France (Convention nationale) (1792-1795)

Données de base

Type de notice: CollectivitéNom et dates: France (Convention nationale) (1792-1795)Bibliothèque nationale de France: Notice no 12091046, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12091046vISNI: Notice no 0000000121829537, https://isni.org/isni/0000000121829537Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Assemblée constituante formée en 1792 de 749 députés élus selon un suffrage quasi universel et se répartissant en une droite (les Girondins), un centre (la Plaine) et une gauche (les Montagnards).

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
(Cinq formules de lettres circulaires aux administrations de département et de district, aux municipalités, aux représentants en missions et aux…
(Décrets de la Convention nationale.)
(Décrets de la Convention nationale.) (1792)
(Décrets de la Convention nationale.) (1792-1794)
(Décrets de la Convention nationale.) (1792)
(Décrets de la Convention nationale.) (1793-1794)
(Décrets de la Convention nationale.) (1793)
(Invitation aux représentants du peuple de présenter une liste de trois candidats au tribunal révolutionnaire ; datée du 5 nivôse an III, et…
/ Adresse des hommes du faubourg Saint-Antoine à la Convention nationale... (Signé : Gonchon, organe de la députation.)
/ Arrêtés du comité militaire, imprimés en vertu de l'article 31 du décret du 7 fructidor, l'an IIe de la république française une et…
/ Autre Opinion, également motivée, sur cette question : Sera-t-il sursis à l'exécution du jugement qui condamne Louis Capet à mort, oui ou non ?
/ Décret de la Convention Nationale, Du 4 Juillet 1793, l'an second de la République Française, Qui ordonne le placement d'une Horloge dans… (1793)
/ Département de Vaucluse... Procès-verbal des séances de l'assemblée électorale du département de Vaucluse, du 23 au 30 août 1793...
/ Des Plantations des grandes routes, et des pépinières générales à établir dans chaque district par J.-M. Coupé (de l'Oise)
/ Discours improvisé du citoyen Max. Isnard. Imprimé par ordre de la Convention pour être envoyé aux 86 départements et aux armées
/ Discours prononcé par Marie-Joseph Chénier, le 9 février 1793, et Décret rendu le même jour
/ Instruction pour tous les citoyens qui voudront exploiter eux-mêmes du salpêtre, envoyée dans toutes les municipalités par le comité de salut…
/ Isnard à ses commettans
/ La Commission d'instruction publique aux artistes
/ Lettre de Belley, député à la Convention nationale, à ses frères. (14 décembre 1793.)
/ Liste de MM. les administrateurs du département de Seine et d'Oise, sortis par la voie du sort et par démission volontaire donnée le 27 août… (1791)
/ Liste des citoyens présentés par le Comité de législation, pour former l'administration du district de Clermont, département de la Meuse
/ Notice succinte des objets de sculpture et architecture, Réunis au Dépôt provisoire national, rue des Petits-Augustins, au ci devant couvent de la… (1793)
/ Projet de décret portant nomination de fonctionnaires publics
/ Projet de décret sur le jugement de Louis XVI, présenté à la Convention nationale, par N.-M. Quinette,... adopté dans la séance du 6 décembre 1792…
/ Réponse de la Convention nationale aux manifestes des rois ligués contre la république ; proposée par Robespierre, au nom du comité de salut public…
/ Réponse du président au discours des députés de la ville de Gand, du 1er mars 1793
/ Second Discours prononcé à la Convention nationale, le 31 août 1793, par le citoyen Raffron,... sur la taxe des choses nécessaires à la vie ; ou De…
A Report on the Act of navigation made to the National Convention, in the name of the Committee of public safety, by Barrère. Translated from the… (1793)
Accusation contre Maximilien Robespierre, par Jean-Baptiste Louvet. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (1792)
Acte constitutionnel précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, présenté au peuple français, par la Convention nationale, le… (1793)
Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Présenté au peuple françois par la Convention nationale, le… (1793)
Adresse à la Convention nationale de France, par des sociétés de Bretons unies dans une cause commune, c'est-à-dire, pour obtenir une… (1792)
Adresse aux Français, imprimée par ordre de la Convention nationale, envoyée aux sociétés populaires, aux administrations, aux départemens et aux… (1793?)
Adresse d'une société allemande a la Convention nationale, précédée de la lettre d'envoi du citoyen Franc̜ois (de Neufchâteau) ; Lues à la… (1792)
Adresse d'une société allemande a la Convention nationale, précédée de la lettre d'envoi du citoyen Franc̜ois (de Neufchâteau) ; lues à la…
Adresse d'une société allemande a la Convention nationale, précédée de la lettre d'envoi du citoyen Franc̜ois (de Neufchâteau). Lues à la…
Adresse de citoyens de la commune de Rouen a la Convention nationale, sur l'appel au peuple. Imprimée par ordre de la Convention nationale…
Adresse de la Convention nationale au peuple français, décrétée dans la séance du 13 vendémiaire an III de la république française une et indivisible…
Adresse de la Convention nationale au peuple français, décrétée dans la séance du 18 vendemiaire an III,...
Adresse de la Convention nationale au peuple français. Du 16 prairial, l'an IIe de la république française...
Adresse de la Convention nationale aux Français, imprimée par son ordre, et envoyée aux départemens, municipalités, sociétés populaires et aux armées… (1793)
Adresse de la Convention nationale aux Français, imprimée par son ordre, et envoyée aux départemens, municipalités, sociétés populaires, et aux… (1793)
Adresse de la municipalité de Paris...
Adresse de la Société des Amis de la liberté et de l'égalité, séante à Chambéry, à la Convention nationale... le 22 octobre 1792... Imprimée par…
Adresse de la Société populaire de Besançon, à la Convention nationale délibérée à sa séance du 23 fructidor. [2e année de la République] (1794)
Adresse des citoyens administrateurs du département de la Côte d'Or, à lui joints deux membres de chaque administration de district, un membre…
Adresse des fédérés de divers départemens réunis a Parisimprimée par ordre de la Convention nationale, & envoyée aux 84 départements
Adresse des habitans des fauxbourgs Saint-Antoine et Saint-Marcel, a la Convention nationaleImprimée par ordre de la Convention nationale
Adresse des ouvriers de plusieurs ateliers de Paris, présentée à la Convention nationale, dans la séance du 30 ventôse, l'an troisième de la…
Adresse du citoyen Makketros, à la Convention nationale, du 28 octobre 1792, l'an Ier de la république. Imprimée par ordre de la Convention
Adresse du corps électoral du département de Paris a la Convention nationale ; imprimée par ordre de la Convention nationale
Adresse du corps électoral du département de Paris, a la Convention nationale, du 17 décembre 1793 [i.e. 1792], 1er. de la République. Imprimée par…
Adresse lue au nom des Jacobins de Paris, par Marc-Antoine Julien ["sic"],... à la barre de la Convention nationale dans la séance du 27…
Adresses : présentées à la Convention nationale dans sa séance du 11 fructidor [an III] au nom des sections du Mail et des Champs-Elisées à Paris.. (1795)
Adresses des fédérés réunis a Paris et des sections de la même ville, a la Convention nationale, prononcées à la barre de la Convention, le 4…
Almanach de la convention nationale pour l'an...
Analyse des pièces justificatives de l'opinion émise par Vadier, dans ses lettres à Fouquier-Tinville, au sujet des contre-révolutionnaires de l…
Appel nominal fait le mardi 15 février ("sic", janvier) 1793, l'an IIe de la république française, sur cette question : Louis Capet…
Appel nominal qui a eu lieu dans la séance permanente du 13 au 14 avril 1793... à la suite du rapport du comité de Législation, sur la question : Y a…
Appel nominal, extrait du procès-verbal de la séance permanente de la Convention nationale, des 16 et 17 janvier 1793, l'an deuxième de la… (1793)
Arrêtés de la Convention nationale obligatoires pour les autorités constituées...
