Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi, présenté par son Excellence le Ministre de la Marine et des Colonnies, relatif à la traite des Noirs. Séance du 12 mars 1818. (1818)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi, présenté par son Excellence le Ministre de la Marine et des Colonnies, relatif à la traite des Noirs. Séance du 12 mars 1818. (1818) Variante du titre: Exposé des motifs du projet de loi, présenté par son Excellence le Ministre de la Marine et des Colonnies, relatif à la traite des Noirs. Séance du 12 mars 1818 ; Exposé des motifs du projet de loi, présenté par son Excellence le Ministre de la Marine et des Colonnies, relatif à la traite des Noirs. Imprimé par ordre de la ChambreAdresse: (Hacquart, Imprimeur de la chambre des députés, rue Gît-le-coeur, n°8) [1818]Description matérielle: 10 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 40072969, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40072969vSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
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Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [1818]. / Date incertaine, prise dans le titre.
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