?)

Corps législatif. Extrait du registre des délibérations du Conseil d'Etat. Séance du 4 avril 1810 (1810?)

Corps législatif. Extrait du registre des minutes de la secrétairerie d'Etat. Au Palais des Tuileries, le 2 février 1810 (1810?)

Corps législatif. Extrait du registre des minutes de la secrétairerie d'Etat. Au Palais des Tuileries, le 5 février 1810 (1810?)

Corps législatif. Extrait du registre des minutes de la secrétairerie d'Etat. Séance du 30 décembre 1809 (1809?)

Corps législatif. Extrait du registre des minutes de la secrétairerie d'Etat. Séance du 8 février 1810 (1810?)

Corps législatif. Extrait du registre des minutes de la secrétairerie d'Etat. Séance du jeudi 4 janvier 1810 (1810?)

Corps législatif. M. le président au corps législatif. Séance du 25 juillet 1811 (1811?)

Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission administrative de l'intérieur, par le Chevalier Emmeri (du Nord), membre de cette… (1811?)

Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission administrative de l'intérieur, par M. le Chevalier Chappuis, membre de cette commission,… (1811?)

Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Chappuis... , sur le projet de loi relatif à des… (1810?)

Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. de Lascours, membre de cette commission, sur les 4e… (1810?)

Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. de Lascours, membre de cette commission, sur les 6e… (1810?)

Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de l'intérieur par M. Gendebien, membre de cette commission, sur le deuxième projet de… (1811?)

Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de l'intérieur par M. Gendebien, membre de cette commission, sur le troisième projet de… (1811?)

Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de l'intérieur par M. Herwyn, membre de cette commission, sur le premier projet de loi… (1811?)

Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de l'intérieur, par M. Emmery (de la Moselle), membre de cette commission, sur le premier… (1811?)

Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de l'intérieur, par M. le Cte Stanislas de Girardin, président de cette commission, sur… (1811?)

Corps législatif. Séance du Corps législatif du 3 avril 1814 (1814)

Cour impériale 1ere chambre. Audience du vendredi 14 juin. Mémoire pour le sieur Duclaux, au nom et comme légataire universel de Madame de Bethune-… (1816)

Développemens de la proposition faite en comité secret à la Chambre des députés, par M. le baron de M. Puymaurin, député du département de la Haute-… (1816)

Dictionnaire biographique et bibliographique, portatif, des personnages illustres, célèbres ou fameux de tous les siècles et de tous les états du… (1813-1815)

Discours de M. le baron Durand-Fajon, député de l'Hérault, sur le projet de loi relatif aux douanes. Prononcé dans la séance du 8 avril 1816.… (1816)

Discours de son Exc. M. le duc de Richelieu, président du conseil des ministres. Prononcée dans la séancedu 27 mars 1816. Imprimé par ordre de la… (1816)

Discours de Son Excellence M. le comte Corvetto, ministre des Finances, sur le projet de loi relatif aux douanes. Séance du 24 mars 1818 (1818)

Discours prononcé à la tribune, le 13 novembre 1815, par M. Jankovics de Jeszenicze, député de la Meurthe, sur la proposition de M. Duplessis de… (1816)

Discours prononcé par M. S. M. Louis XVIII, à l'ouverture de la session de 1815. Séance royale du 7 octobre 1815 (1815)

Explication des termes et collection des règles du droit rangées par ordre de matières... par J.-B. Delaporte... (1806)

Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Exc. M. le comte Corvetto, ministre secrétaire-d'État au département des Finances, imprimé… (1816)

Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Exc. M. le comte Dubouchage, ministre secrétaire d'Etat au Département de la marine. imprimé… (1815)

Exposé des motifs du projet de loi, portant création d'une rente de 7,000, 000 fr., au capital de 140, 000, 000 fr., pour être donnée en… (1815)

Exposé des motifs du projet de loi, portant que, provisoirement, les quatre premiers douzièmes des contributions foncière, personnelle et mobilière,… (1815)

Fragment d'un ouvrage manuscrit, intitulé Théorie judiciaire, par M. Brillat-Savarin, membre de la cour de cassation et de la Légion d'… (1808)

Histoire naturelle de Buffon, réduite à ce qu'elle contient de plus instructif et de plus intéressant. Prospectus (1799)

Livres d'assortiment en nombre, à un rabais considérable, chez Durand, rue de l'Hirondelle, n° 30, entre la rue Gît-le-Coeur et le pont… (1802?)