Arrêtés des comités de la Convention nationale...
Articles additionnels à la loi du 2 thermidor an 3 (1795)
Articles de la capitulation de la Zélande. Imprimés par ordre de la Convention nationale. (4 février 1795.)
Assemblée électorale du département de Haute-Garonne séante à Rieux, en exécution des lois des 11, 12 et 19 août 1792... (2-11 septembre 1792.)
Assemblées primaires pour la Convention nationale fixées au 26 août 1792, dans les mêmes lieux dans lesquels se sont tenues celles qui ont préparé la…
Au nom de la république. Liberté, Egalité. Règlement du Conseil Exécutif provisoire, Sur l'Exécution du Titre V de la Loi du 21 février 1793,… (1793)
Bases fondamentales de l'instruction publique et de toute constitution libre, ou Moyens de lier l'opinion publique, la morale, l'… (1793)
Bases fondamentales de l'instruction publique...
Beschreibung Der Denkmale des Zuges, und der Reden an dem der Einweihung der Constitution der frankischen Republik geheiligten Feste, den 10 August… (1793)
Bulletin de la Convention nationale (1792-1795)
Bulletin de la Convention nationale (1794-1795)
Bulletin publié par ordre de la Convention nationale (1792)
C.-J.-B. Lomont à ses collègues. (16 fructidor an III.)
Calendrier de la République française, précédé des décrets sur l'ère, le commencement et l'organisation de l'année, et les noms des… (1793?-1794?)
Claude Fauchet à la Convention nationale. Discours prononcé le 20 Avril 1793... sur la liste de proscription dressée par les anarchistes
Collection des décrets de la Convention nationale et des arrêtés du Comité de salut public, relatifs aux salpêtres et poudres. Du 8 brumaire au 27…
Comité d'inspection de la Convention nationale. Séance du lundi soir 1er juillet 1793, l'an IIe de la république française
Comité de la marine et des colonies. Règlement pour la distribution du travail et la police intérieure du comité de marine et des colonies. (21 et 24…
Comité de législation. Liste des citoyens présentés à la Convention nationale pour remplir les places vacantes dans les tribunaux criminels, civils,…
Comité de législation. Liste des citoyens présentés à la Convention nationale pour remplir les places vacantes dans les tribunaux criminels, civils,…
Comité de législation. Liste des citoyens présentés à la Convention nationale, par son comité de législation, pour compléter le tribunal de Cassation…
Comité de législation. Liste des citoyens présentés à la Convention nationale, par son comité de législation, pour le renouvellement du tribunal de…
Comité de législation. Liste des citoyens présentés à la Convention nationale, par son comité de législation, pour remplir les places vacantes dans…
Comité de législation. Liste des citoyens présentés à la Convention nationale, par son comité de législation, pour remplir les places vacantes dans…
Comité de législation. Liste des citoyens présentés à la Convention nationale, par son comité de législation, pour remplir les places vacantes dans…
Comité de législation. Liste des citoyens présentés à la Convention nationale, par son comité de législation, pour remplir les places vacantes dans…
Comité de législation. Liste des citoyens présentés à la Convention nationale, par son comité de législation, pour remplir les places vacantes dans…
Comité de législation. Liste des citoyens présentés à la Convention nationale, par son comité de législation, pour remplir les places vacantes dans…
Comité de législation. Liste des citoyens présentés à la Convention nationale, par son comité de législation, pour remplir les places vacantes dans…
Comité de législation. Liste des citoyens présentés... par le comité de législation, pour l'organisation complète des tribunaux, civil et de…
Comité de marine et des colonies. Tableau analytique des mémoires adressés au comité de marine et colonies par les ports et havres de la république…
Comité de salut public. Bureau de la fabrication extraordinaire des armes. Paris, le 9e jour du 2e mois de la IIe année de la république une et…
Comité de salut public. Décret portant que le comité de salut public nommera sans délai aux emplois des Etats-majors des armées et aux places de…
Comité de salut public. Section de la guerre. Attribution des détails à chacune des commissions. État des détails relatifs au ci-devant département…
Commission d'instruction publique. Fêtes à l'Étre-Suprême. Pièces dramatiques. Rapport et arrêté. (11 messidor an II.)
Commission du commerce et des approvisionnemens. Rapport fait a la Convention nationale, au nom de son Comité de salut public, par Barrère, le 18… (1794)
Compte rendu à la Convention nationale par Bailly, représentant du peuple, envoyé en mission, le 27 brumaire an III, dans les départements du Haut et… (1795)
Compte rendu à la Convention nationale, en exécution de la loi du 21 nivôse, par Pflieger, représentant du peuple, des dépenses faites pendant les…
Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Bernard (de Xaintes), représentant du peuple, des dépenses… (1795)
Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, l'an III, par J.-F. Ehrmann, représentant du peuple, député par le…
Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, l'an III, par Louis (du Bas-Rhin), et Pflieger, représentans du… (1795)
Compte rendu à la Convention nationale, en vertu du décret du 21 nivôse, par Richou, représentant du peuple, envoyé en mission dans les départements… (1795)
Compte rendu à la Convention nationale, par Blaux, Représentant du peuple, de la dépense par lui faite pendant la mission qu'il a remplie dans… (1795)
Compte rendu à la Convention nationale, par le ministre de la justice, relativement à l'incendie qui a consumé les combles de la maison du sceau… (1793)
Compte rendu à la Convention nationale, par le ministre des affaires étrangères (Lebrun), dans la séance du 26 septembre 1792, l'an premier de… (1792)
Compte rendu par Bernard (de Saintes), sur la partie critiquée de sa mission. Imprimé par ordre de la Convention nationale (1793)
Compte rendu par le représentant du peuple Albitte aîné, employé dans diverses missions consécutives, depuis le 5 mai 1793 (vieux style) jusqu'…
Compte rendu par le représentant du peuple Reverchon des dépenses qu'il a faites dans les différentes missions qu'il a remplies dans les…
Compte rendu par Levafseur...
Comptes rendus par Duhem, Delmas, Doulcet, Daoust, Gasparin et Lesage-Senault, des dépenses qu'ils ont faites dans leurs missions à l'armée…
Considérations sur les assignats. Moyens de procurer leur écoulement et d'opérer l'anéantissement de ce qui pourrait excéder le besoin de…
Constitution de la République française proposée au peuple français [le 5 Fructidor an III-22 août 1795 - Déclaration des droits et devoirs de l… (1795)
Constitution de la République française, proposée au peuple français par la Convention nationale
Constitution de la république française, proposée au peuple français par la Convention nationale (1795)
Constitution de la République française, proposée au peuple français par la Convention nationale. (1795)
Constitutionneélen Act, gepresenteert aen het Fransch Volk door de Nationale Conventie, den 24 Juny 1793...
Conv. Natio. Des Ecoles du peuple, ou des premières écoles, par J.-M. Coupé (de l'Oise)...
