Charles IX (roi de France) (1550-1574)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Charles IX (roi de France) (1550-1574)Lieu de naissance: Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)Lieu de décès: Vincennes (Val-de-Marne)Bibliothèque nationale de France: Notice no 12463140, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12463140mISNI: Notice no 0000000121428995, https://isni.org/isni/0000000121428995Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Roi de France de 1560 à 1574.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
(Contrat passé le 18 octobre 1567, entre le roi, Charles IX et le haut clergé de France, lequel offre en pur don au roi la somme de 700 000 livres…
(Déclaration du Roy contenant continuation et confirmation des privilèges, statuts et ordonnances des trente quatre jurés vendeurs de vin de la ville…
(Édit du Roi confirmant les privilèges des maîtres, gardes et confrères de la marchandise de draperie de Paris.)
(Édit du Roi confirmant les privilèges des maîtres, gardes et confrères de la marchandise de draperie de Paris.)
(Édit du Roi confirmant les privilèges des maîtres, gardes et confrères de la marchandise de draperie de Paris.)
(Édit du Roy portant organisation et règlement de la Cour des monnaies.)
(Lettres de commission à Fayet, trésorier de France, et Le Blanc, général des finances en la généralité de Tours, pour lever à constitution de rente…
(Lettres patentes concernant la perception des dimes dans le diocèse de Troyes.)
(Lettres patentes du Roi au parlement de Bordeaux, ordonnant la levée de la main mise sur l'Hôpital de Saint-Sever et déclarant que l'édit…
(Lettres patentes du roi portant) confirmation faite par le roi Charles IX des privilèges, franchises et libertés octroyées à l'université de…
(Lettres patentes du Roy ordonnant la lecture, publication et enregistrement de la bulle du Pape relative aux ventes et aliénations du temporel des…
(Lettres patentes en forme de privilège par lesquelles le Roi exempte les commissaires et examinateurs du Châtelet du logement des gens de sa suite.)
(Lettres patentes révoquant les commissaires établis au bureaux de Paris et de Reims et réduisant les droits et impositions des traites foraines sur…
(Lettres) patentes du roy Charles IX (portant règlement de la draperie en la ville de Bourges)
(Mandement au prévôt de Paris, prohibant l'exercice clandestin du métier d'orfèvre dans l'étendue de la prévôté de Paris.)
(Mandement du Roi au bailli de Caen pour défendre toute violence contre ceux de la religion prétendue réformée.)
(Mandement du Roi au bailli de Vermandois de tenir pour authentiques les cartulaires et comptes du chapitre de Notre-Dame de Noyon dans les procès…
(Mandement du Roi portant) département des compagnies de la gendarmerie et de lieux où elles sont ordonnées pour tenir garnison. Publié à Lyon, le… (1563)
(Ordonnance du Roi qui interdit sous peine de mort les disputes pour cause de religion.)
(Règlement du Roi réformant l'ordonnance du mois de février 1563 sur l'ordre et la distribution des logis)
/ [suivi de] Descry des nouveaulx escuz forgez es pais du Duc de Savoye (1567)
/ [suivi de] Extraict des registres de la Court des Monnoyes, 17 juillet 1571 (1571)
/ [suivi de] Extraict des Registres de la Court des Monnoyes, 19 janvier 1568 (1568)
/ [suivi de] Extraict des Registres de la Court des Monnoyes, 28 juin 1566 (1566)
/ [suivi de] Extraict des registres, de la court des Monnoyes, 4 mai 1571 (1571)
Ad Legem regiam Molinasis habitam de abrogata testium a libra centena probatione commentarius, per Bossellium Borderium (1582)
Ample discours des actes mémorables de Poissy. Contenant le commancement de l'assemblée, l'entrée & issuë du colloque des prelatz de…
Ampliation faicte par le Roy de son ordonnance sur le faict de la police : avec le reglement d'entre les juges ordinaires des lieux, & les… (1572)
Ampliation sur les lettres patentes du x. décembre dernier, pour procedder à la vente et adjudication des meubles et rotures, et aux biens féodaulx… (1568)
Arrest de l'innocence de monsieur l'Admiral, donné par le Roy en son Conseil privé, tenu à Moulins le vingtneufieme Janvier, mil cinq cens… (1566)
Arrest de l'innocence de Monsieur l'admiral, donné par le Roy en son conseil privé... et publié en sa cour de Parlement, le 18e février… (1566)
Arrest donné par le Roy, assisté de la royne sa mère, princes du sang et autres princes et seigneurs de son privé conseil, entre les duchesses… (1566)
Articles de l'ordonnance du roy Charles IX, donnée à Orléans en 1560 (relatifs à l'observation du dimanche). - Article de l'ordonnance… (1699)
Articles que le tres créstien Roy Charles IX Nostre souverain Seigneur, veult estre iurez & entretenus inviolablement par ses Officiers, &… (1563)
Articles, statuts, ordonnances et privilèges accordés par le feu roy Charles IX aux jurés et gardes de la communauté des fondeurs, mouleurs en terre… (1698)
Articles, statuts, ordonnances et privilèges accordés par le feu roy Charles IX aux jurés et gardes de la communauté des fondeurs, mouleurs en terre… (1714)
Articles, statuts, ordonnances et privilèges accordés par le feu roy Charles IX aux jurés et gardes de la communauté des fondeurs, mouleurs en terre… (1718)
Articles, statuts, ordonnances et privilèges accordés par le feu roy Charles IX aux jurés et gardes de la communauté des fondeurs, mouleurs en terre… (1724)
Articles, statuts, ordonnances et privilèges accordés par le feu roy Charles IX aux jurez et gardes de la communauté des fondeurs, mouleurs en terre… (1684)
Articles, statuts, ordonnances et privilèges accordez par le roy Charles IX aux jurez et gardes de la communauté des fondeurs, mouleurs en terre,… (1743)
Articles, statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des gardes jurez, anciens bacheliers & marchands verriers, maistres couvreurs de… (1742)
Aujourd'huy dernier jour de Janvier mil cinq cens soixante sept (1567)
Autres lettres patentes pour l'establissement des Syndics et Députez généraux du Clergé de l'an mil cinq cents soixante huict
Charles par la grâce de Dieu roy de France (1562)
Charles par la grace de Dieu roy de France... Nos bien amez les jurez maistres du métier de patenostriers, tailleurs de corail, de geias, d'…
Chartre de Charles IX (confirmant les privilèges des maîtres chirurgiens de la ville de Paris) (1644)
Commentaire sur l'édit du roi Charles neufième... pour contenir les serviteurs et servantes en leurs devoirs et charges, par M. Philibert… (1572)
Commentaire sur les ordonnances faictes par le roy Charles neufième en sa ville de Moulins... par M. Philibert Bugnyon... (1567)
Commission du Roy et lettres patentes envoyées à l'evesque du Mans, pour rachepter, par les bénéficiers, le temporel des églises du Maine, vendu… (1564)
Commission du roy très chrestien Charles IX pourtant pouvoir à ses amez et féaulx conseillers maistres Phelippes Gourreau, sieur de La Proustière,… (1570)
Commission du roy très chrestien Charles IX, pourtant pouvoir à ses amez et feaulx conseillers maistres Phelippes Gourreau, sieur de La Proustiere,…
Commission du Roy, pour faire vente et alienation de droict de tiers & danger à luy appartenant aux boys & forestz, du pays & duché de… (1572)
Commission du Roy, pour l'exécution des lettres (du 20 janvier précédent, pour la recherche, perquisition et poursuyte des usuriers) (1567)
Commission expédiée par le Roy pour envoyer par les provinces de ce royaume certains commissaires pour faire entretenir l'édict & traicté… (1563)
Commission expédiée par le Roy pour envoyer par les provinces de ce royaume certains commissaires pour faire entretenir l'édict & traicté… (1563)
Commission expédiée par le Roy pour envoyer par les provinces de ce royaume certains commissaires pour faire entretenir l'édict et traicté sur… (1563)
Confirmation faicte par le roy, Charles IX pour l'observation de l'edict de pacification, provisions, & declarations d'iceluy (1565)
Confirmation faite par le Roi des privilèges et droits octroyés aux 60 cleres et notaires de Paris
Confirmations des privileges, exemptions et franchises des officiers, ouvriers, monnoyers pour le Roy en la monnoye de Roüen (1639)
Copie de lettres patentes contenant que le Roy déclare ne vouloir que ceux de la nouvelle opinion soyent admis en aucunes charges publiques
Copie des lettres du Roy & du sieur de Lansac, au seigneur de Pardaillan gouverneur de Blaye: avec la responce par luy faite à Sa Majesté &… (1569)
Coppie des lettres du Roy, & du sieur de Lansac, au seigneur de Pardaillan, gouverneur de Blaye: avec la responce par luy faite à Sa Majesté,… (1570)
Coppie des lettres patentes du Roy contenant la déclaration de la guerre contre les Angloys, tant qu'ilz tiendront & occupperont la ville… (1563)
Création, érection et establissement fait par le Roy, de deux foyres franches en la ville de Bourdeaux chacun an, à perpetuité & à toujours (1565)
Das ander Edict auss Franckreich durch welches zu Abschaffung aller Predigen, christlichen Versamlungen und Übungen der waren christlichen Religion… (1568)
De C. IX. Déclaration faicte par le Roy, estant en sa court de parlement de Rouen, pour sa majorité. Le dixseptiesme jour d'aoust. 1563 (1563)
Déclaratiō du Roy, par laquelle il admoneste, pour la derniere fois, ceulx qui ont prins les armes contre Sa Majesté de se retirer en leurs maisons,… (1567)
Declaration & interpretation du Roy sur l'edict de l'eslection d'un juge & quatre consuls en sa ville d'Orléans (1565)
Declaration & interpretation du Roy sur l'edict de l'eslection d'un juge & quatre consuls en sa ville de Paris. Contenant le… (1565)
Déclaration & jugement du Roy, concernant le faict de ses finances, sur l'absence & fuyte de ses officiers comptables. Avec l'… (1579)
Déclaration ... portant que les publications pour affaires temporelles ne seront faites qu'à l'issüe des messes de paroisses ; défenses de… (1699)
Déclaration concernant les résignations à survivance des états et offices réputez vénaux
Déclaration concernant les résignations à survivance des états et offices réputez vénaux (1731)
Déclaration contenant règlement sur le fait des monstres, controlles et payement de la gendarmerie
Déclaration de ceux que le Roy veult et entend estre cauru sus, par ces lettres patentes (sic), du 6 d'octobre dernier...