Livres d'assortiment en nombre, à un rabais considérable, chez la veuve Durand, rue de l'Hirondelle, n° 30, entre la rue Gît-le-Coeur et le… (1802?)

Mémoire pour MM. Raison du Cleusiou, de La Boessière et Consorts. (1816)

Mémoire présenté au Roi, à MM. les Pairs de France, à MM. de la Chambre des députés, et à MM. composant le Conseil du Roi. (1814)

Mémoire présenté au Roi, à MM. les Pairs de France, à MM. de la Chambre des députés, et à MM. composant le Conseil du Roi. (1814)

Notice des livres reliés, brochés et en feuilles, provenant du cabinet et du restant de fonds de librairie de feu M. Clousier père, imprimr. dont la… (1804)

Observations communiquées subséquemment à messieurs les membres de la Chambre des députés composant la commission centrale des finances, par M.… (1816)

Observations sur les médailles distribuées aux membres de la Chambre et sur leur prix (1816)

Opinion d'un député des Ardennes, relativement au droit d'entrée sur les charbons de terre. A consulter avant d'entrer en séance, le… (1816)

Opinion d'un député des Ardennes, sur l'article 5 du titre III du budget de 1816. Séance du 23 mars 1816 (1816)

Opinion d'un député du département des Ardennes, sur le rapport de M. Trinquelague, relatif à la proposition de M. le vicomte de La… (1816)

Opinion d'un membre qui ne parviendra point à la tribune, sur le projet de loi d'amnistie (1816)

Opinion de Félix Faulcon, député de la Vienne, sur les opérations de l'assemblée électorale du départemen de l'Ain. (1799)

Opinion de M. Admyrauld (de la Rochelle), sur le projet de loi relatif à l'amnistie (1816)

Opinion de M. Bayet, député du Puy-de-Dôme, sur l'article 5 de la loi des élections (1816)

Opinion de M. Bréton, député du département de la Seine, sur l'article Ier du projet de loi relatif aux collèges électoraux (1816)

Opinion de M. Chiflet, député du département du Doubs, sur le divorce (1816)

Opinion de M. Chiflet, député du Doubs, sur le projet de loi d'amnistie (1816)

Opinion de M. Daldeguier, député de la Haute-Garonne, sur la proposition de M. le vicomte de Castelbajac, relative au clergé cathloique de France,… (1816)

Opinion de M. de Bourienne, député de l'Yonne, sur le projet de loi d'amnistie (1816)

Opinion de M. de Cotton, député du Rhône, sur la loi des élections (1816)

Opinion de M. de Gouyon, député des Côtes-du-Nord, sur le projet de loi d'amnistie (1816)

Opinion de M. de Kergorlay, député du département de l'Oise, sur le projet de loi relatif à l'amnistie (1816)

Opinion de M. de Kergorlay, député du département de l'Oise, sur le projet de loi relatif à l'amnistie (I). (1816)

Opinion de M. de Trinquelague, député du Gard, sur la proposition de M. Lachèze-Murel, de supplier le roi de faire proposer un projet de loi pour… (1816)

Opinion de M. Delbreil-Descorbiac, député de Tarn-et-Garonne, sur le rapport de la commission chargée de l'examen de la proposition tendante à… (1816)

Opinion de M. Félix-Faulcon, contre le rapport fait au nom d'une commission, sur la proposition de M. Casenave, prononcée à la Chambre des… (1814)

Opinion de M. Fornier de Saint-Lary, député des Hautes-Pyrénées, sur le prapport de M. de Trinquelague, relatif à l'abolition du divorce,… (1816)

Opinion de M. Froc de La Boulaye, député de la Marne, sur le projet de loi relatif aux élections (1816)

Opinion de M. Gagneur, ancien magistrat, député du département du Jura, sur le projet de loi d'amnistie (1816)

Opinion de M. le baron de Pérez, député du Gers, sur le projet de loi relatif aux boissons, imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 7 novembre… (1814)

Opinion de M. le chevalier Del'Horme, député du département de l'Aisne, sur un rapport de la Commission des pétitions, concernant les… (1814)

Opinion de M. le chevalier Maine de Biran, député de la Dordogne, sur le projet de résolution qui tend a réformer trois articles de la Charte, et sur… (1816)

