Discours de M. le baron Durand-Fajon, député de l'Hérault, sur le projet de loi relatif aux douanes. Prononcé dans la séance du 8 avril 1816. Imprimé par ordre de la Chambre (1816)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Discours de M. le baron Durand-Fajon, député de l'Hérault, sur le projet de loi relatif aux douanes. Prononcé dans la séance du 8 avril 1816. Imprimé par ordre de la Chambre (1816) Adresse: (Hacquart, Imprimeur de la chambre des députés, rue Gît-le-Coeur, n°8) [1816]Description matérielle: 16 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30385357, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30385357jSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Chambre des Députés. Impressions ordonnées. Session 1815. T. IV. N°297 / Date incertaine, prise dans le titre / Titre de départ / Impressions ordonnées par la Chambre, n° 297.
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