Corps législatif. Discours prononcé par M. de Trenqualye, en présentant au Corps législatif l'hommage que lui fait M. J.-Ad. de Podenas, conseiller en la cour impériale d'Agen, de son ouvrage sous le titre de "Régulateur judiciaire des Maires et adjoints, d'après la nouvelle législation criminelle". Séance du 12 juillet 1811 (1811?)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Discours prononcé par M. de Trenqualye, en présentant au Corps législatif l'hommage que lui fait M. J.-Ad. de Podenas, conseiller en la cour impériale d'Agen, de son ouvrage sous le titre de "Régulateur judiciaire des Maires et adjoints, d'après la nouvelle législation criminelle". Séance du 12 juillet 1811 (1811?) Variante du titre: Discours prononcé par M. de Trenqualye, en présentant au Corps législatif l'hommage que lui fait M. J.-Ad. de Podenas, conseiller en la cour impériale d'Agen, de son ouvrage sous le titre de "Régulateur judiciaire des Maires et adjoints, d'après la nouvelle législation criminelle"Adresse: (Hacquart, Imprimeur du Corps législatif, rue Gît-le-Coeur, n°8.)[ca1811]Description matérielle: 3 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 40044007, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40044007pSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
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Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [ca1811]. / Date incertaine, prise dans le titre.
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