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1
Mercure galant 2
avril 1714
p. 227-247

EXTRAIT du Traité de Paix conclud entre le Roy & l'Empereur, le 6. Mars dernier.

Début :
I. Il y aura une Paix Chrestienne universelle & une [...]
Mots clefs :
Roi, Empereur, Traité, Guerre, Empire, Droits, Électeur, Dépendances, Généraux, Ratifications

Eugène de Savoye, Mareschal Duc de Villars (Eugène, Louis-Hector de Villars)
Sciences politiques, Sciences de la guerre
Relation / Nouvelle politique
1
avril 1714
Eugène de Savoye, Mareschal Duc de Villars (Eugène, Louis-Hector de Villars)
EXTRAIT du Traité de Paix conclud entre le Roy & l'Empereur, le 6. Mars dernier.
2
Mercure de France 1
mars 1730
France, nouvelles de la cour, de Paris, etc.
p. 615-634

ARREST, ORDONNANCE, &c.

Début :
Louis, par la grace de Dieu, Roi de France, &c. Salut. Notre amé & féal Alexandre Prevôt [...]
Mots clefs :
Arrêts, Ordonnance, Roi, Compagnie des Indes, Procureur général, Expédition, Droits, Syndics, Actions, Parlement

Jurisprudence, droit, Sciences politiques
Texte de loi
2
mars 1730
ARREST, ORDONNANCE, &c.
3
Mercure de France 1
mars 1731
France
p. 609-627

ARRESTS , DECLARATIONS , ORDONNANCES , &c.

Début :
ARREST du 12. Décembre, portant Reglement pour la Manufacture des [...]
Mots clefs :
Arrêts, Déclarations, Ordonnances, Jurisdiction, Église, Tribunal , Pouvoir, Autorité, Contestations , Droits

Jurisprudence, droit
Relation / Nouvelle politique
3
mars 1731
ARRESTS , DECLARATIONS , ORDONNANCES , &c.
4
Mercure de France 1
août 1733
Pièces fugitives en vers et en prose
p. 1694-1709

LETTRE de M. Clerot, Avocat au Parlement de Roüen, sur le Droit de Viduité, le Doüaire, le Don mobile, et les autres avantages des gens mariez en Normandie.

Début :
Vous voulez absolument, Monsieur, que je vous explique ce que [...]
Mots clefs :
Lois, Droit, Loi, Parents, Enfant, Époux, Droits, Filles, Partie, Épouse, Père, Succession, Alleuds, Portion, Héritage, Terres, Normandie, Possession, Mariage, Viduité

M. Clerot (Pierre Clerot)
Jurisprudence, droit
Article / Nouvelle littéraire
4
août 1733
M. Clerot (Pierre Clerot)
LETTRE de M. Clerot, Avocat au Parlement de Roüen, sur le Droit de Viduité, le Doüaire, le Don mobile, et les autres avantages des gens mariez en Normandie.
5
Mercure de France 1
septembre 1733
France, nouvelles de la cour, de Paris, etc.
p. 2109-2114

ARRESTS NOTABLES.

Début :
LETTRES PATENTES DU ROY, portant Reglement pour la teinture des Laines destinées [...]
Mots clefs :
Roi, Droits, Parlement, Libelle, Procureur général du roi, Provinces, Compiègne, Ordonnance, Ville de Paris

Jurisprudence, droit
Texte de loi
5
septembre 1733
ARRESTS NOTABLES.
6
Mercure de France 1
octobre 1733
Article de la guerre
p. 2276-2277

DECLARATION de l'Empereur, en réponse de celle de Sa Majesté.

Début :
No 2. L'Empereur n'a pas jugé digne de son attention, les insinuations mal fondées, [...]
Mots clefs :
Empereur, République, Pologne, Droits, Alliés

Charles VI (Karl VI)
Sciences politiques, Sciences de la guerre
Relation / Nouvelle politique
6
octobre 1733
Charles VI (Karl VI)
DECLARATION de l'Empereur, en réponse de celle de Sa Majesté.
7
Mercure de France 1
décembre 1733 (vol. 1)
Nouvelles de la cour, de Paris, etc.
p. [2]746-2754

ARRESTS NOTABLES.

Début :
ORDONNANCE DU ROY, du premier Août, concernant le Commandement et [...]
Mots clefs :
Dixième, Droits, Revenus, Biens, Revenus, Propriétaires, Rentes, Fermiers locataires, Paiement

Jurisprudence, droit, Sciences politiques
Texte de loi
7
décembre 1733 (vol. 1)
ARRESTS NOTABLES.
8
Mercure de France 1
décembre 1733 (vol. 2)
p. 2941-2947

ARRESTS NOTABLES.

Début :
ARRETST du 26. Septembre, portant nouveau Reglement pour les Cotons filez qui [...]
Mots clefs :
Rentes, Étrangers, Payeurs, Contrôleurs des rentes viagères, Roi, Arrêt, Offices, Droits, Conseillers

Jurisprudence, droit, Sciences politiques
Texte de loi
8
décembre 1733 (vol. 2)
ARRESTS NOTABLES.
9
Mercure de France 1
mai 1734
Nouvelles étrangères
p. 988-991

GRANDE BRETAGNE.

Début :
Le 22. du mois dernier, la Populace s'étant assemblée tumultueusement dans divers endroits [...]
Mots clefs :
Peuple, Parlement, Droits, Roi, Intérêt, Chambre des communes, Établissement

Sciences politiques
Relation / Nouvelle politique
9
mai 1734
GRANDE BRETAGNE.
10
Mercure de France 1
mai 1763
Suite des nouvelles politiques
p. 194-198

Du 23 Février.

Début :
Le Conseil du Sénat, qui étoit indiqué pour le 28, est différé [...]
Mots clefs :
Sénat, Délibération, Courlande, Noblesse, Roi de Prusse, Déclarations, Reconnaissance, Général, Gouverneur, Prince Charles, Duché, Roi de Pologne, Rescrit, Traduction, Conseillers, État, Fiefs, Révolution, Cour de Russie, Impératrice, Droits, Protection, Mémoires, Respect, Signature de paix

Sciences politiques
Relation / Nouvelle politique
10
mai 1763
Du 23 Février.