Déclaration de l'intention du Roy touchant ceux qui ont pris les armes contre Sa Majesté, et lesquelz luy plaist reprendre et remettre en sa… (1568)
Déclaration de l'intention du Roy, touchant ceulx contre lesquels il entend estre couru sus, par ses lettres patentes du 6e octobre dernier (1567)
Declaration des lettres patentes du Roy, portants defenses à tous notaires du Chastelet de Paris, & aultres, de recevoir aucuns contracts de… (1568)
Déclaration donnée par le roy Charles IX... pour l'éclaircissement du concordat fait entre ledit seigneur roy et Charles III, duc de Lorraine et…
Déclaration du roi Charles IX sur la préséance et le rang que doivent tenir les princes de la maison de Longueville, insérée dans le premier tome du…
Déclaration du Roi par laquelle est enjoint à toutes personnes de payer les dîmes et prémices
Déclaration du Roi portant règlement sur la perception des cinq sols d'entrée, appellez aujourd'hui anciens (1739)
Déclaration du Roi, par laquelle il deffend de ne faire presche, assemblées, ny administrations de sacrementz de la nouvelle religion prétendue… (1563)
Déclaration du Roi, par laquelle il deffend de ne faire presche, assemblées, ny administrations de sacrementz de la nouvelle religion, prétendue… (1563)
Déclaration du Roy (sur son edict de décembre, mil cinq cens soixante sept) par laquelle veut & entend que ceux qui ont esté ou seront cy apres… (1569)
Déclaration du roy Charles IX ... portant deffenses à tous huissiers et sergens royaux de faire saisies, arrests, exécutions ni adjournemens…
Déclaration du roy Charles IX sur sa majorité
Declaration du roy Charles IX. sur la préseance & le rang que doivent tenir les princes de la maison de Longueville, inserée dans le premier tome… (1716)
Déclaration du Roy contenant que les provisions des offices auparavant supprimez, et qui depuis ont esté restablis, appartiennent à Sa Majesté,… (1568)
Déclaration du Roy contenant que les provisions des offices auparavant supprimez, et qui depuis ont esté restablis, appartiennent à Sa Majesté,… (1569)
Déclaration du Roy contre ceux qui, ayants amassé grand nombre de gens en armes, se sont saisis d'aucunes villes de son royaume, et portant… (1567)
Déclaration du Roy contre ceux qui, ayants amassé grand nombre de gens en armes, se sont saisis d'aucunes villes de son royaume, et portant… (1567)
Déclaration du Roy et ampliation de son édict (de mai 1568) portant pouvoir à tous huissiers ou sergents d'exécuter toutes lettres patentes,… (1568)
Declaration du Roy par laquelle il veult et ordonne que les grenetiers & contreroolleurs continueront l'exercice de leurs offices, leur vie… (1566)
Déclaration du Roy portant continuation de la perception du subside des 5 sols, appellez aujourd'hui anciens
Déclaration du Roy portant deffenses à tous ses subjets de fretter ès ports de France aucuns navires estrangers, et à tous estrangers de charger…
Déclaration du Roy portant deffenses à toutes personnes de tenir petites escolles, principautez ès collèges, ny lire en quelque art ou science que ce…
Déclaration du Roy portant deffenses à toutes personnes de tenir petites escolles, principautez ès collèges, ny lire en quelque art ou science que ce… (1570)
Déclaration du Roy portant que le Roy n'a entendu par ces mots : gros bourgs, bourgades et villages èsquels il y a foires et marchez, employez… (1739)
Déclaration du Roy pour l'entretenement des statuts et ordonnances politiques des maistres et gardes de la communauté de la marchandise de…
Déclaration du Roy pour la saisie de tout le temporel des bénéfices possédez par gens desvoyez de la religion catholique... et déserteurs d'… (1568)
Déclaration du Roy sur l'edict par luy fait pour la creation en tiltre d'office d'un receveur des decimes, & subvention du clergé… (1574)
Déclaration du Roy sur l'employ des deniers qui ont esté levez pour le faict et contribution des bans et arrière-bans de son royaume
Déclaration du Roy sur l'employ des deniers qui ont esté levez pour le faict et contribution des bans et arrière-bans de son royaume
Déclaration du Roy sur l'exécution de l'édict de création des gardes des seaux en tous les ressorts et jurisdictions de ce royaume (1600)
Déclaration du Roy sur la prolongation de l'aliénation du temporel de l'Église, pour le temps et terme d'un an (1570)
Declaration du Roy sur la prolongation du rachapt de la vente & alienation du temporel de l'Église pour le temps & terme de six mois (1565)
Déclaration du Roy sur la prolongation du rachapt de la vente et aliénation du temporel de l'Église pour le temps et terme de six mois (1565)
Declaration du Roy sur la residence des baillifs, séneschaulx de robe-courte de ce royaume. Publiée à Paris, en Parlement, le vingthuitiesme jour d… (1570)
Declaration du Roy sur la revocation generale faitte par Sa Majesté de toutes commissions extraordinaires. Par laquelle est exceptee celle pour le… (1574)
Declaration du Roy sur le contenu au trentieme article du dernier edict de pacification, concernant les jugements & arrests donnez pendant les… (1572)
Declaration du Roy sur le cours donné par Sa Majesté aux testons de Navarre, Portugal, & Gennes pour douze sols six deniers piece (1572)
Declaration du Roy sur le cours donné par sa Majesté aux testons de Navarre, Portugal, & Gennes pour douze sols six deniers piece (1572)
Declaration du Roy sur le faict de la confirmation des offices royaux et privileges (1560)
Declaration du Roy sur le faict de la confirmation des offices royaux, et privileges (1560)
Déclaration du Roy sur le faict des résignations des offices, tant de finances que autres, qui ont esté cy-devant vénales, en payant à ses parties… (1567)
Déclaration du Roy sur le faict des résignations des offices, tant de finances que autres, qui ont esté cy-devant vénales, en payant à ses parties… (1567)
Déclaration du Roy sur le faict des résignations des offices, tant de finances que autres, qui ont esté cy-devant vénales, en payant à ses parties… (1567)
Déclaration du Roy sur le faict et police de la religion, portant défense de faire presches et conventicules en la ville, faulbours et banlieue de… (1562)
Déclaration du Roy sur le faict et police de la religion, portant défense de faire presches et conventicules en la ville, faulbours et banlieue de… (1562)
Déclaration du Roy touchant les lettres de rémissions et abolition adressées au prévost de l'Hostel
Declaration du Roy, (sur son edict de decembre mil cinq cens soixante sept) par laquelle veut & entend que ceux qui ont esté ou seront cy apres… (1569)
Declaration du Roy, concernant le payement des sommes ordonnees par son edict de l'ayde & subvention des procès, avant que proceder par ses… (1564)
Declaration du Roy, concernant les comptables, sur leurs fuites, absences & rétentions des deniers du Roy. A Paris le 22. octobre 1563. (1726)
Declaration du roy, contenant confirmation & continuation aux prevost des marchans & eschevins de la ville de Paris, iusques à dix ans, de… (1566)
Déclaration du Roy, contenant continuation et confirmation des privilèges, statuts, ordonnances et règlements des trente-quatre jurez vendeurs de vin…
Déclaration du Roy, contenant suppression et abolition du subside des procès : & continuation de celuy des cinq sols pour muy de vin, &… (1568)
Déclaration du Roy, contenant suppression et abolition du subside des procès, & continuation de celuy des cinq sols pour muy de vin, &… (1568)
Déclaration du Roy, de la cause et occasion de la mort de l'Admiral et autres ses adhérens et complices, dernièrement advenue en ceste ville de… (1572)
Déclaration du Roy, de la cause et occasion de la mort de l'Admiral, & autres ses adhérens & complices, dernièrement advenue en ceste… (1572)
Déclaration du Roy, par laquelle il admoneste, pour la dernière fois, ceulx qui ont prins les armes contre Sa Majesté de se retirer en leurs maisons… (1567)
Déclaration du Roy, par laquelle il admoneste, pour la dernière fois, ceulx qui ont prins les armes contre Sa Majesté de se retirer en leurs maisons… (1567)
Déclaration du Roy, par laquelle il deffend de ne faire presche assemblées, ny administrations de sacrementz de la nouvelle religion, prétendue… (1563)
Declaration du Roy, par laquelle il ordonne que toutes lettres & provisions d'office des tresoriers de France & tous autres officiers… (1565)
Déclaration du Roy, par laquelle il permet à toutes personnes tenants estats et offices en ceste ville de Paris et au dedans le ressort d'icelle… (1568)
Declaration du Roy, par laquelle il veult et ordonne que les grenetiers & contreroolleurs continueront l'exercice de leurs offices, leur vie… (1566)
