Chambre des députés. Discours de M. Verneilh-Puiraseau, sur le projet de loi relatif au Pays de Gex et à la création d'un nouvel arrondissement dans le département du Mont-Blanc. Séance du 17 octobre 1814 (1814)

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Chambre des députés. Discours de M. Verneilh-Puiraseau, sur le projet de loi relatif au Pays de Gex et à la création d'un nouvel arrondissement dans le département du Mont-Blanc. Séance du 17 octobre 1814 (1814) Variante du titre: Discours de M. Verneilh-Puiraseau, sur le projet de loi relatif au Pays de Gex et à la création d'un nouvel arrondissement dans le département du Mont-Blanc. Séance du 17 octobre 1814Adresse: (Hacquart, imprimeur de la Chambre des députés et des tribunaux, rue Gît-le-Coeur, n° 8) [1814]Description matérielle: 12 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 40057825, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40057825rSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

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