Mot clef

juin 1730 (vol. 1)

p. 1257-1262

ARRESTS, DECLARATIONS,ORDONNANCES, &c.

Début :

DECLARATION du Roi, pour la redition des comptes du Cinquantiéme. Donnée [...]

Mots clefs :

Ordonnance, Arrêt, Règlement, Roi

ARRESTS, DECLARATIONS,ORDONNANCES, &c.

Texte de loi

juin 1730 (vol. 1)

juin 1730 (vol. 2)

Théologie, religion, Jurisprudence, droit, Sciences politiques

p. 1465-1477

TRÉS-HUMBLES SUPPLICATIONS presentées au Roi par la Faculté de Theologie de Paris, au sujet d'un Arrêt rendu par le Parlement, le 17 Mai 1730. & la Lettre de M. le Comte de Maurepas, Secretaire d'Etat, écrite en réponse par ordre de sa Majesté.

Début :

SIRE, La Faculté de Theologie de Paris, qui ne devroit approcher du Trône de VOTRE [...]

Mots clefs :

Faculté de théologie, Majesté, Roi, Parlement, Arrêt, Église, Doctrine, Thèse, Syndic

TRÉS-HUMBLES SUPPLICATIONS presentées au Roi par la Faculté de Theologie de Paris, au sujet d'un Arrêt rendu par le Parlement, le 17 Mai 1730. & la Lettre de M. le Comte de Maurepas, Secretaire d'Etat, écrite en réponse par ordre de sa Majesté.

juin 1730 (vol. 2)

janvier 1731

p. 178-203

ARRETS, DECLARATIONS, ORDONNANCES, &c.

Début :

ARREST du 3. Octobre, qui proroge jusqu'au dernier Decembre 1732. l'exemption [...]

Mots clefs :

Arrêt, Déclaration, Ordonnance, Exemption, Droits d'entrée, Bestiaux, Marchands, Police, Tarif, Régiment

ARRETS, DECLARATIONS, ORDONNANCES, &c.

Texte de loi

janvier 1731

février 1731

France

p. 403-415

ARREST DU PARLEMENT.

Début :

Ce jour les Gens du Roi sont entrez, et Maître [...]

Mots clefs :

Parlement, Arrêt, Imprimerie, Censure, Police, Libelles, Religion, Justice

février 1731

ARREST DU PARLEMENT.

avril 1731

France

p. 820-828

ARRESTS, DECLARATIONS, ORDONNANCES, &c.

Début :

ARREST du 21. Novembre 1730. qui ordonne que le sieur [...]

Mots clefs :

Arrêt, Déclaration du roi, Ordonnance, Commerce, Brevets, Militaires, Médecine, Négociants

ARRESTS, DECLARATIONS, ORDONNANCES, &c.

avril 1731

août 1731

France

p. 2048-2050

ARRESTS.

Début :

ARREST du 12. Juin, qui proroge jusqu'au dernier Décembre 1731. le prix des anciennes [...]

Mots clefs :

Déclaration, Police, Amende, Arrêt

Pièces fugitives en vers et en prose

mars 1732

p. 458-463

QUESTION jugée au Parlement de Paris, par Arrest du 21 Fevrier 1732. sur un appel comme d'abus de Mariage.

Début :

Fait N. Daluimar, originaire de la Paroisse de S. Martin [...]

Mots clefs :

Actes, Parlement de Paris, Domicile, Consentement, Arrêt, Abus de mariage, Paroisse

Article / Nouvelle littéraire

mars 1732

QUESTION jugée au Parlement de Paris, par Arrest du 21 Fevrier 1732. sur un appel comme d'abus de Mariage.

juillet 1732

p. 1658-1659

EXTRAIT d'une Lettre écrite d'Aix en Provence, au sujet d'une affaire criminelle.

Début :

L'Affaire dont je vais vous parler fait grand bruit [...]

Mots clefs :

Affaire criminelle, Jean de Matheron d'Almaric, Domestiques, Prise de Corps, Arrêt, Parlement, Greffier Gautier

Article / Nouvelle littéraire

juillet 1732

EXTRAIT d'une Lettre écrite d'Aix en Provence, au sujet d'une affaire criminelle.

octobre 1732

Jurisprudence, droit, Sciences politiques

p. 2289-2293

RECEPTION du Marquis de COURBONS, en la survivance de la Charge du Marquis de GAUBERT son Pere, premier Préstdent au Parlement de Navarre.

Début :

Les Provisions de M. de Courbons ayant été portées à l'Audience, le Syndic des Avocats [...]

Mots clefs :

Marquis de Courbons, Parlement de Navarre, Syndic des avocats, Cour, Arrêt, Président

RECEPTION du Marquis de COURBONS, en la survivance de la Charge du Marquis de GAUBERT son Pere, premier Préstdent au Parlement de Navarre.

octobre 1732

décembre 1732 (vol. 1)

Théologie, religion, Jurisprudence, droit

p. 2727-2728

Vicairies Apostoliques d'Antibes, [titre d'après la table]

Début :

Le Memoire qui suit et que nous donnons dans les mêmes termes que nous [...]

Mots clefs :

Mémoire, Public, Procès, Vicaire Apostolique, Arrêt, Antibes

Vicairies Apostoliques d'Antibes, [titre d'après la table]

décembre 1732 (vol. 1)

mai 1733

p. 1036-1044

ARRESTS NOTABLES.

Début :

LETTRES PATENTES, du 3 Mars 1733. Données à Versailles, qui reglent les Coupes [...]

Mots clefs :

Veuve Dumoulin, Arrêt, Gaspard de Fieubet, Wailly et consorts, Paris, Défenses

juin 1733 (vol. 1)

p. 1248-1256

ARRESTS NOTABLES.

Début :

LETTRES PATENTES du 20. Août 1732. registrées en Parlement le 18. May [...]

Mots clefs :

Roi, Cour, Libelle, Parlement, Arrêt, Procureur général du roi