Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence M. le Ministre de l'Intérieur, relatif à la concession du Canal de la Sensée. Séance du 25 avril 1818 (1818)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence M. le Ministre de l'Intérieur, relatif à la concession du Canal de la Sensée. Séance du 25 avril 1818 (1818)
Variante du titre: Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence M. le Ministre de l'Intérieur, relatif à la concession du Canal de la Sensée. Séance du 25 avril 1818 ; Canal de la Sensée. Soumission ; Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence M. le Ministre de l'Intérieur, relatif à la concession du Canal de la Sensée. Imprimé par ordre de la ChambreAdresse: (Hacquart, imprimeur de la Chambre des députés, rue Gît-le-Coeur, n° 8) [1818]Description matérielle: 24 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 40073934, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40073934fSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
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Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [1818]. / Date incertaine, prise dans le titre.
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