Convention nationale .Motion d'ordre faite... dans la séance du 24 brumaire, l'an III, par Audouin, député... de Seine-et-Oise. Imprimée…
Convention nationale Motion d'ordre par Cadroy, représentant du peuple, député... des Landes, lue à la séance du 24 brumaire. Imprimée par ordre…
Convention nationale Observations de Cambacérès, député du département de l'Hérault, sur le jugement de Louis XVI. Imprimée par ordre de la… (1793)
Convention nationale Observations sur les établissements proposés par les comités des secours et d'instruction publique, en faveur des sourds-…
Convention nationale Opinion de Marie-Joseph Chenier, député du département de Seine-et-Oise à la Convention nationale, pour le jugement du ci-devant… (1792)
Convention nationale Rapport (du 13 pluviôse an II), au nom des comités des domaines et d'aliénation, sur le mode d'exécution relatif à la… (1793)
Convention nationale Rapport et projet de décret présentés, au nom des comités d'aliénation et des domaines, réunis, et des finances (le 15…
Convention nationale Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité des secours publics (le 14 pluviôse an II), par Roger Ducos, député...…
Convention nationale Rapport sur l'embrigadement de l'infanterie a la solde de la Républiquefait à la Convention nationale, au nom des… (1793)
Convention nationale Rapport sur la solde des troupes, fait a la Convention nationale, au nom des comités de Salut public, des Finances, de l'… (1794)
Convention nationale Rapport sur les récompenses et indemnités à accorder aux veuves, pères, mères et enfans des citoyens tués, et aux blessés dans…
Convention nationale Règlement provisoire pour le service de la garde nationale de Paris, arrêté par le comité militaire le 26 brumaire, l'an…
Convention nationale Suite aux éclaircissements nécessaires, etc... (Signé : J.-M. Collot. [25 nivôses])
Convention nationale, opinion de Charles-François Oudot, député de la Côte-d'Or à la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVI ;… (1792)
Convention nationale. - Discours et projets de décrets sur l'organisation de l'instruction publique et de l'éducation nationale en…
Convention nationale. 3e opinion de François Robert,... sur le jugement de Louis Capet... (1793)
Convention nationale. Abrégé de l'histoire de la Convention, par P.-J. Audouin, député à la Convention nationale par le département de Seine-et-…
Convention nationale. Accusation contre Maximilien Robespierre, par Jean-Baptiste Louvet. Imprimée par ordre de la Convention nationale. (1792)
Convention nationale. Accusation portée dans la Convention nationale, en la séance du 24 vendémiaire an IV, contre Rovère, député... de Vaucluse, par…
Convention nationale. Achevons la Révolution. Par P.-J. Audouin...
Convention nationale. Acte constitutionnel précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen ; présenté au peuple français par la… (1793)
Convention nationale. Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, présenté au peuple français par la… (1793)
Convention nationale. Acte constitutionnel, precédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, présenté au peuple français par la… (1793)
Convention nationale. Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Présenté au peuple français par la… (1793)
Convention nationale. Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Présenté au peuple français par la… (1793)
Convention nationale. Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Présenté au peuple français par la… (1793)
Convention nationale. Acte d'accusation contre Marat, député à la Convention nationale. Du 20 avril 1793. Imprimé par ordre de la Convention…
Convention nationale. Acte d'accusation contre plusieurs membres de la Convention nationale, présenté au nom du comité de sûreté générale, par…
Convention nationale. Acte de navigation avec ses rapports au commerce, aux finances, à la nouvelle diplomatie des Français. Par G.-J.-A. Ducher.…
Convention nationale. Acte de navigation, avec ses rapports au commerce, aux finances, à la nouvelle diplomatie des Français, par G.-J.-A. Ducher.…
Convention nationale. Addition à la loi du 5 ventôse, proposée par Claude Gleizal, représentant du peuple à la Convention nationale, 17 ventôse, l…
Convention nationale. Addition à la loi du 5 ventôse, proposée par Claude Gleizal,... 17 ventôse l'an III
Convention nationale. Addition au compte rendu à la Convention nationale, le 18 pluviôse, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Ingrand,…
Convention nationale. Addition au Compte-rendu à la Convention nationale, le 18 pluviôse, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Ingrand…
Convention nationale. Addition au mémoire du citoyen Conte, député des Basses-Pyrénées à la Convention nationale, sur l'affaire de Louis XVI ;… (1793)
Convention nationale. Addition au Rapport du représentant du peuple Lecarpentier,... pour servir de réponse aux dénonciations faites contre lui ; du…
Convention nationale. Addition importante a l'Examen critique du plan de constitution, par Durand-Maillane. Imprimée par ordre de la Convention… (1793)
Convention nationale. Additions, changements et corrections aux deux projets de décret présentés par la commission des finances, le 26 germinal, l…
Convention nationale. Adresse au département des Bouches-du-Rhône à la Convention nationale... (27 décembre 1792.)
Convention nationale. Adresse au nom des ateliers extraodinaires :[sic]:++ établis dans Paris pour la fabrication des armes, à la Convention…
Convention nationale. Adresse aux Français, imprimée par ordre de la Convention nationale, envoyée aux sociétés populaires, aux administrations, aux…
Convention nationale. Adresse d'Albert le Sarmate (ci-devant Truski ["sic"], nonce polonois) à la Convention nationale, le... 30… (1792)
Convention nationale. Adresse d'Albert le Sarmate (ci-devant Truski, nonce polonais) à la Convention nationale, le dimanche 30 décembre 1792, l… (1792)
Convention nationale. Adresse de la commune de Nevers, ce 25 avril 1793,...
Convention nationale. Adresse de la Convention nationale à l'armée des Pyrénées-Orientales. Séance du 8 nivôse an IIe de la république. Imprimée…
Convention nationale. Adresse de la Convention nationale aux Français. Séance du 14 août 1793... Imprimée par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Adresse de la Convention nationale, représentant la république française, aux treize cantons helvétiques. (9 octobre 1792.)
Convention nationale. Adresse de la municipalité de Paris à la Convention nationale, dans la séance du 27 floréal, l'an IIe de la république.…
Convention nationale. Adresse de la section de la Butte des Moulins, à la Convention nationale. Séance du 24 mai 1793...
Convention nationale. Adresse de la section de la fraternité à la Convention nationale, le 12 mai 1793, l'an 2e de la République une et… (1793)
Convention nationale. Adresse de la section de la fraternité à la Convention nationale, le 12 mai 1793, l'an 2e de la République une et… (1793)
Convention nationale. Adresse de la section de la Fraternité à la Convention nationale, le 12 mai 1793...
Convention nationale. Adresse de la Section de la Fraternité, adhérée par les Sections de 1792 et de la Butte des moulins, à la Convention nationale…
Convention nationale. Adresse de la section de La Réunion (du 22 février 1793). Imprimée par ordre de la Convention nationale, envoyée aux 85…
Convention nationale. Adresse de la section de la rue Beaubourg, (actuellement section de la Réunion)... (2 décembre 1792.)
Convention nationale. Adresse de la section des Champs-Élysées, ainsi que la réponse, insertion au bulletin, et affiche dans Paris. Séance du 20 mai…
Convention nationale. Adresse de la section des Gardes-Françaises à la Convention nationale,... (6 décembre 1792.)
Convention nationale. Adresse de la section des Gardes-Françaises. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale, du 26 décembre…
Convention nationale. Adresse de la section des Lombards à la Convention nationale, du 26 mai 1793... (Signé : Deslondes.)
Convention nationale. Adresse de la section des Sans-Culottes et de la réponse du président. Séance du 20 mai 1793...
Convention nationale. Adresse de la Section des Tuileries à la Convention nationale, du 22 mai 1793, l'an 2e de la République, imprimée par… (1793)
Convention nationale. Adresse de la Section des Tuileries à la Convention nationale, du 22 mai 1793, l'an 2e de la République, imprimée par… (1793)
Convention nationale. Adresse de la section des Tuileries à la Convention nationale, du 22 mai 1793...
Convention nationale. Adresse de la section des Tuileries, présentée à la Convention nationale, par la Commune de Paris, au nom des quarante-huit…
Convention nationale. Adresse de la section du Marais à la Convention nationale. Imprimée par ordre de la Convention nationale, envoyée aux 85…
Convention nationale. Adresse de la société des Amis de la constitution de Marseille,... du 23 janvier 1792 (sic, 1793,)...
