Résultats : 213 texte(s)
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p. 343-344
ENIGME.
Début :
Deux Femmes, par un droit ou juste, ou tyrannique, [...]
Mots clefs :
Loi et coutume
4
p. 349
ENIGME.
Début :
Ie suis fille, il est vray, mais perdant ma pudeur [...]
Mots clefs :
Fausse monnaie
5
p. 345-346
ENIGME.
Début :
D'un visage trompeur, j'aborde tout le monde, [...]
Mots clefs :
Fausse monnaie
6
p. 121-132
Theses soûtenuë au grand Convent des Augustins devant Messieurs de l'Assemblée du Clergé, [titre d'après la table]
Début :
On a soûtenu le 16e de ce mois au grand Convent des [...]
Mots clefs :
Soutenance de thèse, Couvent des Augustins, Père Picoté, Assemblée, Discours
7
p. 58-71
LETTRES d'Appanage de M. le Duc de Berry, données à Versailles au mois de Juin 1710.
Début :
LOUIS par la grace de Dieu Roy de France & de [...]
Mots clefs :
Chambre des comptes, Apanage, Parlement, Seigneuries, Duc de Berry
9
p. 12-21
EXTRAIT d'un Procés qui se poursuit au Conseil.
Début :
Roman, Gondol, & Lati, tous trois Officiers Mariniers du Département [...]
Mots clefs :
Vaisseau, Armateur, Anglais, Droit, Question, Action, Prisonniers, Guerre
12
p. 216-270
Avanture nouvelle. / Les Bohemiennes.
Début :
Cette Avanture est du mois de Novembre dernier, & tirée [...]
Mots clefs :
Diable, Génies, Cave, Paris, Fortune, Écus, Esprit, Succession, Bohémiennes, Lettre, Main, Bélise, Bohémienne, Princesse, Parente, Amie, Bourgeoise, Bourgeoises
13
p. 204-211
Jugement d'un Duc de Normandie.
Début :
Dans le temps qu'on ne plaidoit point en Normandie, [...]
Mots clefs :
Duc de Normandie, Jugement, Moulin, Galant, Pommiers
15
p. 85-87
« Le Duc de Medina-Celi estant mort sans enfans, le [...] »
Début :
Le Duc de Medina-Celi estant mort sans enfans, le [...]
16
p. 90-94
« A propos de Marine, je vous ay donné dans le [...] »
Début :
A propos de Marine, je vous ay donné dans le [...]
Mots clefs :
Jugement
17
p. 1-72
BULLE D'OR. Au nom de la sainte & indivisible Trinité. Ainsi soit-il.
Début :
CHARLES par la grace de Dieu Empereur des Romains, toûjours [...]
Mots clefs :
Dieu, Saint, Empereur, Bulle d'Or, Prince, Esprits, Électeurs
18
p. 73-120
« ARTICLE X. De la Monnoye. § 1 Nous ordonnons de [...] »
Début :
ARTICLE X. De la Monnoye. § 1 Nous ordonnons de [...]
Mots clefs :
Bulle d'Or, Terres, Avenir, Princes, Électeurs, Droit, Juge, Seigneur, Constitution, Justice, Dignité, Église, Salut, Séculiers, Empire, Roi de Bohème, Roi des Romains
19
p. 121-164
Bulle d'Or. [titre d'après la table]
Début :
ARTICLE XXII. De l'ordre de la Marche des Princes [...]
Mots clefs :
Bulle d'Or, Princes, Empereur, Électeurs, Roi, Romains, Cour, Ecclésiastique, Archevêque, Cheval, Duc, Honneur, Criminels, Sceau, Bâton, Logis, Saxe, Crime, Fille, Fils, Ordre, Coupable, Séance, Mort, Charge
20
p. 1-10
Lettre de Basle du 22. Aoust.
Début :
Thomas Masner, qui avoit eu la temerité d'arrester Monsieur [...]
Mots clefs :
Sentence, Accusé, Procès
21
p. 112-113
Rentrée du Parlement.
Début :
L'ouverture des Audiances du Parlement a esté faite par [...]
Mots clefs :
Parlement, Discours
22
p. 257-262
COMPLIMENT De la Sorbonne à Monsieur le premier President.
