Opinion de M. le comte Beugnot, ministre d'Etat, député du département de la Haute-Marne, sur la proposition de M. Blangy, tendante à améliorer le sort du clergé, quand la situation des finances le permettra, et à supprimer les pensions des prêtres mariés ou de ceux qui ont abandonné volontairement le sacerdoce, prononcée dans la séance du 7 février 1816 (1816)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Opinion de M. le comte Beugnot, ministre d'Etat, député du département de la Haute-Marne, sur la proposition de M. Blangy, tendante à améliorer le sort du clergé, quand la situation des finances le permettra, et à supprimer les pensions des prêtres mariés ou de ceux qui ont abandonné volontairement le sacerdoce, prononcée dans la séance du 7 février 1816 (1816) Variante du titre: Chambre des députés. Opinion de M. le comte Beugnot, ministre d'Etat, député du département de la Haute-Marne, sur la proposition de M. Blangy, tendante à améliorer le sort du clergé, quand la situation des finances le permettra, et à supprimer les pensions des prêtres mariés ou de ceux qui ont abandonné volontairement le sacerdoce, prononcée dans la séance du 7 février 1816Adresse: (Hacquart, imprimeur de la Chambre des députés et des tribunaux, rue Gît-le-Coeur, n° 8) [1816]Description matérielle: 14 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 40068683, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40068683tSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
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