Conseil d'Etat. Extrait des minutes de la secrétairerie d'État. Au Palais de Trianon, le 22 mars 1813 (1813?)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Conseil d'Etat. Extrait des minutes de la secrétairerie d'État. Au Palais de Trianon, le 22 mars 1813 (1813?)
Variante du titre: Communication faite au nom de sa majesté l'Empereur et roi. ; Réponse de son excellence monseigneur le Comte de Montesquiou Fezensac, président. A la communication faite au Corps législatif, par les orateurs du gouvernement, dans la séance du 25 mars 1813 ; Corps législatif. Réponse de son excellence monseigneur le Comte de Montesquiou Fezensac, président. A la communication faite au Corps législatif, par les orateurs du gouvernement, dans la séance du 25 mars 1813 ; Corps législatif. Communication faite au nom de sa majesté l'Empereur et roi. ; Extrait des minutes de la secrétairerie d'Etat. Au Palais de Trianon, le 22 mars 1813 ; Discours prononcé par M. le Comte de Regnaud de Saint-Jean d'Angely, pour la clôture de la session de l'année 1813. Séance du 25 mars 1813 ; Corps législatif. Discours prononcé par M. le Comte de Regnaud de Saint-Jean d'Angely, pour la clôture de la session de l'année 1813. Séance du 25 mars 1813Adresse: (Hacquart, Imprimeur du Corps législatif, rue Gît-le-Coeur, n°8.)[ca1813]Description matérielle: 14 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 40051249, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40051249nSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [ca1813]. / Date incertaine, prise dans le titre.
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