Chambre des Députés. Opinion de M. de Cotton, député du département du Rhône, sur le cadastre. Imprimée par ordre de la chambre. Séance du 10 février 1817. (1817)

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Chambre des Députés. Opinion de M. de Cotton, député du département du Rhône, sur le cadastre. Imprimée par ordre de la chambre. Séance du 10 février 1817. (1817) Variante du titre: Opinion de M. de Cotton, député du département du Rhône, sur le cadastre. Imprimée par ordre de la chambre. Séance du 10 février 1817.Adresse: (Hacquart, Imprimeur de la chambre des députés, rue Gît-le-coeur, n°8) [1817]Description matérielle: 14 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 40069706, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40069706wSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [1817]. / Date incertaine, prise dans le titre.


Mentions dans d'autres contenus

Aucune mention.