Declaration du Roy, par laquelle Sa Majesté veult & entend que tous marchands estrangers puissent librement ainsi que de coustume trafiquer… (1572)
Declaration du Roy, par laquelle Sa Majesté veult & entend que tous marchands estrangers puissent librement ainsi que de coustume trafiquer… (1572)
Déclaration du Roy, portant permission aux archers de sa garde de porter cy après, à son service, toutes sortes d'harquebuses, pistolles &… (1566)
Déclaration du Roy, portant restablissement et erection des offices de prevostz & leurs lieutenans, en tiltre d'offices formez es villes ou… (1569)
Déclaration du Roy, pour faire entendre son mandement general, du vingt-sixiéme jour de may, pour faire assembler tous les chevaliers de son ordre,… (1569)
Declaration du Roy, pour l'observation et entretenement de son ordonnance faicte sur le reiglement des hosteliers, taverniers & cabaretiers… (1564)
Declaration du Roy, pour le faict de ceulx de la nouvelle opinion, qui se sont absentez depuis le XXIIIIe d'aoust, 1572 (1572)
Declaration du Roy, pour le faict de ceulx de la nouvelle opinion, qui se sont absentez depuis le XXIIIIe d'aoust, 1572 (1572)
Declaration du Roy, sur l'execution de l'edict de creation des gardes des seaux en tous les ressorts & jurisdictions de ce royaume (1600)
Declaration du Roy, sur la mort de l'Admiral, ses adhérans & complices, avec tresexpresses defences à tous gentils hommes & autres de la… (1572)
Declaration du Roy, sur la mort de l'Admiral, ses adherans & complices, avec tresexpresses defences à tous gentils-hommes & autres de la… (1572)
Déclaration du Roy, sur son edict de décembre 1567, portant restablissement de tous offices supprimez, créez & establiz, tant par le feu roy… (1569)
Déclaration du Roy, sur son edict de decembre mil cinq cens soixante sept, portant restablissement de tous offices supprimez, tant de judicature que… (1569)
Déclaration du Roy, sur son edict du mois de juin dernier passé, concernant la résignation des estats & offices venaulx, ou conservation d'… (1568)
Declaration du Roy, sur son ordonnance du XVe de janvier 1573, touchant le reglement des officiers de sa gendarmerie (1574)
Déclaration du Roy, touchant la cognoissance & jurisdiction des aydes, & autres subsides (1569)
Déclaration du Roy, touchant la cognoissance et jurisdiction des aydes, & autres subsides (1569)
Déclaration du Roy... portant attribution de 6 deniers pour minot de sel à la recepte des barrages de Paris, pour l'entretennement du pavé, des… (1640)
Déclaration en forme d'édict pour les auditeurs du Chastellet de Paris, pour seuls cognoistre, privativement et première instance, de toutes…
Déclaration en forme d'édict pour les auditeurs du Chastellet de Paris, pour seuls cognoistre, privativement et première instance, de toutes… (1615)
Declaration en forme d'edict, pour les auditeurs du Chastellet de Paris, pour seuls cognoistre, privativement & premiere instance, de toutes… (1577)
Déclaration en interprétation de l'édict du mois de juin dernier, portant que le tiers denier de la valeur des offices sera payé au trésorier…
Déclaration et amplification faicte par le Roy, sur son edict faict au mois de juin, mil cinq cens soixante huict, pour l'erection des offices… (1619)
Declaration et edict du Roy contenant injonction aux baillifs, & leurs lieutenans generaux, & particulliers des sieges royaux & autres… (1611)
Declaration et interpretation des ordonnances precedentes, faicte par le roy, sur les remontransces à lui faictes par les deputez de sa cour de… (1566)
Déclaration et interprétation du roi sur l'édit des juge et consuls de la ville de Troyes
Déclaration et interprétation du roy Charles neufième de ce nom, faict par le conseil et advis de la royne sa mère, du roy de Navarre, des princes du… (1561)
Declaration et interpretation du Roy sur l'edict de l'eslection d'un juge & quatre consuls en sa ville de Paris. Contenant le… (1620)
Déclaration et interprétation du Roy sur l'édict de la pacification des troubles pour le faict de la religion (1563)
Déclaration et interprétation du Roy sur l'édict de la pacification des troubles pour le faict de la religion. Publié en la cour de parlement à… (1563)
Déclaration et interprétation du Roy sur l'édict de la pacification des troubles pour le faict de la religion. Publié en la cour de parlement à… (1563)
Déclaration et interprétation du Roy sur l'édict de la pacification des troubles pour le faict de la religion. Publié en la cour de parlement à… (1563)
Déclaration et interprétation du Roy sur l'édict de la pacification des troubles pour le faict de la religion. Publié en la cour de parlement à… (1563)
Déclaration et interprétation du Roy sur l'édict des juge et consuls en la ville de Troyes, ensemble l'arrest de nos seigneurs de la cour… (1613)
Déclaration et interpretation du Roy, sur l'edict de l'eslection d'un juge & quatre consuls en sa ville d'Orléans (1613)
Déclaration et ordonnance du roy par laquelle Sa Majesté déclare au vray la cause et occasion de la mort de déffunct amiral et autres, ses adhérants…
Declaration faicte par le Roy nostre sire, sur l'édict de pacification. Les presentes lettres ont este leües & publiees en ceste ville de… (1564)
Déclaration faicte par le Roy sur l'édict de l'abbréviation des procès (1563)
Déclaration faicte par le Roy, contenant reiglement sur le faict des réparations de ses villes et places de frontières et la forme qu'il...… (1575)
Declaration faicte par le Roy, pour apres le depart de Sa Majesté des villes où l'exercice de la religion reformee estoit, le reprendre &… (1564)
Déclaration faite par le Roy, sur l'édit de l'abréviation des procès, et consignation de certaine somme de deniers par ceux qui plaideront (1564)
Déclaration portant deffense au Parlement de recevoir aucun appel des arrests et jugemens de la chambre (1728)
Déclaration portant deffense au Parlement de recevoir aucun appel des arrests et jugemens de la Chambre (des comptes de Paris)
Déclaration portant permission à toutes personnes tenants estats et offices, d'en pouvoir disposer et les résigner, en payant le tiers denier
Déclaration portant permission aux officiers de finances et autres de résigner leurs offices, en payant aux parties casuelles la finance à quoi elles…
Déclaration portant permission aux officiers de finances et autres résigner leurs offices, en payant aux parties casuelles la finance à quoi elles… (1731)
Déclaration portant que ceux qui auront payé les deniers auxquels ils auront été taxez pour leurs offices, dans le mois de janvier, ès mains du…
Déclaration portant que des deniers d'octrois seront employez aux réparations des villes et places frontières... (1728)
Déclaration portant que l'exercice de la charge de trésorier des fortifications sera faite par commission : l'un au département de Piedmont…
Déclaration portant que les créanciers des officiers, pensionnaires ou autres ne pourront procéder par voye d'arrêt contre les trésoriers de l…
Déclaration portant que les créanciers des officiers, pensionnaires ou autres ne pourront procéder par voye d'arrêt contre les trésoriers de l… (1735)
Déclaration portant que les deniers d'octroi seront employez aux réparations des villes et places frontières, et que les ouvrages en seront…
Déclaration portant que les maistre d'hostel ordinaires du Roy continueront de délivrer leurs ordonnances aux trésoriers de la maison de Sa…
Déclaration portant que les maistres des requestes ne feront expédier aucun relief d'appel contre les arrests de la Chambre des comptes
Déclaration portant que les maistres des requestes ne feront expédier aucun relief d'appel contre les arrests de la Chambre des comptes (1728)
Déclaration portant que les payeurs de la gendarmerie seront tenus de remettre aux trésoriers ordinaires des guerres, un an après les monstres, les…
Déclaration portant que les payeurs de la gendarmerie seront tenus, dans les six semaines après chacune monstre, de remettre au trésorier des guerres…
Déclaration portant que les receveur et solliciteur des restes ne pourront faire la poursuite de la vente des offices des comptables absens et…
Déclaration portant que les receveur et solliciteur des restes ne pourront faire la poursuite de la vente des offices des comptables absens et… (1728)
Déclaration portant que les trésoriers de l'Epargne ne payeront aucuns gages et pensions, s'ils ne sont couchez et employez dans les états
Déclaration portant que les trésoriers de l'Epargne ne payeront aucuns gages et pensions, s'ils ne sont couchez et employez dans les états (1731)
Déclaration portant que les trésoriers de l'extraordinaire des guerres rendront compte de leurs charges chacun an...