Convention nationale. Adresse de la Société des Amis de la constitution de Marseille. Imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux…
Convention nationale. Adresse de la Société des Amis de la liberté et de l'égalité, séante aux ci-devant Jacobins-S.-Honoré, à Paris, à la…
Convention nationale. Adresse de la société des jeunes Français, suivie de la réponse du président de la Convention nationale. Du 24 mars 1793...
Convention nationale. Adresse des administrateurs composant le directoire du département du Morbihan... (Vannes, le 8 janvier 1793)
Convention nationale. Adresse des administrateurs du département du Nord et des commissaires près les districts de Cambrai, Valenciennes, Le Quesnoi…
Convention nationale. Adresse des administrateurs du département du Nord et des commissaires près les districts de Cambrai, Valenciennes, Le Quesnoi…
Convention nationale. Adresse des administrateurs du département du Pas-de-Calais aux citoyens du dit département... [Signé : Galand. 3 avril 1793.] (1793)
Convention nationale. Adresse des administrateurs du département du Pas-de-Calais aux citoyens dudit département... (Signé : Galand. [3 avril 1793.])
Convention nationale. Adresse des administrateurs du département du Pas-de-Calais aux citoyens dudit département... (Signé : Galand. [3 avril 1793.]) (1793)
Convention nationale. Adresse des administrateurs du Nord et des commissaires près les districts de Cambrai, Valenciennes, le Quesnoi et Avesnes, à…
Convention nationale. Adresse des administrateurs et procureur-général-syndic du département de Seine-et-Oise, aux autorités constituées et…
Convention nationale. Adresse des amis du peuple de la Grande-Bretagne, de la ville de Newington (31 octobre 1792), à la Convention nationale de la…
Convention nationale. Adresse des Anglais, des Ecossais et des Irlandais résidant et domiciliés à Paris, à la Convention nationale et réponse du…
Convention nationale. Adresse des canonniers de la section de la Réunion à la Convention nationale, suivie de la réponse du président. Séance du 17…
Convention nationale. Adresse des citoyens administrateurs... de la Côte-d'Or... à la Convention nationale ; lue dans la séance du 21 juin 1793…
Convention nationale. Adresse des citoyens amis de la liberté et de l'égalité de la ville de Mons à la Convention nationale, suivie de la…
Convention nationale. Adresse des citoyens du faubourg Saint-Antoine et du faubourg Saint-Marcel, à la Convention (le 13 janvier 1793). Imprimée par…
Convention nationale. Adresse des citoyens du fauxbourg Saint-Antoine, section des Quinze-Vingts, réunis à ceux de la section de Bonne-Nouvelle, à la…
Convention nationale. Adresse des commissaires composant le comité civil de la section du Finistère, à la Convention nationale. (28 ventôse an III.)
Convention nationale. Adresse des corps administratifs de la ville de Nantes (1793)
Convention nationale. Adresse des députés de Nice à la Convention nationale,... (Signé : Blanqui, Veillon, députés de Nice. [10 janvier 1793.])
Convention nationale. Adresse des députés du peuple belge à la Convention nationale, avec la réponse du président. Extrait du procès-verbal de la…
Convention nationale. Adresse des hommes du faubourg Saint-Antoine a la Convention nationale ; imprimée par ordre de la Convention nationale, et… (1792)
Convention nationale. Adresse des maire et officiers municipaux de la ville de Lille à la Convention nationale... (1er juillet 1793.)
Convention nationale. Adresse des membres du département d'Eure-et-Loir à la Convention nationale... (1er décembre 1792.) (1792)
Convention nationale. Adresse des membres du département d'Eure-et-Loir à la Convention nationale... (1er décembre 1792.) (1792)
Convention nationale. Adresse des militaires invalides à la Convention nationale (du 24 février 1793). Imprimée par ordre de la Convention, et… (1793)
Convention nationale. Adresse des officiers municipaux de La Rochelle à la Convention nationale... (14 mars 1793.)
Convention nationale. Adresse des président et secrétaires de l'administration générale du pays de Liége. Imprimée et envoyée aux départements…
Convention nationale. Adresse des républicains de la ville de Toulouse aux représentants du peuple français, lue à la barre de la Convention, par le…
Convention nationale. Adresse du conseil général du département du Cher, à la Convention nationale. Imprimée et envoyée aux départements et aux…
Convention nationale. Adresse du grand bailliage de Berg-Zabern à la Convention nationale, lue à la séance du 19 novembre 1792, l'an 1er de la…
Convention nationale. Adresse du premier bataillon de la Corrèze aux représentants de la République française... (8 décembre 1792.)
Convention nationale. Adresse présentée à la Convention nationale (le 11 janvier 1793) par les administrateurs du département de Paris. Imprimée par…
Convention nationale. Adresse prononcée le 26 octobre 1792,... par le citoyen Edme Billardon Sauvigny, au nom du corps de la cavalerie parisienne…
Convention nationale. Adresse prononcée le 26 octobre 1792... par le citoyen Edme Billardon Sauvigny au nom du corps de la cavalerie parisienne… (1792)
Convention nationale. Adresses de la ville et ci-devant comté de Nice à la Convention nationale, présentées le 4 novembre 1792... suivies de la…
Convention nationale. Affaire du général Anselme et du commissaire Ferru ; par François Poultier, rapporteur du comité de la guerre, quatrième…
Convention nationale. Affaire du général Chazot. François Poultier, rapporteur du comité de la guerre, 4e division... (1793)
Convention nationale. Affaire du général Chazot. François Poultier, rapporteur... (1793)
Convention nationale. Affaire importante. Opinion de P. Lecomte, député de Seine-Inférieure, sur un projet de décret, présenté à la Convention…
Convention nationale. Affaire importante. Opinion de P. Lecomte,... sur un projet de décret tendant à l'annullation de deux jugements rendus par…
Convention nationale. Amendement (du 17 floréal an III) et moyens supplémentaires d'exécution du projet proposé par les comités de salut public…
Convention nationale. Amendement (du 17 floréal an III), et moyens supplémentaires d'exécution du projet proposé par les comités de salut public…
Convention nationale. Amendement à l'article XIV du titre III des assemblées primaires du projet de constitution, par Scellier, député de la…
Convention nationale. Amendement à l'article XIV du titre III des assemblées primaires du projet de constitution, par Scellier,...
Convention nationale. Amendement au projet de la Commission des onze concernant l'organisation des administrations de départemens et de cantons…
Convention nationale. Amendement au projet de la commission des onze concernant l'organisation des administrations de départements et de cantons…
Convention nationale. Amendement et projet de décret sur les finances, présentés à la Convention nationale, dans la séance du 23 floréal, l'an…
Convention nationale. Analyse d'un plan général de finances, par J.-M. Rouzet,...
Convention nationale. Analyse d'un plan général des finances, par J.-M. Rouzet, député du département de la Haute-Garonne. Imprimée en exécution… (5)
Convention nationale. Analyse des pièces justificatives de l'opinion émise par Vadier, dans ses lettres à Fouquier-Tinville, au sujet des contre…
Convention nationale. Analyse des projets de décret, présentés sur le mode d'exécution de l'emprunt forcé d'un milliard ; suivie d…
Convention nationale. Anecdotes et réflexions générales sur la constitution par P.-C.-L. Baudin, député par le département des Ardennes. Imprimées…
Convention nationale. Anecdotes et réflexions générales sur la Constitution, par P.-C.-L. Baudin,...
Convention nationale. Annales du civisme et de la vertu. N°1, présenté à la Convention nationale, au nom de la section du Comité d'instruction…
Convention nationale. Aperçu de réflexions sur la constitution, présenté par Garnier (de Saintes),...
