Chambre des Députés. Rapport de la commission nommée pour examen du projet de loi proposé par M. le duc de Richelieu, relativement au mariage de son altesse royale monseigneur le duc de Berry. Par M. le vicomte de Castelbajac, député du Gers. Imprimé par ordre de la chambre. (1816)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Chambre des Députés. Rapport de la commission nommée pour examen du projet de loi proposé par M. le duc de Richelieu, relativement au mariage de son altesse royale monseigneur le duc de Berry. Par M. le vicomte de Castelbajac, député du Gers. Imprimé par ordre de la chambre. (1816)
Variante du titre: Rapport de la commission nommée pour examen du projet de loi proposé par M. le duc de Richelieu, relativement au mariage de son altesse royale monseigneur le duc de Berry. Par M. le vicomte de Castelbajac, député du Gers. Imprimé par ordre de la chambre.Adresse: (Hacquart, imprimeur de la Chambre des députés, rue Gît-le-Coeur, n. 8) [1816]Description matérielle: 4 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 40066565, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb400665654Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Chambre des députés. Impressions ordonnées, n° 251.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.