Déclaration portant que les trésoriers des réparations et fortifications seront tenus de compter dans l'année suivante celle de leur exercice,…
Déclaration portant que tous dons et gages... seront payez par le trésorier de l'Épargne, encore qu'ils ne soient vérifiez par la Chambre (…
Déclaration portant que tous dons et gages... seront payez par le trésorier de l'Épargne, encore qu'ils ne soient vérifiez par la Chambre (… (1731)
Déclaration portant que toutes lettres de provision de trésoriers de France, receveurs généraux et autres comptables seront adressées à la Chambre…
Déclaration portant que toutes lettres de provision de trésoriers de France, receveurs généraux et autres comptables seront adressées à la Chambre… (1728)
Déclaration portant règlement pour le recouvrement des restes et amendes
Déclaration portant règlement pour le recouvrement des restes et amendes (1728)
Déclaration portant règlement pour le rétablissement des parties rayées au jugement des comptes
Déclaration portant règlement pour le rétablissement des parties rayées au jugement des comptes (1728)
Déclaration portant règlement pour les assignations données sur les deniers extraordinaires, lesquelles ne pourront être changées qu'en vertu d…
Déclaration portant règlement pour les assignations données sur les deniers extraordinaires, lesquelles ne pourront être changées qu'en vertu d… (1731)
Déclaration portant règlement pour les dons assignez sur les amendes
Déclaration portant règlement pour les dons assignez sur les amendes (1728)
Déclaration portant règlement pour les fonctions des trésoriers de la gendarmerie et de l'extraordinaire des guerres, payeurs des compagnies,…
Déclaration qui règle la manière dont les parties tenues en souffrance doivent estre jugées
Déclaration, faicte par le Roy, Charles neufvieme de ce nom, estant en sa court de parlement, de Rouen, pour sa majorité (1563)
Déclaration, interprétation et augmentation du Roy aux articles concernans la saisie et vente des biens et rotures meubles, main mise et… (1568)
Déclaration... confirmative des édicts concernans la jurisdiction attribuée au siège de la connestablie et mareschaussée de France, à la Table de… (1618)
Déclaration... pour l'establissement d'un Hospital général dans les villes et gros bourgs de ce Royaume. Registrée en Parlement le 21 août… (1663)
Déclaration... pour l'establissement d'un Hospital général dans les villes et gros bourgs de ce Royaume. Registrée en Parlement le 21 août… (1669)
Déclaration... qui fixe les droits dûs aux entrées de Paris, sur le pied-fairché ; Extraict des registres de l'hostel de ville de Paris
Déclarations du Roy (des 11 et 16 juin 1568), sur ses lettres patentes du premier jour d'avril dernier passé, pour faire continuer durant six… (1568)
Déclarations du Roy touchant ceux qu'il entend prendre en sa sauvegarde et protection et ceux ausquels il entend estre couru sus, par ses… (1567)
Déclarations du Roy touchant ceux qu'il entend prendre en sa sauvegarde et protection et ceux ausquels il entend estre couru sus, par ses… (1567)
Déclarations du Roy touchant ceux qu'il entend prendre en sa sauvegarde et protection et ceux ausquels il entend estre couru sus, par ses… (1567)
Déclarations et ordonnances (des 18 décembre 1538, 27 octobre 1571 et 11 novembre 1599) touchant la réception des foy et hommages deubs au Roy par… (1611)
Defences de par le Roy, et monseigneur le duc de Genevoys & de Nemours, gouverneur & lieutenant general pour sa Majesté au gouvernement de… (1568)
Defences de rechef, de par le Roy, et monseigneur le duc de Genevois & de Nemours, gouverneur & lieutenant general pour sa Majesté au… (1568)
Dernière Déclaration du Roy sur l'édict du 17e jour du mois de janvier l'an de grâce 1561 concernant le faict de la religion (1562)
Dernière Déclaration du Roy sur l'édict du 17e jour du mois de janvier l'an de grâce 1561 concernant le faict de la religion (1562)
Des Vendisions et Aliénations du Temporel et biens des Eglises, faites depuis le Contract de Poissy l'an 1561 qui est inséré ci devant au…
Descry des Angelotz, ducats a la Marionnette, escus de Portugal, Jocondalles d'Allemaigne, Philippus d'argent, & escus nouvellement… (1566)
Descry des nouveaulx escuz forgez ès païs du duc de Savoye (1568)
Discours du sainct sacrement de mariage, livres II. Contre les heresies, & mesdisances, des Calvinistes, Bezeans, Ochinistes &… (1572)
Du roy C. IX ordonnance du Roy nostre sire : Envoyee au seneschal du Mayne, ou son lieutenant, pour la punition des exces meurdres, &… (1567)
écu d'or (1561)
Édict & declaration du Roy sur le droict d'aubeyne et privileges des marchands estrangers residents ès foires de Lyon (1572)
Édict & declaration du Roy, sur le reglement des jurisdictions des baillifs, seneschaulx, prevosts & juges ordinaires, & gens tenans les… (1578)
Édict & ordonnance du Roy pour le bien et reiglement de la justice, & police de son royaume. Avec la declaration et ampliation dudict… (1564)
Édict & ordonnance du Roy pour le bien et reiglement de la justice, & police de son royaume. Avec la declaration et ampliation dudict… (1564)
Édict & ordonnance du Roy sur la nouvelle creation & establissement de seize offices de thresoriers, pour estre exercez alternatifvement par… (1572)
Édict & ordonnance du Roy, portant la commutation du double, par faulte d'avoir payé dans le temps prefix le debet du compte, en l'… (1574)
Édict & ordonnance du Roy, portant la commutation du double, par faulte d'avoir payé dans le temps prefix le debet du compte, en l'… (1574)
Édict & ordonnance du Roy, pour le bien & reiglement de la justice & police de son royaume. Avec la declaration & ampliation dudict… (1576)
Édict & ordonnance du Roy, pour le bien & reiglement de la justice & police de son royaume. Avec la declaration & ampliation dudict… (1572)
Édict & ordonnance du Roy, pour le bien & reiglement de la justice & police de son royaume. Avec la declaration & ampliation dudict… (1580)
Édict & ordonnance du Roy, pour le bien et reiglement de la justice, & police de son royaume. Avec la declaration et ampliation dudict… (1564)
Édict & seconde déclaration faite par le Roy, pour l'exemption & descharge du payement des droits des francs fiefs & nouveaux… (1577)
Édict & seconde declaration faite par le Roy, pour l'exemption & descharge du payement des droits des francs fiefs & nouveaux… (1579)
Édict ... portant création des offices de procureurs postulans en toutes les cours et jurisdictions de ce royaume... vérifié au Parlement de Dijon,… (1640)
Édict de création d'un office de mesureur de bleds & autres grains en chacune ville & bourgs de ce royaume, esquels y a foires ou… (1620)
Édict de création d'un office de mesureur de bleds e autres grains en chacune ville & bourgs de ce royaume esquels y a foires ou marchez.… (1620)
Édict de création d'un office de mesureur de bleds et autres grains en chacune ville et bourgs... èsquels y a foires ou marchez. Publié en…
Édict de création d'un office de mesureur de bleds et autres grains en chacune ville et bourgs... èsquels y a foires ou marchez. Publié en… (1767)
Édict de l'aliénation ordonnée estre faicte par le Roy au prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris, de la somme de 100,000 livres… (1563)
Édict de l'aliénation ordonnée estre faicte par le Roy aux prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris, de la somme de 100,000… (1562)
Édict de l'eslection d'un juge et deux consuls des marchans establis en la ville de la Rochelle. Avec le règlement pour ce qui concerne les… (1613)
Edict de la création et érection d'un office de garde des sceaux en chacun siège présidial (1663)
Édict de revocation, et declaration du Roy sur le faict des rentes. Publié à Paris, en Parlement, le XIXe jour d'apvril, 1574 (1574)
Edict der kön. Würden in Franckreich über die Friedshandlung und Hinlegung jüngsten Kriegs daselbst. Zu Paris im Parlament publiciert, den eilfsten… (1570)
Édict du feu roy Henry... et déclaration (du 10 janvier 1564) sur iceluy faicte par le roy Charles IX... sur la révocation de l'édict général… (1563)
Édict du Roi sur la creation d'un juge et quatre consuls des marchans en la ville d'Orleans, lesquels cognoistront de tous procez &… (1613)
Édict du Roi, sur la creation d'un juge & quatre consulz des marchans en la ville d'Orleans, lesquels connoistront de tous procés… (1639)
Edict du Roy Charles IX portant création et Establissement d'un juge et quatre Consuls des Marchands en la ville de Paris (1645)
Édict du roy Charles IX portant règlement entre le Parlement et la Chambre des comptes sur la jurisdiction civile et criminelle de ladite chambre