Convention nationale. Aperçu de réflexions sur la constitution, présenté par Garnier (de Saintes),...
Convention nationale. Aperçu des dépenses des divers objets d'instruction publique, présenté au comité d'instruction publique, par Lakanal…
Convention nationale. Aperçu des travaux du comité d'aliénation et des domaines réunis, relativement à la partie des domaines ; présenté par P.-…
Convention nationale. Appel nominal des 3 et 4 frimaire, l'an IIIe de la république française une et indivisible, sur cette question : Y a-t-il…
Convention nationale. Appel nominal des 3 et 4 frimaire, l'an IIIe de la république française une et indivisible, sur cette question : Y a-t-il…
Convention nationale. Appel nominal qui a eu lieu dans la séance permanente du 13 au 14 avril 1793, l'an 2e de la République française, à la… (1793)
Convention nationale. Appel nominal qui a eu lieu dans la séance permanente du 13 au 14 avril 1793, l'an 2e de la République française, à la… (1793)
Convention nationale. Appel nominalqui a eu lieu dans la séance permanente du 13 au 14 avril 1793, l'an 2e de la République française, à la… (1793)
Convention nationale. Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, l'an 2e de la République, sur ces trois questions : 1… (1793)
Convention nationale. Apperçu des dépenses des divers objets d'instruction publique, présenté au Comité d'instruction publique par Lakanal…
Convention nationale. Apport a la masse, de quelques réflexions sur les vrais moyens de revivifier le commerce, l'agriculture et les arts, et en… (1794)
Convention nationale. Apport a la masse, par Couturier, député du département de la Moselle, en exécution du décret du 28 fructidor, l'an III,… (1794)
Convention nationale. Arrêté et pétition de la section des Gravilliers, présentés à la Convention nationale, le 7 octobre 1792... avec la réponse du…
Convention nationale. Arrêté portant suspension des citoyens Desparbès, Cambefort, et autres officiers militaires de la colonie de Saint-Dominique.…
Convention nationale. Arrêtés des comités de la Convention nationale obligatoires pour les autorités constituées. Imprimés en vertu de l'art. 31…
Convention nationale. Arrêtés des comités de la Convention nationale obligatoires pour les autorités constituées. Imprimés en vertu de l'article…
Convention nationale. Arrêtés et correspondance avec le comité de salut public du représentant du peuple Cadroy, en mission dans le département du…
Convention nationale. Arrêtés et correspondance avec le Comité de salut public du représentant du peuple Cadroy, en mission dans le département du…
Convention nationale. Arrêtés et pétitions de la section des Tuileries et des Champs-Élysées, relatifs à la rébellion du onzième bataillon de la…
Convention nationale. Article proposé par la commission des onze. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Articles à ajouter au titre IV "Du Pouvoir législatif" de la constitution, par C.-F. Oudot...
Convention nationale. Articles à ajouter au titre IV du pouvoir législatif de la Constitution, par C.-F. Oudot,... [Thermidor an III.]
Convention nationale. Articles à ajouter au titre IV du pouvoir législatif de la constitution, par C.-F. Oudot. Imprimés par ordre de la Convention…
Convention nationale. Articles additionnels à la loi du 2 thermidor an III. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Articles additionnels au décret, du 6 septembre 1793, pour empêcher l'exportation des objets de première nécessité,…
Convention nationale. Articles complémentaires de la constitution ; proposés par P.-F. Charrel, député du département de l'Isère à la Convention…
Convention nationale. Articles constitutionnels. Opinion sur l'abolition de la peine de mort ; par Reynaud (de la Haute-Loire), représentant du…
Convention nationale. Articles constitutionnels. Opinion sur l'abolition de la peine de mort, par Reynaud,...
Convention nationale. Articles proposés (le 21 fructidor an III) par Berlier, au nom de la commission des onze, comme lois d'exécution du titre…
Convention nationale. Articles proposés par Berlier, au nom de la Commission des onze, comme lois d'exécution du titre VII de l'Acte…
Convention nationale. Articles relatifs au titre de la formation de la loi, présentés à la suite de l'Opinion de Siéyès, à la séance du 2…
Convention nationale. Articles relatifs au titre de la formation de la loi, présentés à la suite de l'opinion de Sieyès, à la séance du 2…
Convention nationale. Au représentant Siéyès sur un projet de constitution, par P.-J.-D.-G. Faure,...
Convention nationale. Au représentant Siéyès, sur un projet de constitution, par P.-J.-D.-G. Faure, député de la Seine-Inférieure. Imprimé par ordre…
Convention nationale. Aux agriculteurs français, par Isore. Imprimé en vertu de l'arrêté du comité d'agriculture en date du 7 ventôse an III
Convention nationale. Aux agriculteurs français, par Isoré. Imprimé en vertu de l'arrêté du comité d'agriculture en date du 7 ventôse an III
Convention nationale. Aux représentants du peuple composant le comité de salut public de la Convention nationale... (Signé : Thomas Marshall,…
Convention nationale. Aux représentants du peuple composant le Comité de salut public de la Convention nationale... [Signé : Thomas Marshall.]
Convention nationale. Avis au peuple sur sa liberté et l'exercice de ses droits, contenu dans un projet de constitution républicaine, par… (1793)
Convention nationale. Avis au peuple sur sa liberté et l'exercice de ses droits, contenu dans un projet de constitution républicaine, par… (1793)
Convention nationale. Avis définitif du citoyen Rouzet, député du département de Haute-Garonne, dans le jugement de Louis XVI. Séance du 27 décembre… (1792)
Convention nationale. Avis motivé de J. A. Creuzé Latouche, député du département de la Vienne a la Convention nationale, sur la peine à infliger à… (1793)
Convention nationale. Bases de l'éducation publique ou L'art de former les hommes, par P. C. Fr. Dupont, des Hautes-Pyrénées. Imprimées par… (1792?-1794?)
Convention nationale. Bases de la constitution française, par P. C. F. Dupont, député des Hautes-Pyrénées. Imprimées par ordre de la Convention… (1793)
Convention nationale. Becker, représentant du peuple, envoyé en mission à Landau, à ses collègues. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Becker, représentant du peuple, envoyé en mission à Landau, à ses collègues...
Convention nationale. Calendrier de la république française, précédé du décret sur l'ère, le commencement et l'organisation de l'année…
Convention nationale. Censure publique, ou Nécessité de confier à un certain nombre de citoyens instruits et vertueux, choisis et périodiquement… (1793)
Convention nationale. Censure publique, ou Nécessité de confier à un certain nombre de citoyens instruits et vertueux... la surveillance des moeurs… (1793)
Convention nationale. Chambon, représentant du peuple français, député du département du Gard, à la Convention nationale. Imprimé par ordre de la…
Convention nationale. Chambon, représentant du peuple français, député du département du Gard, à la Convention nationale. Imprimé par ordre de la…
Convention nationale. Chambon, représentant du peuple français,... à la Convention nationale. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Première…
Convention nationale. Chambon, représentant du peuple français.... à la Convention nationale. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Seconde…
Convention nationale. Comité de constitution. (1792)
Convention nationale. Comité de législation. Liste des citoyens présentés, par le comité de législation, pour compléter et former différentes…
Convention nationale. Comité de sûreté générale de la Convention nationale... (1er février 1793)
Convention nationale. Comité de sureté générale et de surveillance de la Convention nationale au maire de la commune de Paris. Du 28 ventôse l'…
Convention nationale. Comité de sûreté générale. Aux administrateurs et agens nationaux des districts et communes de la République. Du 5 germinal, l…
Convention nationale. Comité des inspecteurs de la salle, des secrétariats et de l'imprimerie de la Convention nationale. Procès-verbale du 25…
Convention nationale. Comité des inspecteurs du Palais-National. Extrait du procès-verbal du 23 messidor, l'an IIIe de la république française…
Convention nationale. Comité des transports, postes et messageries. Règlement pour la division du travail et la police intérieure du comité. (6…
Convention nationale. Comité des transports, postes et messageries. Réglement pour la division du travail et la police intérieure du comité. (6…
Convention nationale. Commission extraordinaire des vingt-quatre, établie par décret du 1er octobre. (28 octobre an 1er.)
