Conseil d'Etat. Extrait des minutes de la secrétairerie d'Etat. Au Palais de Trianon, le 17 juillet 1811 (1811?)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Conseil d'Etat. Extrait des minutes de la secrétairerie d'Etat. Au Palais de Trianon, le 17 juillet 1811 (1811?)
Variante du titre: Discours prononcé par M. le Comte de Ségur, pour la clôture de la session de l'année 1811. Séance du 25 juillet 1811 ; Communication faite au nom de sa majesté l'Empereur et roi. Séance du 25 juillet 1811 ; Corps législatif. Communication faite au nom de sa majesté l'Empereur et roi. Séance du 25 juillet 1811 ; Extrait des minutes de la secrétairerie d'Etat. Au Palais de Trianon, le 17 juillet 1811 ; Corps législatif. Discours prononcé par M. le Comte de Ségur, pour la clôture de la session de l'année 1811. Séance du 25 juillet 1811 ; Extrait des minutes de la secrétairerie d'Etat. Au palais du Trianon, le 19 juillet 1811 ; Conseil d'Etat. Extrait des minutes de la secrétairerie d'Etat. Au palais du Trianon, le 19 juillet 1811 ; Réponse de son excellence monseigneur le Comte de Montesquiou Fezensac, a la communication faite au Corps législatif, par les orateurs du gouvernement, dans la séance du 25 juillet 1811 ; Corps législatif. Réponse de son excellence monseigneur le Comte de Montesquiou Fezensac, a la communication faite au Corps législatif, par les orateurs du gouvernement, dans la séance du 25 juillet 1811Adresse: (Hacquart, Imprimeur du Corps législatif, rue Gît-le-Coeur, n°8.)[ca1811]Description matérielle: 18 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 40050548, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40050548wSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [ca1811]. / Date incertaine, prise dans le titre.
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