Edict du Roy Charles IX sur le faict des entrees de tous draps d'or, d'argent & de soye, canetilles, passemens, rubans, & autres… (1564)
Édict du roy Charles neufième de ce nom, faict par le conseil et advis de la Roine sa mère, du roy de Navarre, des princes du sang et seigneurs du… (1561)
Édict du roy Charles neufième de ce nom, faict par le conseil et advis de la Roine sa mère, du roy de Navarre, des princes du sang et seigneurs du… (1562)
Édict du roy Charles neufiesme de ce nom, faict par le conseil & advis de tous les parlemens de ce royaume, pour le repos & tranquilité… (1562)
Édict du Roy concernant la résidence des baillifs, seneschaulx & juges principaulx des provinces, ensemble les nobles tenans fiefs subjects à ban… (1567)
Édict du Roy concernant la résidence des baillifs, séneschaulx et juges principaulx des provinces, ensemble les nobles tenans fiefs, subjects à ban… (1567)
Édict du Roy concernant le pouvoir et jurisdiction des prevosts des mareschaux, vibaillifs & vissneschaux, par lequel entre autres il ordonne qu… (1567)
Édict du Roy confirmatif de la souveraineté de sa Cour des monnoyes
Edict du Roy contenant declaration qu'il ne se veult d'oresenavant plus servir de ses officiers, tant de judicature que des finances, qui… (1568)
Édict du Roy contenant exemption et affranchissement de toutes commissions, tant royales que de communautez, ordinaires et extraordinaires, comme de… (1567)
Édict du Roy contenant interdiction et défense de toute presche, assemblée et exercice d'autre religion que de la catholique, apostolique et… (1568)
Édict du Roy contenant interdiction et défense de toute presche, assemblée et exercice d'autre religion que de la catholique, apostolique et… (1568)
Édict du Roy contenant interdiction et défense de toute presche, assemblée et exercice d'autre religion que de la catholique, apostolique et… (1568)
Édict du Roy contenant la suppression du prévost général de Guyenne et ses lieutenans et l'érection et establissement de trois vice-séneschaulx…
Édict du Roy contenant les défenses de porter armes et autres articles. Leu et publié, Sa Majesté tenant son lict de justice en sa cour de parlement… (1563)
Édict du Roy contenant les défenses de porter armes et autres articles. Leu et publié, Sa Majesté tenant son lict de justice en sa cour de parlement… (1563)
Édict du Roy de la creation et establissement en tiltre & qualité d'offices formez de tous procureurs postulants, tant és cours souveraines… (1572)
Édict du Roy de la création et establissement en tiltre et qualité d'offices formez de tous procureurs postulants, tant ès cours souveraines que… (1621)
Édict du Roy et arrests de la court de parlement de Paris (des 25 mai et 14 juin 1619), donnez au proffict et en faveur des pauvres de la ville de…
Édict du Roy et reglement sur les traictes & transport des bleds & grains dedans & dehors le royaume de France (1572)
Édict du Roy nostre sire Charles IX pour les marchans fréquentans la rivière Loire et autres fleuves descendans en icelle, par lequel il est défendu… (1629)
Édict du Roy nostre sire Charles IX pour les marchans fréquentans la rivière Loire et autres fleuves descendans en icelle, par lequel il est défendu… (1678)
Édict du Roy nostre sire pour les marchans fréquentans la rivière de Loire & autres fleuves descendans en icelle. Par lequel il est défendu à…
Édict du Roy par lequel il confirme & auctorise toutes transactions, qui sans dol & force seront faictes & passées entres ses subjectz,… (1561)
Édict du Roy par lequel il confirme et auctorise toutes transactions qui sans dol et force seront faictes et passées entres ses subjectz majeurs dont… (1609)
Édict du Roy par lequel il confirme tous jugemens donnez sur les compromis des parties pour avoir telle force et vertu que les sentences données par… (1562)
Édict du Roy par lequel il veult et ordonne que les terres, prez, marais et palus vagues, à luy appartenants, soyent baillez à cens et rente. Publié… (1566)
Édict du Roy par lequel il veult et ordonne queles terres, prez, marais et paluz vagues, à luy appartenants, soyent baillez à cens et rente (1566)
Édict du Roy par lequel il veult que les terrres, prez et paluz vagues, à luy appartenans, soient baillez à cens et à rente. Avec les lettres de… (1567)
Édict du Roy par lequel Sa Majesté a déclaré les présidens, conseillers, advocatz, procureur général, greffiers, notaires, huissiers, receveurs… (1563)
Édict du Roy portant création de l'office de clerc et controlleur d'eaue de Poissy
Édict du Roy portant création des offices de courtiers de vins, ensemble les arrests du Conseil d'Estat de Sa Majesté et lettres de déclaration…
Édict du Roy portant création des offices de procureurs postulans en toutes les cours et jurisdictions de ce royaume, vérifié au parlement de Dijon,… (1640)
Édict du Roy portant revocation & defense à tous procureurs receus tant és cours de Parlement & autres souveraines, que és sièges royaux des… (1572)
Édict du Roy portant revocation et defenses a tous procureurs receus tant és cours de Parlement & autres souveraines, que és sieges royaux des… (1572)
Édict du Roy pour contenir les serviteurs et servantes en leurs devoirs (1565)
Édict du Roy pour contenir les serviteurs et servantes en leurs devoirs (1565)
Édict du Roy pour contenir les serviteurs et servantes en leurs devoirs (1584)
Édict du Roy pour l'exécution des sentences & condemnations d'amendes des baillifs, séneschaux, prévosts, & autres juges,… (1566)
Édict du Roy pour l'exécution des sentences et condemnations d'amendes des baillifs, séneschaux, prévosts, & autres juges, nonobstant…
Edict du Roy pour la creation & establissement d'un viseneschal un lieutenant, un greffier, & vingt quatre archers, en son pays &… (1565)
Édict du Roy pour la creation en tiltre d'office de tous courretiers, tant de changes & de deniers, que de draps de soye, laines, toiles,… (1572)
Édict du Roy pour la creation en tiltre d'office de tous courretiers, tant de changes, & de deniers, que de draps de soye, laines, toiles,… (1572)
Édict du Roy pour la fourniture es arcenacs & magazins de son artillerie de huict cens milliers de salpestre : reglement sur les pouldres : vente… (1583)
Édict du Roy pour la fourniture és arcenacs & magazins de son artillerie de huict cens milliers de salpestre : reglement sur les pouldres : vente… (1583)
Édict du Roy pour la fourniture ès arcenacs et magazins de son artillerie de huict cens milliers de salpestre ; règlement sur les pouldres, vente d… (1583)
Édict du Roy pour la reformation, police, & reglement sur les façons & tainctures des draps, estamets, sarges, & autres estoffes de laine… (1606)
Édict du Roy pour la reformation, police, & reglement sur les façons & tainctures des draps, estamets, sarges, & autres estoffes de laine… (1579)
Édict du Roy pour la reformation, police, & reglement sur les façons & teintures des draps, estamets, sarges, & autres estoffes de laine… (1581)
Édict du Roy pour la reformation, police, & reiglement sur les façons & tainctures des draps, estamets, sarges, & autres estoffes de… (1581)
Édict du Roy pour la reformation, police, & reiglement sur les façons & tainctures des draps, estamets, sarges, & autres estoffes de… (1581)
Édict du Roy pour la reformation, police, et reglement sur les façons & taintures des draps, estamets, sarges, & autres estoffes de laine,… (1572)
Édict du Roy pour la resignation a survivance des estats & offices, tant à gaiges ou pensions, que reputez vénaulx : en payant, par ceulx qui les… (1574)
Édict du Roy pour la vente et aliénation de son domaine, jusques à la somme de 60,000 livres tournois de rente, à faculté de rachapt perpétuel (1734)
Édict du Roy pour le bien et authorité de justice, & des officiers de Sa Majesté : de leur devoir en l'exercice d'icelle, tant en l… (1572)
Édict du Roy pour le bien et authorité de justice, & des officiers de Sa Majesté : de leur devoir en l'exercice d'icelle, tant en l… (1572)
Édict du Roy pour le bien et authorite de justice, des officiers de Sa Majesté : de leur devoir en l'exercice & execution d'icelles :…
Édict du Roy pour le règlement des chancelleries (1594)
Édict du Roy pour le restablissement en tiltre d'office des receveurs des decimes & subvention du clergé en chascun diocèse de ce royaume,… (1572)
Édict du Roy pour le restablissement en tiltre d'office des receveurs des decimes & subvention du clergé en chascun diocese de ce royaume,… (1572)
Édict du Roy pour le restablissement et érection d'un président en chascun des sièges présidiaux, excepté ès lieux et provinces y spécifiées (1568)
Édict du Roy prohibitif à tous ses juges et officiers de prendre charge des affaires des seigneurs inférieurs, chapitres, communaultez et autres… (1562)
