Opinion de M. le vicomte de Castelbajac, député du département du Gers, sur le rapport de M. Chiflet, sur sa proposition, prononcée dans la séance du 23 janvier 1816 (1816)
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Titre et date: Opinion de M. le vicomte de Castelbajac, député du département du Gers, sur le rapport de M. Chiflet, sur sa proposition, prononcée dans la séance du 23 janvier 1816 (1816)
Variante du titre: Chambre des Députés. Opinion de M. le vicomte de Castelbajac, député du département du Gers, sur le rapport de M. Chiflet, sur sa proposition, prononcée dans la séance du 23 janvier 1816Adresse: (Hacquart, Imprimeur de la chambre des députés, rue Gît-le-Coeur, n°8) [1816]Description matérielle: 10 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 40068592, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40068592hSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
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Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date incertaine, prise au titre.
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