Mot clef

p. 73-120

« ARTICLE X. De la Monnoye. § 1 Nous ordonnons de [...] »

Début :

ARTICLE X. De la Monnoye. § 1 Nous ordonnons de [...]

Mots clefs :

Bulle d'Or, Terres, Avenir, Princes, Électeurs, Droit, Juge, Seigneur, Constitution, Justice, Dignité, Église, Salut, Séculiers, Empire, Roi de Bohème, Roi des Romains

« ARTICLE X. De la Monnoye. § 1 Nous ordonnons de [...] »

Texte de loi

juin 1711

p. 35-47

REMARQUES de M. d'Auvergne, de Beauvais, sur un Livre intitulé : Les Principes du Droit François sur les Fiefs. Par M. Billecocq.

Début :

Le titre de cet Ouvrage paroît imposant. On y annonce le détail des [...]

Mots clefs :

Fiefs, Droit, Coutume, Loi, Auteur, Texte, Jurisprudence, Ouvrage

REMARQUES de M. d'Auvergne, de Beauvais, sur un Livre intitulé : Les Principes du Droit François sur les Fiefs. Par M. Billecocq.

France, nouvelles de la cour, de Paris, etc.

p. 188-202

ARRESTS, DECLARATIONS,

Début :

LETTRES PATENTES, pour faire jouir du droit de Committimus les Sous-Gouverneurs [...]

Mots clefs :

Arrêts, Déclaration, Amende, Contrebandiers, Prisonniers, Majesté, Commis, Succession, Peine, Droit, Officiers

Texte de loi

ARRESTS, DECLARATIONS,

novembre 1730

Jurisprudence, droit, Sciences politiques

p. 2399-2417

DÉFENSE des Remarques de M. Dauvergne sur un Livre de M. Billecocq, intitulé : Les Principes du Droit François sur les Fiefs.

Début :

J'ai attendu jusqu'à présent que le corespondant ou l'ami à qui M. Billecocq [...]

Mots clefs :

Coutume, Seigneur, Fiefs, Droit, Usage, Observations, Seigneuries, Hommage, Maximes

M. d'Auvergne

DÉFENSE des Remarques de M. Dauvergne sur un Livre de M. Billecocq, intitulé : Les Principes du Droit François sur les Fiefs.

novembre 1730

M. d'Auvergne

Nouvelles littéraires, des beaux-arts, etc.

juillet 1732

p. 1574-1576

Les petits Ouvrages de Droit de Jacques Godefroy, [titre d'après la table]

Début :

JACOBI GOTHOFREDI, &c. Opera Juridica Minora. c'est à-dire [...]

Mots clefs :

Opera Juridica minora, Droit, Gothofredi

Les petits Ouvrages de Droit de Jacques Godefroy, [titre d'après la table]

juillet 1732

Nouvelles littéraires, des beaux-arts, etc.

mars 1733

p. 549-550

QUESTION.

Début :

Pourquoi a-t-on plus de peine à pardonner à ceux qui prennent plaisir à voir [...]

Mots clefs :

Question, Demande, Droit, Pardonner, Calomnies

Jeu d'esprit / Question

mars 1733

QUESTION.

août 1733

p. 1694-1709

LETTRE de M. Clerot, Avocat au Parlement de Roüen, sur le Droit de Viduité, le Doüaire, le Don mobile, et les autres avantages des gens mariez en Normandie.

Début :

Vous voulez absolument, Monsieur, que je vous explique ce que [...]

Mots clefs :

Lois, Droit, Loi, Parents, Enfant, Époux, Droits, Filles, Partie, Épouse, Père, Succession, Alleuds, Portion, Héritage, Terres, Normandie, Possession, Mariage, Viduité

août 1733

LETTRE de M. Clerot, Avocat au Parlement de Roüen, sur le Droit de Viduité, le Doüaire, le Don mobile, et les autres avantages des gens mariez en Normandie.

septembre 1733

p. 1904-1917

SUITE de la Lettre de M. Clerot, Avocat au Parlement de Roüen, sur les avantages des Gens mariez en Normandie, &c. SECOND TEMPS.

Début :

Nos premiers Rois de la seconde Race, préparérent, sans y penser, [...]

Mots clefs :

Droit, Femme, Coutume, Normandie, Biens, Mariage, Enfant, Viduité, Saxons, Partie, Maris, Coutumes, Don, Usufruit, Lois, Peuples

septembre 1733