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RECEPTION du Marquis de COURBONS, en la survivance de la Charge du Marquis de GAUBERT son Pere, premier Préstdent au Parlement de Navarre.


Début :
Les Provisions de M. de Courbons ayant été portées à l'Audience, le Syndic des Avocats [...]
Mots clefs :
Marquis de Courbons, Parlement de Navarre, Syndic des avocats, Cour, Arrêt, Président
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2

EXTRAIT du Registre secret du Parlement de Navarre.


Début :
Le 2. Septembre 1732. les Chambres ont été assemblées par ordre de M. Casaus, Président [...]
Mots clefs :
Parlement de Navarre, M. de Courbons, Registre secret, Président
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