Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi, présenté par son Excellence le Ministre de l'Intérieur, relatif à l'Emprunt de deux millions pour le Pont de Bordeaux. Séance du 9 mars 1818. (1818)
Données de base
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Titre et date: Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi, présenté par son Excellence le Ministre de l'Intérieur, relatif à l'Emprunt de deux millions pour le Pont de Bordeaux. Séance du 9 mars 1818. (1818)
Variante du titre: Exposé des motifs du projet de loi, présenté par son Excellence le Ministre de l'Intérieur, relatif à l'Emprunt de deux millions pour le Pont de Bordeaux. Séance du 9 mars 1818. ; Exposé des motifs du projet de loi, présenté par son Excellence le Ministre de l'Intérieur, relatif à l'Emprunt de deux millions pour le Pont de Bordeaux. Imprimé par ordre de la ChambreAdresse: (Hacquart, Imprimeur de la chambre des députés, rue Gît-le-coeur, n°8) [1818]Description matérielle: 15 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 40072780, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40072780tSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
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Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [1818]. / Date incertaine, prise dans le titre.
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