Début :
MONSEIGNEUR, Agréez, s'il vous plaît, que la Maison de Sorbonne [...]
Mots clefs :
Compliment, Sorbonne, Président
23
p. 232
Definition d'un Poëte Arabe sur la Justice.
Début :
La Justice est la fille aisnée de la raison. Le Genie [...]
Mots clefs :
Justice
24
p. 232-238
AVANTURE d'un Sultan sur la Justice.
Début :
Sous le regne de Mahmoud il arriva qu'un Turc [...]
Mots clefs :
Sultan, Turc, Justice
25
p. 241-249
Nouvelles d'Angleterre.
Début :
La Reine a donné le Regiment Royal de Cavalerie du [...]
Mots clefs :
Londres, Régiment royal de cavalerie, Juges de paix
26
p. 182-183
AUTRE
Début :
Pour mieux tromper les gens, j'emprunte la figure [...]
Mots clefs :
Fausse monnaie
28
p. 946-947
TROISIÈME ENIGME.
Début :
Je suis un monstre affreux que tout le monde abhorre, [...]
Mots clefs :
Procès
29
p. 920
SECONDE ENIGME.
Début :
Sous un dehors trompeur j'entre dans le commerce, [...]
Mots clefs :
Écu faux
31
p. 35-47
REMARQUES de M. d'Auvergne, de Beauvais, sur un Livre intitulé : Les Principes du Droit François sur les Fiefs. Par M. Billecocq.
Début :
Le titre de cet Ouvrage paroît imposant. On y annonce le détail des [...]
Mots clefs :
Fiefs, Droit, Coutume, Loi, Auteur, Texte, Jurisprudence, Ouvrage
32
p. 188-202
ARRESTS, DECLARATIONS,
Début :
LETTRES PATENTES, pour faire jouir du droit de Committimus les Sous-Gouverneurs [...]
Mots clefs :
Arrêts, Déclaration, Amende, Contrebandiers, Prisonniers, Majesté, Commis, Succession, Peine, Droit, Officiers
33
p. 238-249
DISCOURS sur la probité de l'Avocat, prononcé par M. Gaulliere, ensuite de celui de M. Maillard, à l'ouverture de la Conference publique des Avocats.
Début :
Entre les vertus qui relevent le merite personnel de l'homme, il n'en [...]
Mots clefs :
Probité, Avocat, Public, Vertu, Confiance, Actions, Conseils, Justice, Loi, Passions, Conférence publique des avocats, Coeur
34
p. 331-332
PREMIERE ENIGME.
Début :
Je fais souvent bien du chemin [...]
Mots clefs :
Lettre de change
35
p. 336-337
Réponse aux quatre Mémoires du Comte d'Orval, [titre d'après la table]
Début :
RÉPONSE GENERALE aux quatre Mémoires que le Comte d'Orval vient d'ajoûter [...]
Mots clefs :
Édit
37
p. 615-634
ARREST, ORDONNANCE, &c.
Début :
Louis, par la grace de Dieu, Roi de France, &c. Salut. Notre amé & féal Alexandre Prevôt [...]
Mots clefs :
Arrêts, Ordonnance, Roi, Compagnie des Indes, Procureur général, Expédition, Droits, Syndics, Actions, Parlement
38
p. 839-847
DECLARATION DU ROY. Par laquelle le Roy explique de nouveau ses intentions sur l'exécution des Bulles des Papes, données contre le Jansénisme, & sur celle de la Constitution Un genitus. Donnée à Versailles, le 24. Mars 1730. Registrée en Parlement, le 3. Avril, le Roy y séant en son Lit de Justice.
Début :
LOUIS, par, &c. Après la division & les troubles que le refus de se soûmettre à la Bulle Unigenitus [...]
Mots clefs :
Bulle Unigenitus, Roi, Déclaration du roi, Église, Évêques, Édit, Archevêques
38
39
p. 850-861
LETTRE de M. Billecocq, Lieutenant Particulièr au Bailliage de Roye, pour servir de Réponse aux Remarques de M. Dauvergne, inserée dans le Mercure de Janvier 1730.
