Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par S. Exc. M. le comte Corvetto, ministre secrétaire d'État au département des finances, sur les finances. Imprimé par ordre de la chambre. Séance du 12 décembre 1816. (1816)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par S. Exc. M. le comte Corvetto, ministre secrétaire d'État au département des finances, sur les finances. Imprimé par ordre de la chambre. Séance du 12 décembre 1816. (1816) Variante du titre: Exposé des motifs du projet de loi présenté par S. Exc. M. le comte Corvetto, ministre secrétaire d'État au département des finances, sur les finances. Imprimé par ordre de la chambre. Séance du 12 décembre 1816.Adresse: (Hacquart, imprimeur de la Chambre des députés, rue Gît-le-Coeur, n° 8) [1816]Description matérielle: 4 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 40067283, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40067283gSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [1816]. / Date incertaine, prise dans le titre.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.