Opinion de M. le chevalier Sirand, député de l'Ain, sur le projet de loi d'amnistie (1816)

Opinion de M. le comte Beugnot, ministre d'Etat, député du département de la Haute-Marne, sur la proposition de M. Blangy, tendante à améliorer… (1816)

Opinion de M. le comte de Botderu, député du Morbihan, enoncée à la tribune de la Chambre des députés des départemens, dans la séance publique du 2… (1816)

Opinion de M. le comte de Ronchérolles, député du département de l'Eure, prononcée dans la séance du 2 janvier 1816, sur l'amnistie (1816)

Opinion de M. le comte de Ronchérolles, député du département de l'Eure, sur une proposition relative à l'arriéré (1816)

Opinion de M. le comte Du Parc, député de la Manche, sur la proposition de M. le général Canuel, tendante à accorder des pensions aux sous-officiers… (1816)

Opinion de M. le C[om]te Humbert de Sesmaisons, député de la Loire-inférieure, sur l'article additionnel à la loi d'amnistie, proposé par… (1816)

Opinion de M. le marquis de Maisonfort, sur le projet de loi d'amnistie, prononcée dans la séance du 2 janvier 1816 (1816)

Opinion de M. le prince de Broglie, député du département de l'Orne, sur le projet de loi d'amnistie (1816)

Opinion de M. le prince de Chimay, député des Ardennes, sur le projet de loi relatif à l'amnistie (1816)

Opinion de M. le vicomte de Castelbajac , député du département du Gers, sur le projet de loi d'amnistie (1816)

Opinion de M. le vicomte de Castelbajac, député du département du Gers, sur le rapport de M. Chiflet, sur sa proposition, prononcée dans la séance du… (1816)

Opinion de M. le vicomte de Dixmude Montbrun, député du département du Pas-de-Calais, sur le budget de 1816 (1816)

Opinion de M. Magnier-Grandprez, député du département du Bas-Rhin, sur le rapport fait par M. Trinquelague, sur la proposition de M. le vicomte de… (1815)

Opinion de M. Michaud, député du département de l'Ain, sur le projet de loi d'amnistie (1816)

Opinion de M. Michellet, député du département de la Creuse, sur la loi des élections (1816)

Opinion de M. Morellet, sur la loi relative à l'importation des fers étrangers, imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 1er octobre 1814 (1814)

Opinion de M. Mousnier-Buisson, député du département de la Haute-Vienne, sur le changement proposé, au nom de la commission, sur le projet de loi… (1816)

Opinion de M. Puymaurin, député du département de la Haute-Garonne, sur la loi des élections (1816)

Opinion de M. Regnouf, député du département de la Manche, sur le premier rapport de la commission centrale sur la loi des élections (1816)

Opinion de M. Ruinart de Brimont, député de la Marne, sur le projet de loi d'organisation des collèges électoraux (1816)

Opinion de M. Sirieys de Mayrinhac, député du département du Lot, sur le projet de loi relatif à une amnistie (1816)

Opinion de M. Tixier de La Chapelle, député du département de la Creuse, sur le projet de loi d'amnistie (1816)

Opinion de Menard La Groye, sur les opérations des assemblées électorales scissionnée et scissionnaire tenues en l'an VII, dans le département… (1799)

Première réplique de M. de Villèle, rapporteur de la commission, sur le projet de loi des élections (1816)

Procès-verbal de l'ouverture de la session du Corps législtatif, le 6 juin 1811 (1811?)

Procès-verbal des séances du Tribunat, imprimé en vertu de l'article LVIII du réglement (1800-1807)

Projet d'acte constitutionnel présenté par la commission centrale de la Chambre des représentans, le 29 juin 1815. Imprimé par ordre de la… (1815)

Questions à décider par la Chambre (1816)

Rapport fait au nom de la Commission centrale, par M. Bellart, sur le projet de loi relatif à la détention des prévenus d'attentats politiques.… (1815)

Rapport fait au nom de la Commission de la comptabilité, par M. de Magneval. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 1er décembre 1815 (1815)

Tableau de la France et de l'Europe, ou Journal de tous les pays (1796-1797)

Tableau du nombre d'Électeurs d'arrondissement et de département, dans le système du projet de loi présenté le 17 avril. (1819)

Un mot de Fouché (de Nantes) sur la dénonciation déposée contre lui au comité de législation. (1795)