Édict du Roy sur l'augmentation des gaiges des grenetiers & contrerolleurs des greniers à sel, & receveurs particuliers des tailles,… (1572)
Édict du Roy sur l'élection d'un juge et quatre consuls des marchans en la ville de Paris, lesquels cognoistront de tous procès et… (1563)
Édict du Roy sur l'élection d'un juge et quatre consuls des marchans en la ville de Paris, lesquels cognoistront de tous procès et… (1563)
Édict du Roy sur l'élection d'un juge et quatre consuls des marchans en la ville de Paris, lesquels cognoistront de tous procès et… (1563)
Edict du Roy sur l'élection d'un juge et quatre consuls des marchans en la ville de Paris... (1563)
Édict du Roy sur l'élection d'un juge et troys consulz des marchans en la ville de Poictiers, lesquez congnoistront de tous procès et… (1566)
Édict du Roy sur l'érection et création des juges marchands et consuls ès villes de Paris (novembre 1563) et Troyes (février 1564). Déclaration… (1565)
Édict du Roy sur l'imposition de 5 solz sur chacun muy de vin et sur chascun autre vaisseau à l'équipolent qui entreront ès villes... de… (1561)
Édict du Roy sur l'imposition et subside, qu'il entend estre levé pour aucun temps, de 5 solz pour muy de vin entrant ès villes et… (1561)
Édict du Roy sur la confirmation de toutes transactions passées par les maieurs pour le retranchement et diminution des procès. Publié à Paris, en la… (1563)
Édict du Roy sur la creation & erection, en tiltre d'offices formez, de quatre notaires & quatre sergents royaulx, en chascun baillage… (1574)
Édict du Roy sur la creation d'un estat & office de conseiller clerc, en chascun siege presidial de son royaume (1573)
Édict du Roy sur la création des changeurs en tiltre d'offices formez par tout ses royaume, paÿs, terres & seigneuries de son obeïssance (1571)
Édict du Roy sur la création et érection de quarante notaires et secrétaires de la maison et couronne de France (1571)
Édict du Roy sur la création et érection des dix-sept généraux des finances, pour servir et estre establis chacun à une des dix-sept provinces de ce… (1571)
Édict du Roy sur la creation et erection, en tiltre d'office formé, de quatre notaires & quatre sergents royaux, en chascun baillage &… (1574)
Édict du Roy sur la création et establissement de certain nombre de conseillers en chacun des sieges particuliers des bailliages & seneschaussées… (1609)
Édict du Roy sur la creation et establissement de certain nombre de conseillers en chacun des sièges particuliers des bailliages & seneschaussees… (1610)
Édict du Roy sur la creation et establissement de certain nombre de conseillers en chascun des sieges particuliers des bailliages & seneschaucees… (1572)
Édict du Roy sur la création et establissement de certain nombre de conseillers en chascun des sièges particuliers des bailliages & seneschaucees… (1572)
Édict du Roy sur la creation et establissement en tiltre & qualité d'offices formez de tous procureurs postulants, tant és cours souveraines… (1573)
Édict du Roy sur la nouvelle creation & establissement de deux offices en la grande chancellerie, l'un d'audiencier, & l'autre… (1572)
Édict du Roy sur la pacification des troubles de ce royaume. Publié à Paris en Parlement le unziéme jour d'aoust, 1573 (1573)
Édict du Roy sur la pacification des troubles de ce royaume. Publié à Paris en Parlement le unziéme jour d'aoust, 1573 (1573)
Édict du Roy sur la pacification des troubles de ce royaume. Publié à Paris en Parlement, l'unziesme jour d'aoust 1570
Édict du Roy sur la pacification des troubles de ce royaume. Publié à Paris en Parlement, l'unziesme jour d'aoust 1570 (1570)
Édict du Roy sur la pacification des troubles de ce royaume. Publié à Paris en Parlement, l'unziesme jour d'aoust 1570 (1570)
Édict du Roy sur la pacification des troubles de ce royaume. Publié à Paris en Parlement, l'unziesme jour d'aoust 1570 (1570)
Edict du Roy sur la pacification des troubles de ce royaume. Publié à Rouen en la chambre ordonnée par le Roy, au temps des vacations, le mercredy… (1573)
Édict du Roy sur la pacification des troubles de son royaume... contenant aussi confirmation d'autre semblable édict, du XIX. jour de mars 1562
Édict du Roy sur la pacification des troubles de son royaume... contenant aussi confirmation d'autre semblable édict, du XIX. jour de mars 1562 (1568)
Édict du Roy sur la pacification des troubles de son royaume... contenant aussi confirmation d'autre semblable édict, du XIX. jour de mars 1562 (1568)
Édict du Roy sur la pacification des troubles de son royaume... Ensemble une lettre dudict seigneur (du 20 avril 1568), envoyée au séneschal de Lyon… (1568)
Edict du Roy sur la réformation de l'imprimerie. (1571)
Édict du Roy sur le faict de l'alienation de cent mil escuz soleil de rente & revenu annuel, prins sur les terres, heritages & biens… (1563)
Édict du Roy sur le faict de l'alienation de cent mil escuz soleil de rente & revenu annuel, prins sur les terres, heritages & biens… (1563)
Édict du Roy sur le faict de l'alienation de cent mil escuz soleil de rente & revenu annuel, prins sur les terres, heritages & biens… (1565)
Édict du Roy sur le faict de la religion. Publié en la court de parlement à Paris, le dernier jour de juillet 1561 (1561)
Édict du Roy sur le faict de la religion. Publié en la court de parlement à Paris, le dernier jour de juillet 1561 (1561)
Édict du Roy sur le faict de la religion. Publié en la court de parlement à Paris, le dernier jour de juillet 1561 (1561)
Édict du Roy sur le faict de la religion. Publié en la court de parlement à Paris, le dernier jour de juillet 1561 (1561)
Édict du Roy sur le faict de la religion. Publié en la court de parlement à Paris, le dernier jour de juillet 1561 (1561)
Édict du Roy sur le faict de sa gendarmerie, contenant suppression d'aucunes compaignies d'icelle. Publié le 27e jour... de septembre 1563 (1563)
Édict du Roy sur le faict de son domaine, contenant permission qu'il en soit vendu & aliené jusques à la somme de deux cents mil livres… (1574)
Édict du Roy sur le faict des offices royaulx et vénaux, permettant la résignation d'iceulx à survivance, en payant, par ceulx qui les tiennent…
Édict du Roy sur le faict des offices royaulx et vénaux, permettant la résignation d'iceulx à survivance, en payant, par ceulx qui les tiennent… (1574)
Édict du Roy sur le faict des offices royaulx et vénaux, permettant la résignation d'iceulx à survivance, en payant, par ceulx qui les tiennent… (1731)
Édict du Roy sur le faict des offices royaulx, & venaux : permettant la resignation d'iceulx à survivance, en payant, par ceulx qui les… (1574)
Édict du Roy sur le faict des rentes constituées. Par lequel defenses sont faittes de ne constituer rentes, à l'advenir, à plus hault pris que… (1572)
Édict du Roy sur le faict des rentes constituees. Par lequel defenses sont faittes de ne constituer rentes, à l'advenir, à plus hault pris que… (1574)
Édict du Roy sur le faict des rentes constituees. Par lequel defenses sont faittes de ne constituer rentes, à l'advenir, à plus haut pris que de… (1572)
Édict du Roy sur le faict des saisies d'héritages pour censives et rentes foncières (1563)
Édict du Roy sur le faict des saisies d'héritages pour censives et rentes foncières (1563)
Édict du Roy sur le faict des saisies d'héritages pour censives et rentes foncières (1563)
Édict du Roy sur le faict des saisies d'héritages pour censives et rentes foncières (1564)
Édict du Roy sur le faict des usures : avec les lettres patentes & commission du feu roy pour la recherche & la poursuite des usuriers :… (1577)
Edict du Roy sur le faict, ordre et reiglement des hopsitaulx et lieux pitoyables. Publié en la court de Parlement de Rouen, le troisiesme jour de… (1616)
Édict du Roy sur le fait des entrees de tous draps d'or, d'argent & de soye, canetilles, passemens, rubans, & autres ouvrages de… (1612)
Édict du Roy sur le fait des entrées de tous draps d'or, d'argent et de soye, canetilles, passemens, rubans et autres ouvrages de fil d… (1634)
Édict du Roy sur le fait des entrées de tous draps d'or, d'argent et de soye, canetilles, passemens, rubans et autres ouvrages de fil d… (1645)
Édict du Roy sur le fait des entrées de tous draps d'or, d'argent et de soye, canetilles, passemens, rubans et autres ouvrages de fil d… (1661)
Édict du Roy sur le fait des entrées de tous draps d'or, d'argent et de soye, canetilles, passemens, rubans et autres ouvrages de fil d… (1687)
Édict du Roy sur le fait des saisies d'héritages, terres et possessions pour censives et rentes foncières et arrests de la cour de Parlement, du… (1737)
Édict du Roy sur le pris des espèces d'or et d'argent qu'il veut avoir cours en son royaume... Publié à Rouen, le samedy 12e jour de… (1571)
