Convention nationale. Analyse des projets de décret, présentés sur le mode d'exécution de l'emprunt forcé d'un milliard ; suivie d'un projet de décret pour le recouvrement de cet emprunt. Par Réal, député de l'Isère. Imprimée par ordre de la Convention nationale. (22 juin 1793.)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Convention nationale. Analyse des projets de décret, présentés sur le mode d'exécution de l'emprunt forcé d'un milliard ; suivie d'un projet de décret pour le recouvrement de cet emprunt. Par Réal, député de l'Isère. Imprimée par ordre de la Convention nationale. (22 juin 1793.) Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36352452, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36352452kSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.,).
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