Chambre des députés. Extrait du moniteur. Séance du 4 janvier 1816. Discussion sur la loi d'amnistie (1816)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Chambre des députés. Extrait du moniteur. Séance du 4 janvier 1816. Discussion sur la loi d'amnistie (1816) Variante du titre: Extrait du moniteur. Séance du 4 janvier 1816. Discussion sur la loi d'amnistie ; Séance du 4 janvier 1816. Discussion sur la loi d'amnistieAdresse: (Hacquart, Imprimeur de la chambre des députés, rue Gît-le-Coeur, n°8)[1816]Description matérielle: 22 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 40065388, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb400653880Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [1816]. / Date incertaine, prise dans le titre.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.