Adresse des citoyens administrateurs du département de la Côte d'Or, à lui joints deux membres de chaque administration de district, un membre du conseil-général de chaque commune chef-lieu de canton, un de chaque tribunal de district et ceux du tribunal criminel, a la Convention nationale, lue dans la séance du 21 juin 1793, l'an 2e. de la République ; imprimée et envoyée dans les départemens par ordre de la Convention nationale
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Adresse des citoyens administrateurs du département de la Côte d'Or, à lui joints deux membres de chaque administration de district, un membre du conseil-général de chaque commune chef-lieu de canton, un de chaque tribunal de district et ceux du tribunal criminel, a la Convention nationale, lue dans la séance du 21 juin 1793, l'an 2e. de la République ; imprimée et envoyée dans les départemens par ordre de la Convention nationale Adresse: ([Paris.] De l'Imprimerie nationale [1795])Description matérielle: 11 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36118163, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36118163pSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
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