Édict du Roy sur le règlement des maisons-Dieu, hospitaux, maladeries, aumosneries, léproseries et autres lieux pitoyables de ce royaume (1561)
Édict du Roy sur le règlement des maisons-Dieu, hospitaux, maladeries, aumosneries, léproseries et autres lieux pitoyables de ce royaume (1561)
Édict du Roy sur le règlement que ledit seigneur veut être gardé à l'advenir pour la conservation de son domaine. Publié en parlement à Rennes,… (1566)
Édict du Roy sur le reiglement des chevalier et lieutenants du guet de la ville de Paris et cottisation pour le payement d'iceulx (1563)
Édict du Roy touchant les salaires que doivent prendre & avoir les greffiers, huissiers, & sergents : & pareillement des messagers qui… (1610)
Édict du Roy touchant les salaires que doivent prendre & avoir les greffiers, huissiers, & sergents : & pareillement des messagers qui… (1610)
Édict du Roy touchant les salaires que doivent prendre & avoir les greffiers, huissiers, & sergents : & pareillement les messagers qui… (1619)
Édict du Roy touchant les salaires que doivent prendre & avoir les greffiers, huissiers, & sergents, pour leurs salaires : et pareillement… (1573)
Édict du Roy touchant les salaires que doivent prendre & avoir les greffiers, huissiers, & sergents, pour leurs salairs : et pareillement des… (1573)
Edict du Roy, concernant la suppression du Prevost general de Guyenne, & des Lieutenans: & l'erection & establissement de trois… (1564)
Édict du Roy, contenant ce qu'il veut estre observé ès jours de festes commandées par l'Église catholique (1563)
Édict du Roy, contenant exemption et affranchissement de toutes commissions, tant royales, que de communautez, ordinaires & extraordinaires, :… (1566)
Edict du Roy, contenant interdiction & deffence de toute presche, assemblee, & exercice d'autre Religion, que de la Catholique,… (1568)
Édict du Roy, contenant la création et érection de 6 huissiers en sa court de parlement, et de 2 aux requestes, du palais à Paris, donné à Paris au…
Édict du Roy, contenant la suppression et abolition du subside des proces (1568)
Édict du Roy, contenant le restablissement, création et érection d'une chambre des requestes du Palais en la court de parlement de Rouen... (1568)
Edict du Roy, donné a Moulins au moys de fevrier, 1566. Contenant les reigles, & maximes anciennes, de l'union & conservation de son…
Édict du Roy, par lequel est défendu à toutes gens de guerre et autres personnes de la suitte dudit seigneur, de quelque estat, qualité ou condition… (1564)
Édict du Roy, par lequel il confirme tous jugemens donnez sur les compromis des parties pour avoir telle force & vertu, que les sentences données… (1562)
Édict du Roy, par lequel il crée et érige, en chef et tiltre d'offices formez, tous et chascuns les greffes des bailliages, séneschaussées,… (1567)
Édict du Roy, par lequel il crée et érige, en chef et tiltre d'offices formez, tous et chascuns les greffes des bailliages, séneschaussées,… (1567)
Édict du Roy, par lequel il déclare qu'il ne se veult plus d'oresnavant servir de ses officiers, tant de judicature que des finances, qui… (1568)
Édict du Roy, par lequel il déclare qu'il ne se veult plus d'oresnavant servir de ses officiers, tant de judicature que des finances, qui… (1568)
Édict du Roy, par lequel il défend à toutes personnes d'entrer en débat, de prendre querelles et de se reprocher aucune (sic) choses les uns aux… (1561)
Édict du Roy, par lequel il érige & institue en tiltre d'offices formé des gardes des seaulx en toutes ses courts, chambres des comptes,… (1572)
Édict du Roy, par lequel il érige et institue en tiltre d'office formé des gardes des seaulx en toutes ses cours, chambres des comptes, aides,… (1568)
Édict du Roy, par lequel il érige et institue en tiltre d'office formé des gardes des seaulx en toutes ses cours, chambres des comptes, aides,… (1569)
Édict du Roy, par lequel il érige et institue en tiltre d'office formé des gardes des seaulx en toutes ses cours, chambres des comptes, aides,… (1568)
Édict du Roy, par lequel il érige et institue en tiltre d'offices formé des gardes des seaulx en toutes ses courts, chambres des comptes, aides… (1571)
Édict du Roy, par lequel il érige et institue en tiltre d'offices formé des gardes des seaulx en toutes ses courts, chambres des comptes, aides… (1580)
Édict du Roy, par lequel il érige... en tiltre d'office formé des gardes des sceaux en toutes ses cours... et autres jurisdictions royalles de… (1619)
Édict du Roy, par lequel il érige... en tiltre d'office formé des gardes des sceaux en toutes ses cours... et autres jurisdictions royalles de… (1629)
Édict du Roy, par lequel il ordonne que doresnavant les mères ne succéderont à leurs enfants ès biens provenus du costé paternel, mais seulement ès…
Édict du Roy, par lequel il ordonne que doresnavant les mères ne succéderont à leurs enfants ès biens provenus du costé paternel, mais seulement ès… (1567)
Édict du Roy, par lequel il permet à toutes personnes qui tiennent estats & offices vénaulx, de les pouvoir resigner, quand bon leur semblera, à… (1568)
Édict du Roy, par lequel il permet à toutes personnes qui tiennent estats et offices vénaulx de les pouvoir résigner, quand bon leur semblera, à…
Édict du Roy, par lequel il permet à toutes personnes qui tiennent estats et offices vénaulx de les pouvoir résigner, quand bon leur semblera, à… (1731)
Édict du Roy, par lequel il veult et ordonne que les offices, tant des sièges présidiaulx, lieutenants criminels, prévosts ordinaires, vicontes,… (1568)
Édict du Roy, par lequel il veult et ordonne que les offices, tant des sièges présidiaulx, lieutenants criminels, prévosts ordinaires, vicontes,… (1568)
Édict du Roy, par lequel Sa Majesté inhibe et défend, sur peine de confiscation de corps et de biens, à toutes personnes, de quelque dignité,… (1568)
Édict du Roy, par lequel Sa Majesté veult et entend que les offices, tant des sièges présidiaulx, lieutenans criminels, prévosts ordinaires, vicomtes… (1567)
Édict du Roy, portant creation des offices de courtiers de vins. Ensemble les arrests du Conseil d'Estat de Sa Majesté, & lettres de… (1606)
Édict du Roy, portant pouvoir à tous huissiers ou sergents d'exécuter toutes lettres patentes, arrests, commissions, sentences & jugements… (1568)
Édict du Roy, pour de nouvel vendre et aliéner soixante seize mil livres tourn. de rente, racheptables à perpetuité, à prendre tant sur les deniers… (1564)
Édict du Roy, pour de nouvel vendre et aliéner soixante seize mil livres tournois de rente, racheptables à perpetuité, à prendre tant sur les deniers… (1564)
Édict du Roy, pour la creation en tiltre d'office de tous courretiers, tant de changes & de deniers que de draps de soye, laines, toiles,… (1626)
Édict du Roy, pour la création en tiltre d'office des controolleurs & gardes provinciaux en l'artillerie, és treze provinces &… (1574)
Edict du Roy, pour la création et érection de sept offices de conseillers ou Chastelet de Paris, autre le nombre ancien. Donné à Paris, au mois d…
Édict du Roy, pour la récompense des cinquante mil escuz de rente, acordez à Sa Majesté, par le clergé de son royaume (1569)
Édict du Roy, pour la récompense des cinquante mil escuz de rente, acordez à Sa Majesté, par le clergé de son royaume (1569)
Édict du Roy, pour la vente & alienation de son domaine, jusques à la somme de soixante mil livres tournois de rente, à faculté de rachapt… (1569)
Édict du Roy, pour la vente et alienation de soixante mil livres tournois de rente racheptable à perpetuité, sur les biens & revenus temporels d… (1563)
Édict du Roy, pour le bien et authorité de justice, & des officiers de Sa Majesté : de leur devoir en l'exercice d'icelle, tant en l… (1580)
Édict du Roy, pour retirer et rachepter par les gens d'Église dedans un an toutes leur seigneuries, terres & aultres immeubles quelsconques… (1563)
Édict du Roy, sur la pacification des troubles & esmotions advenuës au royaume de France, depuis le 24. d'aoust dernier passé jusques à l… (1573)
Édict du Roy, sur la prohibition de vendre chair en temps de Caresme (1565)
Edict du Roy, sur la reformation de l'imprimerie. (1571)
Édict du Roy, sur le faict de l'alienation de cent mil escuz soleil de rente et revenu annuel, prins sur les terres, heritages & biens… (1563)
Edict du Roy, sur le faict de la confirmation des offices royaux, et privileges (1560)
Edict du Roy, sur le faict de la police de son royaume, donné à Amboyse au mois de janvier dernier. Publié en la court de parlement à Roüen, le jeudy…
Édict du Roy, sur le pris des especes d'or et d'argent qu'il veut avoir cours en son royaume, paÿs, terres & seigneuries de son… (1571)
