Corps législatif. Discours prononcé par M. Janod (du Jura), en présentant l'ouvrage intitulé : "Traité des enfans trouvés, adultérins et abandonnés", par M. Loyseau, docteur en droit, avocat à la cour de cassation et au conseil impérial des prises. Séance du 8 juillet 1811 (1811?)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Discours prononcé par M. Janod (du Jura), en présentant l'ouvrage intitulé : "Traité des enfans trouvés, adultérins et abandonnés", par M. Loyseau, docteur en droit, avocat à la cour de cassation et au conseil impérial des prises. Séance du 8 juillet 1811 (1811?) Variante du titre: Discours prononcé par M. Janod (du Jura), en présentant l'ouvrage intitulé : "Traité des enfans trouvés, adultérins et abandonnés", par M. Loyseau, docteur en droit, avocat à la cour de cassation et au conseil impérial des prisesAdresse: (Hacquart, Imprimeur du Corps législatif, rue Gît-le-Coeur, n°8.)[ca1811]Description matérielle: 4 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 40043972, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40043972cSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [ca1811]. / Date incertaine, prise dans le titre.
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