Tribunat. Rapport fait par Grenier, au nom d'une commission, sur le projet de loi relatif à un échange proposé entre l'hospice d'Aigueperse et le citoyen Antoine-Anne Dulin-Lamotte. Séance du 17 nivôse an IX...
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Grenier, au nom d'une commission, sur le projet de loi relatif à un échange proposé entre l'hospice d'Aigueperse et le citoyen Antoine-Anne Dulin-Lamotte. Séance du 17 nivôse an IX... Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36361024, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363610246Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IX.
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