Début :
Vous avez, sans doute, lû, Monsieur, dans le Mercure du mois de Janvier [...]
Mots clefs :
Coutumes, Fiefs, Vassal, Seigneur, Recueil, Maximes
40
p. 897-905
QUESTION NOTABLE, jugée par Arrêt du Parlement de Provence au mois de Janvier 1730.
Début :
Il s'agissoit de sçavoir s'il y a abus dans la Profession Religieuse, faite par un fils [...]
Mots clefs :
Couvent, Profession, Dieu, Obéissance, Ordonnances, Arrêts
41
p. 1050-1058
ARRESTS, DECLARATIONS, ORDONNANCES &c.
Début :
JUGEMENT des Commissaires Genéraux du Conseil, députés par Sa Majesté pour la [...]
Mots clefs :
Actions, Ordonnances, Arrêts, Loterie, Jugement, Actionnaires, Compagnie des Indes
42
p. 1257-1262
ARRESTS, DECLARATIONS,ORDONNANCES, &c.
Début :
DECLARATION du Roi, pour la redition des comptes du Cinquantiéme. Donnée [...]
Mots clefs :
Ordonnance, Arrêt, Règlement, Roi
43
p. 1465-1477
TRÉS-HUMBLES SUPPLICATIONS presentées au Roi par la Faculté de Theologie de Paris, au sujet d'un Arrêt rendu par le Parlement, le 17 Mai 1730. & la Lettre de M. le Comte de Maurepas, Secretaire d'Etat, écrite en réponse par ordre de sa Majesté.
Début :
SIRE, La Faculté de Theologie de Paris, qui ne devroit approcher du Trône de VOTRE [...]
Mots clefs :
Faculté de théologie, Majesté, Roi, Parlement, Arrêt, Église, Doctrine, Thèse, Syndic
44
p. 1678-1682
EXTRAIT d'une Lettre écrite de Rouen, le 1 Juin 1730. au sujet de la Cérémonie de la FIERTE.
Début :
La Cérémonie de la FIERTE s'est faite icy le jour de l'Ascension comme à l'ordinaire [...]
Mots clefs :
Criminels, Absolution, Cérémonie, Rouen, Église, Prison
45
p. 1689-1690
ARRESTS, ORDONNANCES, &c.
Début :
ORDONNANCE de Polices du 3. Juin, portant nouveau Reglement sur ce qui doit [...]
Mots clefs :
Arrêts, Ordonnance
46
p. 2329-2330
ARRESTS,
Début :
EDIT du Roy, portant rétablissement des Charges & Offices sur les Ports, Quays, [...]
Mots clefs :
Arrêts, Édits, Ordonnances
47
p. 2399-2417
DÉFENSE des Remarques de M. Dauvergne sur un Livre de M. Billecocq, intitulé : Les Principes du Droit François sur les Fiefs.
Début :
J'ai attendu jusqu'à présent que le corespondant ou l'ami à qui M. Billecocq [...]
Mots clefs :
Coutume, Seigneur, Fiefs, Droit, Usage, Observations, Seigneuries, Hommage, Maximes
48
p. 2535-2551
ARRESTS, ORDONNANCES, &c.
Début :
ARREST du 22. Août, qui proroge pendant trois ans, à compter du premier Octobre [...]
Mots clefs :
Ordonnances, Arrêts, Avocats, Autorité, Conseil, Déclarations, Avocats, Mémoires, Parlement
49
p. 2835-2839
EXTRAIT d'une Lettre écrite de Lausanne, le premier Decembre 1730. par M. le Conseiller Seigneux, à M. de Veze, au sujet d'une forme singuliere de Jugement criminel, & sur un Phénoméne arrivé dans le même Païs au mois d'Octobre dernier.
Début :
Je sortis hier d'une fonction oratoire que je craignois un peu, comme ne [...]
Mots clefs :
Tribunal , Jugement, Meurtre, Verglas, Brouillard, Froid
49
50
p. 2963-2964
GRANDE BRETAGNE.
Début :
On a arrêté depuis peu à Winchester un Gentilhomme, d'une des plus anciennes Familles [...]
Mots clefs :
Enfants, Morts