Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi, présenté par Son Excellence le Ministre de l'Intérieur, sur le Concordat. Séance du 22 novembre 1817. (1817)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi, présenté par Son Excellence le Ministre de l'Intérieur, sur le Concordat. Séance du 22 novembre 1817. (1817)
Variante du titre: Exposé des motifs et projet de loi sur le Concordat, présentés par son Excellence le Ministre de l'Intérieur. Imprimés par ordre de la Chambre ; Exposé des motifs du projet de loi, présenté par Son Excellence le Ministre de l'Intérieur, sur le Concordat. Séance du 22 novembre 1817Adresse: (Hacquart, Imprimeur de la chambre des députés, rue Gît-le-coeur, n°8) [1817]Description matérielle: 62-4-39 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 40072450, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb400724502Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [1817]. / Date incertaine, prise dans le titre.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.