Mot clef

Sciences politiques, Sciences de la guerre

juillet 1712

NOUVELLES de Londres.

Mercure galant 2

décembre 1713

p. 150-156

Nouvelles d'Espagne.

Début :

Le Roy a donné l'Ordre de la Toison au marquis [...]

Mots clefs :

Toison, Marquis, Conseil, Robe, Procureur, Munitions, Indes, Cadix, Paix, Miquelets

décembre 1713

Nouvelles d'Espagne.

Jurisprudence, droit, Sciences politiques

janvier 1724

Nouvelles étrangères

p. 136-138

Espagne & Portugal.

Début :

On a défendu dans ce Royaume l'usage des dorures, tant sur les [...]

Mots clefs :

Roi d'Espagne, Troupes, Conseil, Cour, Marquis, Dorures

janvier 1724

Espagne & Portugal.

avril 1730

Nouvelles du tems

p. 809-812

RUSSIE.

Début :

La Czarine arriva à Moscou le 19. Fevrier à 2. heures après midi. Dès le matin on fit deux [...]

Mots clefs :

Tsarine, Princesse, Conseil, Prince

avril 1730

RUSSIE.

novembre 1730

ARRESTS, ORDONNANCES, &c.

p. 2535-2551

ARRESTS, ORDONNANCES, &c.

Début :

ARREST du 22. Août, qui proroge pendant trois ans, à compter du premier Octobre [...]

Mots clefs :

Ordonnances, Arrêts, Avocats, Autorité, Conseil, Déclarations, Avocats, Mémoires, Parlement

Jurisprudence, droit

Texte de loi

novembre 1730

juillet 1731

France

p. 1834-1839

ARRESTS.

Début :

ARREST du 10. Juin, qui deffend l'Introduction dans le Royaume des Etoffes de [...]

Mots clefs :

Roi, Conseil, Cour, Arrêts, Parlement, Défenses

YSABEAU (Jean-Étienne Ysabeau)

Texte de loi

juillet 1731

YSABEAU (Jean-Étienne Ysabeau)

ARRESTS.

décembre 1731 (vol. 2)

p. 3097-3102

ARRESTS NOTABLES, &c.

Début :

ORDONNANCE de Police du Novembre, qui deffend aux Revendeuses et autres Particuliers [...]

Mots clefs :

Conseil, Archevêque, Majesté, Cardinal

Texte de loi

décembre 1731 (vol. 2)

ARRESTS NOTABLES, &c.

mars 1733

p. 611-620

ARRESTS NOTABLES.

Début :

ORDONNANCE DU ROY, du 17. Février, contre les prétendus Convulsionnaires, [...]

Mots clefs :

Convulsionnaires, Juges des Fermes en Languedoc, Libelle, Livre, Collège, Toulouse, Procureur général du roi, Conseil, Propositions

avril 1733

p. 824-[8]32

ARRESTS NOTABLES.

Début :

ORDONNANCE DU ROY, du 3 Janvier Concernant les Déserteurs du Régiment des [...]

Mots clefs :

Roi, Cour, Ordonnance, Déserteurs, Libelle, Procureur général du roi, Église, Schisme, Conseil, Régiment

août 1733

p. 1901-1902

ARRESTS NOTABLES.

Début :

ARREST du Conseil, du 23. Juin, qui fait deffense aux Officiers des Maitrises, de recevoir [...]

Mots clefs :

Exemption des droits, Conseil, Rochefort, Bestiaux, Grains, Parlement

Sciences politiques, Sciences de la guerre

juillet 1758 (vol. 2)

France

p. 201-206

Nouvelles de la Cour, de Paris, &c.

Début :

Le Roi, la Reine, & la Famille Royale, signerent le 11 Juin le Contrat [...]

Mots clefs :

Famille royale, Audiences, Bretagne, Anglais, Duc, Troupes, Munitions, Camp de Granville, Flotte anglaise, Régiments, Nominations, Ordonnance, Maréchal, Conseil, Brigades

Nouvelles de la Cour, de Paris, &c.

juillet 1758 (vol. 2)

août 1758

France

p. 212-213

MORTS.

Début :

Le 8 Mai 1758, Messire Jean Rigoley, Chevalier, Conseiller du Roi [...]

Mots clefs :

Chevalier, Conseil, Maison Rigoley, Comte, Mort, Lieutenant

Morts / Naissances / Mariages

août 1758

MORTS.

janvier 1759 (vol. 2)

p. 206-209

De Versailles, le 14. Décembre.

Début :

Sa Majesté a nommé l'Evêque de Vence à l'Evêché d'Angers. [...]

Mots clefs :

Roi de France, Nominations, Archevêque, Évêque, Vicaire, Abbé, Abbaye, Ordre, Chevalier, Comte, Conseil, Prieuré, Ambassadeur de Russie, Audience, Famille royale, Duc, Marquis, Commandement

De Versailles, le 14. Décembre.

janvier 1759 (vol. 2)

août 1759

p. 200

De Versailles, le 12 Juillet.

Début :

Le 8 de ce mois le Chevalier de Floriac, Exempt des Gardes du Corps, [...]

Mots clefs :

Chevalier, Serment, Sceaux, Archevêque, Nominations, Ministre d'État, Conseil, Sa Majesté

De Versailles, le 12 Juillet.

août 1759