Chambre des Députés. Opinion de M. le marquis de Causans, député de Vaucluse, sur l'article 1er du titre XI du projet de finances amendé par la commission. Séance du 4 mars 1817. (1817)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Chambre des Députés. Opinion de M. le marquis de Causans, député de Vaucluse, sur l'article 1er du titre XI du projet de finances amendé par la commission. Séance du 4 mars 1817. (1817) Variante du titre: Opinion de M. le marquis de Causans, député de Vaucluse, sur l'article 1er du titre XI du projet de finances amendé par la commission. Séance du 4 mars 1817. ; Opinion de M. le marquis de Causans, député de Vaucluse, sur l'article 1er du titre XI du projet de finances amendé par la commission. Imprimée par ordre de la chambreAdresse: (Hacquart, Imprimeur de la chambre des députés, rue Gît-le-coeur, n°8) [1817]Description matérielle: 16 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 40070327, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40070327sSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
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Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [1817]. / Date incertaine, prise dans le titre.
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