Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Bernard (de Xaintes), représentant du peuple, des dépenses faites pendant ses deux missions dans les départements du Jura, du Doubs, de l'Ain, de la Haute-Saône, du Mont-Terrible, de la Côte-d'Or et Saône-et-Loire. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (27 ventôse an III. = [17 mars 1795]) (1795)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Bernard (de Xaintes), représentant du peuple, des dépenses faites pendant ses deux missions dans les départements du Jura, du Doubs, de l'Ain, de la Haute-Saône, du Mont-Terrible, de la Côte-d'Or et Saône-et-Loire. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (27 ventôse an III. = [17 mars 1795]) (1795) Variante du titre: Convention nationale. Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an III, par Bernard (de Xaintes), représentant du peuple, des dépenses faites pendant ses deux missions dans les départements du Jura, du Doubs, de l'Ain, de la Haute-Saône, du Mont-Terrible, de la Côte-d'Or et Saône-et-Loire. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (27 ventôse an III.)Adresse: Paris, Imprimerie nationaleDescription matérielle: 1 vol. (4 p.) ; In-8.Matière: Représentants en mission, FranceBibliothèque nationale de France: Notice no 36354197, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363541976Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : germinal an III [mars-avril 1795]. / Voyez le n ° 99 ci-dessus.
Mentions dans d'autres contenus
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