Titre et contenu

Titre: Réponse aux quatre Mémoires du Comte d'Orval, [titre d'après la table]Premiers mots: RÉPONSE GENERALE aux quatre Mémoires que le Comte d'Orval vient d'ajoûter [...] Domaines: Jurisprudence, droitMots clefs: ÉditConcerne une oeuvre: Réponse générale aux quatre mémoires que le comte d'Orval vient d'ajouter aux cinq qui avaient précédé. Pour Louis-Pierre-Maximilien de Béthune, au sujet de la succession au duché de Sully

Forme et genre

Langue: FrançaisForme: Prose
Type d'écrit journalistique: Article / Nouvelle littéraire

Auteur et provenance du texte

Genre de l'auteur: Indéterminé

Résumé

Le document, publié en 1719 par Ph. Nilottin, répond aux mémoires du Comte d'Orval concernant les pairies. Il est structuré en deux parties : la première expose les anciennes règles des pairies avant l'Édit de 1711, et la seconde présente les dispositions de cet édit. L'auteur, soutenant le Duc de Sully, clarifie les objections soulevées. La question, complexe, est simplifiée pour une meilleure compréhension. L'auteur affirme que si le Comte d'Orval, puîné, peut revendiquer la qualité d'aîné des mâles descendants de Maximilien de Béthune, son droit est valide. Cependant, si le Duc de Sully, reconnu comme l'aîné d'une maison dont la première branche descend de Maximilien de Béthune, ne peut avoir cette qualité sans être nécessairement l'aîné des mâles descendants du même Maximilien, l'Article 7 de l'Édit tranche en faveur du Duc de Sully.

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Copie numérique :
1730, 01-02