Convention nationale. Commission proposée par le comité d'instruction publique, pour l'examen des livres élémentaires. (30 août 1793.)
Convention nationale. Commission temporaire des arts adjointe au comité d'instruction publique. Rapport fait, au nom des commissaires envoyés…
Convention nationale. Complément de l'opinion de P. C. F. Daunou, député du Pas-de-Calais, sur l'affaire du ci-devant Roi, imprimés par… (1792)
Convention nationale. Complément de l'opinion du citoyen Asselin, député à la Convention nationale sur le procès de Louis XVI. Imprimé par ordre… (1792)
Convention nationale. Complément des décrets rendus par la Convention nationale dans l'affaire de Louis Capet, présenté par N. M. Quinette,… (1793)
Convention nationale. Compte de dépense rendu à la Convention nationale par Talot, représentant du peuple près l'armée de Sambre-et-Meuse,…
Convention nationale. Compte de dépense rendu à la Convention nationale par Talot, représentant du peuple près l'armée de Sambre-et-Meuse,…
Convention nationale. Compte de l'emploi des sommes reçues par Léonard Bourdon et Prost, représentants du peuple, commissaires dans les…
Convention nationale. Compte de l'emploi des sommes reçues par Léonard Bourdon et Prost, représentants du peuple, commissaires dans les…
Convention nationale. Compte de l'emploi des sommes reçues par Léonard Bourdon et Prost,... du 14 mars au 24 mai...
Convention nationale. Compte de la dépense de Roux-Fazillac, représentant du peuple, pendant sa dernière mission. Imprimé par ordre de la Convention…
Convention nationale. Compte de la dépense de Roux-Fazillac,... pendant sa dernière mission...
Convention nationale. Compte de la recette et de la dépense faite par Moyse Baile et Boisset,... pour leur mission dans les départements de la Drôme…
Convention nationale. Compte de la recette et de la dépense faite par Moyse Bayle et Boisset, représentants du peuple, pour leur mission dans les…
Convention nationale. Compte de recette et de dépense du représentant du peuple Fayolle, pendant sa mission dans les départemens de l'Ain, Mont-…
Convention nationale. Compte de recette et de dépense du représentant du peuple Fayolle, pendant sa mission dans les départements de l'Ain, Mont…
Convention nationale. Compte de recette et de dépense du représentant du peuple Monestier (de la Lozère), pendant deux missions, l'une dans les…
Convention nationale. Compte de recette et de dépense, rendu à la Convention nationale, par Lespinasse, représentant du peuple, envoyé, par décret du…
Convention nationale. Compte de recette et de dépense, rendu en exécution de la loi du 21 nivôse an III, par Maximin Isnard, représentant du peuple,…
Convention nationale. Compte de recette et de dépense, rendu en exécution de la loi du 21 nivôse an III, par Maximin Isnard,... envoyé en mission…
Convention nationale. Compte de recette et de dépense... par Jean-Michel Chambon, représentant du peuple, envoyé dans les départements des Bouches-du…
Convention nationale. Compte de recette et de dépense... par Jean-Michel Chambon,... envoyé dans les départements des Bouches-du-Rhône et du Var, par…
Convention nationale. Compte de recettes et dépenses de Dubois-Crancé, en mission, conformément au décret du 21 nivôse. Imprimé par ordre de la… (1795)
Convention nationale. Compte de recettes et dépenses de Portiez (de l'Oise), représentant du peuple, pendant sa mission dans la Belgique et dans…
Convention nationale. Compte de recettes et dépenses de Portiez,... représentant du peuple pendant sa mission dans la Belgique et dans la Hollande...
Convention nationale. Compte de recettes et dépenses, par N. Haussmann, député de Seine-et-Oise. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (8…
Convention nationale. Compte définitif que rend le comité de sûreté générale à la Convention nationale (27 novembre 1792.)
Convention nationale. Compte définitif que rend le comité de sûreté générale à la Convention nationale. (27 novembre 1792.)
Convention nationale. Compte des dépenses et recettes de B. Gouly, représentant du peuple, dans sa mission dans les départements de l'Ain, Saône…
Convention nationale. Compte des dépenses faites par P. Castilhon, représentant du peuple, envoyé au Havre, département de la Seine-Inférieure, par…
Convention nationale. Compte des dépenses faites par P. Castilhon, représentant du peuple, envoyé au Havre, département de la Seine-Inférieure, par…
Convention nationale. Compte des dépenses faites par P. Castilhon, représentant du peuple, pendant sa mission au Havre, département de la Seine-…
Convention nationale. Compte des dépenses faites par P. Castilhon, représentant du peuple, pendant sa mission au Havre, département de la Seine-…
Convention nationale. Compte des recette et dépense faites par Lefiot pour la commission qu'il a remplie, comme représentant du peuple, à l…
Convention nationale. Compte des recette et dépenses faites par Lefiot pour la commission qu'il a remplie, comme représentant du peuple, à l…
Convention nationale. Compte des recettes et dépenses du citoyen J.-C. Battellier, pendant ses missions à Sèves, Meudon, dans les départements de l…
Convention nationale. Compte des recettes et dépenses du citoyen J.-C. Battellier, pendant ses missions à Sèvres, Meudon, dans les départements de l…
Convention nationale. Compte des recettes et dépenses du représentant du peuple Blutel, pendant sa mission dans les ports de l'Océan et du pays…
Convention nationale. Compte des recettes et dépenses du représentant du peuple Blutel, pendant sa mission dans les ports de l'Océan et du pays…
Convention nationale. Compte des recettes et dépenses, par N. Haussmann,...
Convention nationale. Compte en recette et dépense, rendu au comité des inspecteurs, par Jagot & Grégoire, au retour de leur mission en 1793.… (1795)
Convention nationale. Compte en recettes et dépenses rendu par Méaulle, en exécution du décret du 21 nivôse an III
Convention nationale. Compte en recettes et dépenses, rendu par Meaulle, en exécution du décret du 21 nivôse an III
Convention nationale. Compte que les citoyens Robin et Duval, représentants du peuple, rendent à leurs collègues membres du comité des inspecteurs,…
Convention nationale. Compte que les citoyens Robin et Duval,... rendent à leurs collègues membres du comité des inspecteurs de leur mission dans les…
Convention nationale. Compte que les citoyens Robin et Duval,... rendent à leurs collègues membres du comité des inspecteurs, de leur mission dans…
Convention nationale. Compte que rend à la Convention Michel-Pascal Creuzé, au sujet de sa mission en qualité de commissaire près l'armée de l…
Convention nationale. Compte que rend à la Convention nationale le comité de sûreté générale des dépôts qui lui ont été confiés depuis le 6 octobre…
Convention nationale. Compte que rend à la Convention nationale Michel-Pascal Creuzé, au sujet de sa mission en qualité de commissaire près l'…
Convention nationale. Compte que rend le représentant du peuple Dubois-Dubais de sa dépense pour trois missions...
