Chambre des députés. Tableau des amendemens et sous-amendemens proposés dans la discussion sur le projet de Loi de recrutement, depuis son ouverture jusqu'au 25 janvier 1818 (1818)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Chambre des députés. Tableau des amendemens et sous-amendemens proposés dans la discussion sur le projet de Loi de recrutement, depuis son ouverture jusqu'au 25 janvier 1818 (1818) Variante du titre: Tableau des amendemens et sous-amendemens proposés dans la discussion sur le projet de Loi de recrutement depuis son ouverture jusqu'au 25 janvier 1818 ; Tableau des amendements et sous-amendements proposés dans la discussion sur le projet de Loi de recrutement depuis son ouverture jusqu'au 25 janvier 1818 ; Tableau des amendemens et sous-amendemens proposés dans la discussion sur le projet de Loi de recrutement depuis son ouverture jusqu'au 25 janvier 1818. Imprimé par ordre de la Chambre ; Tableau des amendements et sous-amendements proposés dans la discussion sur le projet de Loi de recrutement depuis son ouverture jusqu'au 25 janvier 1818. Imprimé par ordre de la Chambre ; Chambre des députés. Tableau des amendements et sous-amendements proposés dans la discussion sur le projet de Loi de recrutement depuis son ouverture jusqu'au 25 janvier 1818Adresse: (Hacquart, imprimeur de la Chambre des députés, rue Gît-le-Coeur, n° 8) [1818]Description matérielle: 16 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 40076572, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40076572mSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
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Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [1818]. / Date incertaine, prise dans le titre.
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