Chambre des députés. Opinion de M. Metz, député du département de Bas-Rhin, sur le tit. XII du budget, relatif aux tabacs. Prononcée dans la séance du 2 avril 1816. Imprimée par ordre de la chambre (1816)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Chambre des députés. Opinion de M. Metz, député du département de Bas-Rhin, sur le tit. XII du budget, relatif aux tabacs. Prononcée dans la séance du 2 avril 1816. Imprimée par ordre de la chambre (1816) Variante du titre: Opinion de M. Metz, député du département de Bas-Rhin, sur le tit. XII du budget, relatif aux tabacs. Prononcée dans la séance du 2 avril 1816. Imprimée par ordre de la chambreAdresse: (Hacquart, Imprimeur de la chambre des députés, rue Gît-le-Coeur, n°8) [1816]Description matérielle: 38 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 40064581, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40064581wSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
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Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date incertaine, prise dans le titre.
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