Convention nationale. Compte que rend le représentant du peuple Dubois-Dubais, de sa dépense pour trois missions. Imprimé par ordre de la Convention…
Convention nationale. Compte que rendent les représentans du peuple Michaud et Siblot, de la dépense qu'ils ont faite dans les deux missions qu…
Convention nationale. Compte que rendent les représentants du peuple Michaud et Siblot de la dépense qu'ils ont faites dans les deux missions qu…
Convention nationale. Compte remis aux inspecteurs de la Salle, par Robert, député de Paris
Convention nationale. Compte remis aux inspecteurs de la salle, par Robert, député de Paris. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Compte rendu (d'une mission pour constater l'état des relais)... en exécution de la loi du 21 nivôse an III, par Bion…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention et à la nation, en exécution du décret du 21 nivôse de l'an III, par Jean-François Barailon,…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention et à la nation, en exécution du décret du 21 nivôse de l'an III, par Jean-François Barailon…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale de la dépense faite par les citoyens Garnier (de Xantes), Mazade et Goupilleau (de…
Convention nationale. Compte rendu a la Convention nationale de la mission des représentans du peuple à l'armée des Alpes, Dubois-Crancé &… (1793)
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale en exécution de la loi du 21 nivôse, par Cl.-Fr.-X. Chauvier, représentant du peuple...…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale en exécution de la loi du 21 nivôse, par Dubouchet,... [19 ventôse an III.]
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale en exécution du décret du 21 nivôse dernier [an III], par Mauduyt,... des dépenses qu…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Amar et Merlino, représentants du…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Bouret, représentant du peuple, dans…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Bouret, représentant du peuple, envoyé…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Pinet aîné, représentant du peuple.…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale en exécution du décret du 21 nivôse, l'an III, par Louis (du Bas-Rhin) et Pflieger…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale en exécution du décret du 21 nivôse, par Boursault,...
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale en exécution du décret du 21 nivôse, par Servières et Gleyzal,... [Mission dans l'…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale et au peuple souverain, le 14 fructidor, l'an II, par Noël Pointe, ouvrier armurier…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale et au peuple souverain, par Benoit Gouly, représentant du peuple, envoyé dans les…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale et au peuple souverain, par Noel Pointe, d'Armeville, représentant du peuple,…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale et au peuple souverain, par Noel Pointe, ouvrier armurier de Commune-d'Armes,…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale par C.-F. Dupuis,... envoyé par décret du 21 germinal dans le troisième arrondissement…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale par Duroy, de ses dépenses dans les différentes missions qu'il a remplies près des…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale par le ministre des Affaires étrangères [P.-H.-M. Lebrun], dans la séance du 26…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale par Ludot,... des recettes et dépenses quil a faites pendant huit mois et quelques jours…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale par P.-J. Duhem, député, de sa mission à l'armée du Nord ; avec des…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale par Pierre Delbrel,... des dépenses qu'il a faites dans les diverses missions dont…
Convention nationale. Compte rendu a la Convention nationale par Ruamps, Borie, Milhaud, Guyardin, Mallarmé & Niou, représentans du peuple,… (1793)
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, conformément au décret du 21 nivôse dernier, par Nicolas Hentz, député par le…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, conformément au décret du 21 nivôse dernier, par Nicolas Hentz,... de ce qu'il a…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, conformément au décret du 21 nivôse, par Pérard, député de Maine-et-Loire, de ce qu…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, conformément au décret du 21 nivôse, par Sevestre. Imprimé par ordre de la Convention…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, de la dépense faite par les citoyens Garnier (de Xantes), Mazade et Goupilleau (de…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution de la loi du 21 nivôse an III, par A.-Jos. Bouillerot, représentant du…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution de la loi du 21 nivôse an III, par A.-Jos. Bouillerot, représentant du…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution de la loi du 21 nivôse an III, par Espert, représentant du peuple, en…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution de la loi du 21 nivôse, par Dubouchet, représentant du peuple. Imprimé par…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution de la loi du 21 nivôse, par Niou, représentant du peuple, des dépenses qu…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution de la loi du 21 nivôse, par Pflieger,... des dépenses faites pendant les…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution de son décret du 21 nivôse dernier, par A.-F. Bouchereau, représentant du…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution de son décret du 21 nivôse dernier, par A.-F. Bouchereau,... des dépenses…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution de son décret du 21 nivôse dernier, par Robert Lindet, représentant du…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution de son décret du 21 nivôse dernier, par Robert Lindet,... des dépenses qu…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 10 frimaire dernier [an II, 30 novembre 1793] par Louis (du… (1795)
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 10 frimaire dernier, par Louis (du Bas-Rhin), et Bernard (de…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 10 frimaire dernier, par Louis, du Bas-Rhin, et Bernard, de…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse (an III), par Baudran,... (15 floréal an III.)
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse ; par Servières et Gleyzal, représentants du peuple…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an 3, par Ingrand,... de la dépense faite pendant…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III [10 janvier 1795]... par les représentans du… (1795)
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Bernard, de Saintes,... des dépenses… (1795)
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Bourbotte, représentant du peuple, de l…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Brival et Duval-Duplessis, de la…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Brival et Duval-Duplessis,…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Drulhe, représentant du peuple. Imprimé…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Guermeur et Lemalliaud, représentans du…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Ingrand, représentant du peuple, de la…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par le citoyen Brival, représentant du…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par le représentant du peuple Leyris,…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Mallarmé, représentant du peuple, de…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Moltedo, représentant du peuple, de la…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Niou, Mazade et Trullard, représentants…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Niou, Mazade et Trullard,... des…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par P. Barras et Fréron, représentants du…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par P.-A. Garrau, représentant du peuple,…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Roger Ducos, représentant du peuple, de…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Roger Ducos, représentant du peuple.…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Rouyer, représentant du peuple, de sa…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Saliceti,... pour ses cinq missions en…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Siblot, représentant du peuple, de la…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Vidal, représentant du peuple. Imprimé…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Villers, représentant du peuple.…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III. Imprimé par ordre de la Convention… (21)
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III. Imprimé par ordre de la Convention… (21)
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an IIIe, par Deydier, représentant du peuple, des…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an IIIe, par le représentant du peuple Frécine,…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an IIIe, par Rougemont, représentant du peuple, de…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse de l'an III, par Desrues, représentant du…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Bo, représentant du peuple, dans six…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Bo, représentant du peuple, dans six…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Bonnet (du Calvados) et Duroy,…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Bouret, représentant du peuple, dans…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Dartigoeyte, représentant du peuple,…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Dartigoeyte,... des dépenses qu'…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par les citoyens Brival et Lanot,…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Mauduyt, représentant du peuple,…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Philippe Ruhl, représentant du peuple…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Philippe Rühl,... des dépenses qu…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Pinet aîné, représentant du peuple.…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Tallien, représentant du peuple, des…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse l'an III, par Bordas,... des dépenses qu'…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, an III, par Niou, Mazade et Trullard,... État des…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, an IIIe, par Rougemont,... de la dépense faite…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, l'an III, par Bordas, représentant du peuple…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, l'an III, par Cochon, représentant du peuple…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, l'an III, par Louis (du Bas-Rhin) et Pflieger… (1795)
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, l'an III, par Viquy, représentant du peuple.…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, par Baudran, représentant du peuple. Imprimé par…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, par Bentabole, représentant du peuple. Imprimé par…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, par Boursault, représentant du peuple. Imprimé par…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, par Charles Lambert, représentant du peuple,…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, par Dentzel,... des recettes et dépenses qu'…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, par Élie Lacoste, représentant du peuple, des…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, par Laplanche, représentant du peuple. Imprimé par…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, par le représentant du peuple Bonnet (de l'…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, par le représentant du peuple Bonnet (de l'…
Convention nationale. Compte rendu a la Convention nationale, en vertu de la loi du 21 nivôse de l'an 3e, par P. J. F. Bodin (d'Indre… (1795?-1796?)
