Tribunat. Rapport fait par Grenier, au nom d'une commission, sur le projet de loi relatif à un échange proposé entre l'hospice d'Aigueperse et le citoyen Antoine-Anne Dulin-Lamotte. Séance du 17 nivôse an IX
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Grenier, au nom d'une commission, sur le projet de loi relatif à un échange proposé entre l'hospice d'Aigueperse et le citoyen Antoine-Anne Dulin-Lamotte. Séance du 17 nivôse an IX Variante du titre: Rapport fait par Grenier, au nom d'une commission, sur le projet de loi relatif à un échange proposé entre l'hospice d'Aigueperse et le citoyen Antoine-Anne Dulin-Lamotte.Adresse: Paris, Imp. nationaleBibliothèque nationale de France: Notice no 32193655, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32193655bSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IX, in-8°. Pièce.
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