Corps législatif. Discours prononcé par M. de Verneilh, en présentant l'hommage du Recueil, en deux volumes in-4°, des observations des commissions consultatives sur le projet de Code rural, recueillies et analysées par ses soins, en vertu d'autorisation de son excellence le Ministre de l'Intérieur. Séance du 20 juin 1811 (1811?)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Discours prononcé par M. de Verneilh, en présentant l'hommage du Recueil, en deux volumes in-4°, des observations des commissions consultatives sur le projet de Code rural, recueillies et analysées par ses soins, en vertu d'autorisation de son excellence le Ministre de l'Intérieur. Séance du 20 juin 1811 (1811?) Variante du titre: Discours prononcé par M. de Verneilh, en présentant l'hommage du Recueil, en deux volumes in-4°, des observations des commissions consultatives sur le projet de Code rural, recueillies et analysées par ses soins, en vertu d'autorisation de son excellence le Ministre de l'Intérieur. Séance du 20 juin 1811Adresse: (Hacquart, Imprimeur du Corps législatif, rue Gît-le-Coeur, n°8.)[ca1811]Description matérielle: 4 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 40043848, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb400438487Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
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Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [ca1811]. / Date incertaine, prise dans le titre.
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