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1
Mercure de France 1
août 1731
France
p. 2029-230

Memoire présenté par l'Archevêque de Paris, [titre d'après la table]

Début :
MEMOIRE présenté au Roi par l'Archevêque de Paris, au sujet de l'Arrêt du [...]
Mots clefs :
Mémoire, Procureur général du roi, Instruction pastorale

Théologie, religion
Article / Nouvelle littéraire
1
août 1731
Memoire présenté par l'Archevêque de Paris, [titre d'après la table]
2
Mercure de France 1
novembre 1731
France
p. 2690-2694

ARRESTS NOTABLES.

Début :
ARREST du 21 Août, qui accorde un délay jusqu'au dernier Decembre prochain [...]
Mots clefs :
Cour, Procureur général du roi, Marchandise, Parlement

Texte de loi
2
novembre 1731
ARRESTS NOTABLES.
3
Mercure de France 1
mars 1733
France, nouvelles de la cour, de Paris, etc.
p. 611-620

ARRESTS NOTABLES.

Début :
ORDONNANCE DU ROY, du 17. Février, contre les prétendus Convulsionnaires, [...]
Mots clefs :
Convulsionnaires, Juges des Fermes en Languedoc, Libelle, Livre, Collège, Toulouse, Procureur général du roi, Conseil, Propositions

Jurisprudence, droit
Texte de loi
3
mars 1733
ARRESTS NOTABLES.
4
Mercure de France 1
avril 1733
France, nouvelles de la cour, de Paris, etc.
p. 824-[8]32

ARRESTS NOTABLES.

Début :
ORDONNANCE DU ROY, du 3 Janvier Concernant les Déserteurs du Régiment des [...]
Mots clefs :
Roi, Cour, Ordonnance, Déserteurs, Libelle, Procureur général du roi, Église, Schisme, Conseil, Régiment

Jurisprudence, droit
Texte de loi
4
avril 1733
ARRESTS NOTABLES.
5
Mercure de France 1
juin 1733 (vol. 1)
France, nouvelles de la cour, de Paris, etc.
p. 1248-1256

ARRESTS NOTABLES.

Début :
LETTRES PATENTES du 20. Août 1732. registrées en Parlement le 18. May [...]
Mots clefs :
Roi, Cour, Libelle, Parlement, Arrêt, Procureur général du roi

Jurisprudence, droit
Texte de loi
5
juin 1733 (vol. 1)
ARRESTS NOTABLES.
6
Mercure de France 1
juillet 1733
France, nouvelles de la cour, de Paris, etc.
p. 1683-1686

ARRESTS NOTABLES.

Début :
ORDONNANCE DE POLICE, du 5. Juin, portant défenses aux Prop[r]ietaires [...]
Mots clefs :
Châtelet, Roi, Procureur général du roi, Foire Saint-Laurent, Procédures criminelles, Congrégation de Saint-Maur

Jurisprudence, droit
Texte de loi
6
juillet 1733
ARRESTS NOTABLES.
7
Mercure de France 1
septembre 1733
France, nouvelles de la cour, de Paris, etc.
p. 2109-2114

ARRESTS NOTABLES.

Début :
LETTRES PATENTES DU ROY, portant Reglement pour la teinture des Laines destinées [...]
Mots clefs :
Roi, Droits, Parlement, Libelle, Procureur général du roi, Provinces, Compiègne, Ordonnance, Ville de Paris

Jurisprudence, droit
Texte de loi
7
septembre 1733
ARRESTS NOTABLES.