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en vertu de la loi du 21 nivôse de l'an III, par Jeph-M. Musset, représentant du…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en vertu de la loi du 21 nivôse de l'an III, par Jeph-M. Musset, représentant du…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en vertu de la loi du 21 nivôse, par Michel Gentil, représentant du peuple, envoyé en…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en vertu du décret du 21 nivôse, par Auger, représentant du peuple, député du…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en vertu du décret du 21 nivôse, par Richou, représentant du peuple, envoyé en mission…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, ou État justificatif des dépenses que j'ai faites dans ma mission dans les… (1795)
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, ou état justificatif des dépenses que j'ai faites dans ma mission dans les…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par Blaux, représentant du peuple, de la dépense par lui faite pendant la mission qu…
Convention nationale. Compte rendu a la Convention nationale, par Bodin, député d'Indre-et-Loire, envoyé en mission près l'armée des côtes… (1795)
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par C.-F. Dupuis, représentant du peuple, député par le département de Seine-et-Oise,…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par Daudenac jeune, représentant du peuple, envoyé en mission près l'armée des…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par François (de la Sarthe), représentant du peuple, en exécution du décret du 21…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par Gauthier (de l'Ain)...
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par Ingrand, ou précis sur sa conduite dans les départements, en réponse aux…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par J.-M. Musset, représentant du peuple, envoyé par décret du 4 germinal [an III] dans…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par J.-M. Musset, représentant du peuple, envoyé, par décret du 4 germinal, dans les…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par J.-S. Dautriche,... (30 thermidor an III.)
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par Jacques Pelletier, représentant du peuple. Imprimé par ordre de la Convention…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par Jacques Pelletier,...
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par L. Froger, envoyé, par décret du 24 nivôse, en mission dans les départemens…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par L. Froger,... envoyé par décret du 24 nivôse en mission dans les départements…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par le c. Philippeaux,... député-commissaire dans les départemens du centre et de l… (1793)
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par le citoyen Soulignac, représentant du peuple, des recettes et dépenses par lui…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par le citoyen Soulignac,... des recettes et dépenses par lui faites pendant quatre…
Convention nationale. Compte rendu a la Convention nationale, par le représentant du peuple Lofficial, des dépenses relatives à sa mission dans les… (1795)
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par Leyris,...
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par Leyris,... en exécution de la loi du 21 nivôse an III...
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par Ludot,... des recettes et dépenses qu'il a faites pendant huit mois et…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par Moyse Bayle et Boisset, représentants du peuple français, envoyés dans les…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par Noël Pointe, représentant du peuple, près les fonderies du Creusot, de Pont-de-Vaux…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par P.-J. Duhem,... de sa mission à l'armée du Nord, avec des éclaircissemens sur…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par Pierret,... des recettes et dépenses qu'il a faites pendant le cours de sa…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par Pierret... des recettes et dépenses qu'il a faites pendant le cours de sa…
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par Roberjot, représentant du peuple, envoyé en mission dans les pays conquis par les… (14)
Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, par Saliceti, représentant du peuple. (20 germinal an III.)
Est concerné par des oeuvres:
/ Bb bucheron : [estampe] (1793)
/ Département... : la République française, n° (1792)
/ Ein Deputirter bey dem National-Convent in Maynz : [estampe] (1793?-1795?)
A la Nation française les protestans reconnaissans : présenté et dedié à la Convention nationale l'an 2.e de la Republique 1793 (1793)
A la République : l'an 4.e de la liberté française le 1.er de la république et de l'egalité... (1792?)
A Louis XVI prisonnier d'un peuple-roi : Di patrii, servate domum, servate nepotum. Virg. aeneid. Lib.II (1792?)
Assassinat du député Ferraud dans la Convention nationale : le 1.er prairial an 3.eme de la République (1802)
Bernard de Saintes, représentant du peuple, à la Convention Nationale à la convention nationale [12 thermidor, an 3] (1795)
Bernard, de Saintes, représentant du peuple, à la Convention nationale (1795)
Bernard, de Saintes, représentant du peuple, à la Convention nationale (pour lui soumettre les certificats de médecins attestant sa mauvaise santé et… (1795)
Bernard, de Saintes, représentant du peuple, à la Convention nationale (pour protester contre son arrestation et demander justice. 12 thermidor an… (1795)
Bernard, de Saintes... à la convention nationale. (16 fructidor.) (1795)
Conquêtes de la République française : vive la nation, vive la loi... (1793?)
Convention nationale an 2.me : citoyen [...] député [...] membre du Comité d'inspection (1792?)
Dépouilles de la superstition apportées dans le sein de la Convention nationale : vers la fin de brumaire et les jours suivants les sections de Paris… (1793)
Doléances républicaines
Faustkampf des National Convents in Paris im December 1792 : [estampe] (1793?-1795?)
Halsregten van het Tribunal Revolutionnaire van Parijs : het toneel is op de plaets der Revolutie (1795?)
Jury des Arts. Prix décernés aux Esquisses de Peinture, présentées au Concours ouvert par la Convention Nationale, et soumises au Jugement du Jury… (1794-1795)
Jury des Arts. Prix décernés aux Esquisses de Sculpture, présentées aux divers Concours ouverts par la Convention Nationale, et soumises au Jugement… (1794-1795)
Jury des Arts. Prix décernés aux Projets d'Architecture, présentés aux divers Concours ouverts par la Convention Nationale, et soumis au… (1794-1795)
Le 31 may 1793... : [estampe]
Le Ci-devant roi à la barre de la Convention nationale : mardi XI décembre 1792, Louis Capet dernier roi des Français fut traduit de la tour du… (1792)
Lequel faut-il donner ? : [estampe] (1797)
Les Formes acerbes : cette gravure représente Joseph Le Bon... (1796)
Les representans du peuple envoyés à la Commune-Affranchie pour y assurer le bonheur du peuple avec le triomphe de la République et dans les… (1794)
Lewis the XVI.th at the bar of the National Convention, Dec.r 26.th 1792 : After a most able & eloquent Speech of Deseze... (1796)
Liberté égalité : Convention nationale 4 octobre 1792 liberté 14 juillet 1789 égalité 10 août 1792 (1792?)
Louis à la barre de la Convention, le 11 décembre 1793 [i.e.1792] : [estampe] (1793?-1799?)
Mode provisoire de jugement pour les prix de cette année arreté par la commune generale des arts Seante au louvre et constituée en vertu du decret de… (1793)
N.o 104 : 31 mai, 1 et 2 juin. 12, 13 et 14 prairial. Le jugement du Roi avoit produit une cession déclarée dans la Convention... (1795?-1798?)
N.o 99 : 11 decembre. Comparution de Louis XVI à la barre de la Convention N.le... (1795?-1798?)
Pétition au roi des Français [pour l'engager à écarter de sa personne les intrigants qui le trompaient], trouvée dans les papiers du roi, lue à… (1792)
Procès et mort de Louis seize... : [estampe] (1795?-1815?)
Rapport de Jean Feraud, député du département des Hautes-Pyrénées, au nom du comité des pétitions et de correspondance. Imprimé par ordre de la… (1792)
Rapport fait à la Convention nationale, relativement aux régénérations opérées dans les districts d'Étampes et de Dourdan, département de Seine-… (1793)
Rapport fait au comité d'instruction publique sur les concours de peinture, sculpture, architecture ouverts par les decrets de la convention… (1795)
The Memorable address of Louis XVI at the bar of the National Convention : after his counsel, Mr. Deseze had closed his defence... (1797)
Verschijning van Lodewijk XVI , met zijnen Raad ad voor de balie der Nationaale Conventie... : [estampe] (1802)
VV la Convention : [dessin] (1800?-1850?)
[Estampe allégorique en forme de frise, sur le 9 Thermidor] : [estampe] (1798)
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