Jean Grenier (1753-1841)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Jean Grenier (1753-1841)Lieu de naissance: Brioude (Haute-Loire)Lieu de décès: Riom (Puy-de-Dôme)Bibliothèque nationale de France: Notice no 12462029, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12462029kISNI: Notice no 0000000066485515, https://isni.org/isni/0000000066485515Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Pair de France, baron.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Grenier, au nom d'une commission spéciale, sur un référé du tribunal de cassation du…
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Tribunat. Opinion de Grenier sur le projet de loi relatif à la faculté de disposer. Séance du 28 ventôse an VIII
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Tribunat. Opinion de Grenier sur le projet de loi relatif aux justices de paix. Séance du 14 frimaire an IX...
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Tribunat. Opinion de Grenier sur le second projet de loi du Code civil concernant la jouissance et la privation des droits civils. Séance du 29…
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Tribunat. Opinion de Grenier sur le troisième projet de loi du Code civil relatif aux actes de l'état civil. Séance du 6 nivôse an X
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Tribunat. Rapport fait par Grenier, au nom d'une commission, sur la pétition du citoyen Bidaut contre le dépouillement des scrutins des séries…
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Tribunat. Rapport fait par Grenier, au nom d'une commission, sur le projet de loi relatif à un échange proposé entre l'hospice d'…
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Tribunat. Rapport fait par Grenier, au nom d'une commission, sur le projet de loi relatif à un échange proposé entre l'hospice de Cambrai…
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Tribunat. Rapport fait par Grenier, au nom de la section de Législation, sur le projet de loi intitulé : Des privilèges et hypothèques, destiné à…
Tribunat. Rapport fait par Grenier, au nom de la section de législation, sur le projet de loi intitulé : Des priviléges et hypothèques, destiné à…
Tribunat. Rapport fait par Grenier, au nom de la section de législation, sur le titre préliminaire du Code civil intitulé : De la publication, des…
Tribunat. Rapport fait par Grenier, au nom de la section de législation, sur le titre préliminaire du Code-civil intitulé : De la publication, des…
Tribunat. Rapport fait par Grenier, au nom de la section de législation, sur un projet de loi relatif à la contrebande avec attroupement et port d…
Tribunat. Rapport fait par Grenier, au nom de la section de législation, sur un projet de loi relatif à la contrebande avec attroupement et port d…
Tribunat. Rapport fait, au nom d'une commission spéciale, par le citoyen Grenier, sur le projet de loi concernant la suppression des préposés…
Tribunat. Rapport fait, au nom d'une commission spéciale, par le citoyen Grenier, sur le projet de loi concernant la suppression des préposés…
Est concerné par des oeuvres:
M. Grenier : citoyen de Brioude en Auvergne, député à l'Assemblée nationale de 1789, né en avril 1753 (1790?)
M. Grenier : citoyen de Brioude, avocat et secretaire provincial d'Auvergne. Né en avril 1753, député de la séné.ssée de Riom a l'Assemblée… (1789?-1791?)
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