Édict du Roy, touchant les salaires que doivent prendre et avoir les greffiers, huissiers et sergents et les messagers qui apportent des procès,… (1610)
Édict du Roy... par lequel il érige... en titre d'office formé des gardes des sceaux en toutes ses cours... Trois déclarations du Roy [des 8… (1629)
Édict du roy... touchant les dixmes, primices, champars, terrages et autres devoirs pour les bénéficiers. Publié en parlement à Rennes, le 26e jour… (1566)
Édict et déclaration du Roy pour faire entretenir, garder et observer l'ordonnance faicte par Sa Majesté, au moys de janvier 1563, pour…
Édict et déclaration du Roy sur le règlement des jurisdictions des baillifs, séneschaulx, prévosts et juges ordinaires, et gens tenans les sièges…
Édict et declaration faicte par le roy Charles .IX. de ce nom, sur la pacification des troubles de ce royaumedict. Ensemble les lettres missives de… (1563)
Édict et declaration faicte par le Roy Charles IX. de ce nom sur la pacification des troubles de ce royaume : le XIX jour de mars, mil cinq cens… (1563)
Edict et déclaration faicte par le roy Charles IX. de ce nom sur la pacification des troubles de ce royaume: le XIX jour de mars, mil cinq cens… (1563)
Edict et declaration faicte par le Roy Charles IX. de ce nom, sur la pacification des troubles de ce Royaume (1563)
Édict et declaration faicte par le roy Charles IX. de ce nom, sur la pacification des troubles de ce royaume (1568)
Édict et declaration faicte par le roy Charles IX. de ce nom, sur la pacification des troubles de ce royaume. Ensemble les lettres missives de… (1563)
Édict et declaration faicte par le roy Charles IX. de ce nom, sur la pacification des troubles de ce royaume. Publié à Lyon, le vingtquatriéme jour… (1564)
Édict et déclaration faicte par le roy Charles IX... sur la pacification des troubles de ce royaume (1563)
Édict et Declarations pour retirer et racheter les Aliénations du temporel de l'Église. Édict du Roy pour retirer et racheter par les gens d…
Édict et ordonnance du roy Charles IX faite en son Conseil... sur la refformation et règlement de la justice. Publiée en parlement à Rennes, le XXX.… (1566)
Édict et ordonnance du roy Henry II pour le fait des criées... (1564)
Edict et Ordonnance du Roy pour donner repos à ses subjectz, appaiser et faire cesser les séditions et tumultes, qui adviennent en son Royaume, pour…
Édict et ordonnance du Roy pour l'usage des draps de soye et superfluitez des habitz et les arrests de la cour de Parlement intervenuz sur… (1563)
Édict et ordonnance du Roy pour reprimer les rebellions faictes aux ministres de sa justice (1572)
Édict et ordonnance du Roy sur l'abbréviation des procès et consignation de certaine somme de deniers à ceux qui plaideront. Publiées en… (1566)
Édict et ordonnance du Roy sur le faict et règlement de la fonte d'artillerie, boulets, façon et composition de pouldres et salpestres (1573)
Édict et ordonnance du Roy touchant les usures. Publié en parlement à Rennes, le mardi 22 d'avril 1567 (1567)
Édict et ordonnance du Roy, contenant le restablissement des grenetiers alternatifs : ensemble des contrerolleurs des greniers à sel (1572)
Édict et ordonnance du Roy, contenant le restablissement des grenetiers alternatifs : ensemble, des contrerolleurs des greniers à sel (1572)
Edict et ordonnance du Roy, donné a Moulins au mois de fevrier 1566. Contenant plusieurs articles, sur le faict & administration de la justice.…
Edict et ordonnance du Roy, pour le bien et reiglement de le [sic] justice, & police de son royaume. Contenant plusieurs articles sur lesquels… (1610)
Édict et ordonnance sur le règlement des procès criminels et des fraiz requis et nécessaires pour la confection d'iceux. Publiée en parlement à… (1567)
Édict et ordonnances du Roy sur les récusations proposées par les parties, lesquelles ne seront receues à récuser plus de la troisième partie des… (1567)
Édict et ordonnances du Roy, sur la reformation des estatz & habits, tant aux princes, gentilz-hommes, dames, damoiselles que autres personnes. C… (1561)
Édict faict par le roy Charles IX. de ce nom sur la pacification des derniers troubles de ce royaume (1568)
Édict faict par le roy Charles IX. de ce nom sur la pacification des derniers troubles de ce royaume (1568)
Édict faict par le Roy, de l'élection et création de douze personnes nobles, qui jouyront de tous privilèges de noblesse, en fournissant par… (1568)
Edict und Erclerung von der königlichen Würden in Franckreich Carolo dem IX. aussgangen von wegen der Friedtshandlung und Hinlegung der Entbörungen,… (1563)
Edict und Erderung von der Konigklichen würden in Franckreich Carolo dem IX... [Edit et explications de la majesté royale de France Charles IX au… (1563)
Édict, commission (du 3 septembre 1576), et déclaration du Roy (du 6 octobre 1576), et arrest de la cour de Parlement, sur le fait des usures.… (1577)
Édict, commission, & déclaration du Roy, & arrest de la cour de Parlement, sur le fait des usures. Ensemble les lettres patentes du feu roy… (1577)
Édict, lettres patentes et ordonnances du Roy (du mois de janvier et du 18 juillet 1572), concernant le faict de la police ordinaire de la ville de… (1632)
Édict... portant création en tiltre d'office formé, des offices d'auneurs, marqueurs et visiteurs des draps ez provinces de Languedoc et… (1624)
Edict... sur la réformation de l'imprimerie, suivi de deux arrêts du Parlement y relatifs (1571)
Édict... sur les procès et différents pour les préséances et prérogatives d'entre les princes du sang pairs de France et tous autres princes et… (1577)
Édicts (sic) du Roy portans création de l'estat et office de maistre visiteur des marchandises de grosseries, merceries, jouailleries des villes… (1663)
Édicts du Roy contenants création et érection de treize offices de maistres des requestes de son Hostel, et douze conseillers laiz en sa cour de… (1567)
Édicts du Roy contenants création et érection de treize offices de maistres des requestes de son Hostel, et douze conseillers laiz en sa cour de… (1567)
Édicts du Roy sur la création et establissement d'une place commune et jurisdiction des prieur et consuls des marchands en la ville de Rouen.… (1646)
Édicts du roy, portans creation de l'Estat & office de maistre visiteur des marchandises, de grosseries, merceries, joüailleries des villes… (1663)
Edicts, ordonnances et arrests... Trois édicts [d'août 1546, du 28 avril 1548 et de février 1549 (n. st.)] concernans l'examen et réception…
Édicts... portans création des offices des controlleurs, clercs d'eaue, pour les marchandises étans dans les batteaux passans soubs les ponts et…
Édit concernant la pièce pour M. le recteur de l'Université de Paris au sujet du règlement qu'il demande à sa Majesté pour justifier de sa…
Édit contenant la confirmation des privilèges attribués aux officiers des Chambres des comptes de royaume...
Édit de création de la Chambre des requêtes du parlement de Toulouse (suivi des édits de rétablissement de la Chambre des requêtes du Parlement de…
Est concerné par des oeuvres:
/ Charles IX. Acte IV : [estampe] (1790)
Charles 9 : [dessin] (1567)
Charles 9 : [dessin] (1572?)
Charles IX , Roi de France : né en 1550, mort en 1574 (1789?-1792?)
Charles IX / En leage de douze ans : [dessin] (1562?)
Charles IX : [dessin] (1561?-1590?)
Charles IX : [dessin] (1572?)
Charles IX ? : [dessin] (1560?)
Charles IX Roi de France : [estampe] (1810?)
Charles IX, Roi de France : [estampe] (1729-1733)
Charles neufiesme estant jeune roy de France : [dessin] (1565?)
Deploration de la France sur le trespas du Treschrestien Roy Charles IX (1574)
Entiers discours des choses qui se sont passées en la réception de la Royne, & mariage du Roy (1570)
Frapez, frapez ne craignez rien vengez votre mere : [estampe] (1790)
Inconnu : [dessin] (1572?)
Jeton : Jeton des rois, reines de France, princes du sang
Jeton : Jeton des rois, reines de France, princes du sang
Jeton : Jeton des rois, reines de France, princes du sang
Jeton : Jeton des rois, reines de France, princes du sang
Jeton : Jeton des villes et des provinces, Toulouse
Jeton : Jeton des villes et des provinces, Toulouse (1573)
Le Ciel en me frappant donne un exemple aux rois : [estampe] (1790)
Le mariage du Roy de France avec la Royne Elisabeth d'Austriche, fille de l'Empereur Maximilien. Avec l'avenue de ladite Royne en… (1570)
Le roi Charles IX estant duc d'Orléans : [dessin] (1550?-1560?)
Le tombeau du feu Roy... Charles neufviesme (1574)
Le vray discours des derniers propos memorables, et trespas du feu Roy de tres bonne memoire Charles neufiesme (1574)
Médaille (1572)
Monnaie : Monnaie royale française
Monnaie : Monnaie royale française
Monnaie : Monnaie royale française (1565)
Monnaie : Monnaie royale française (1566)
Monnaie : Monnaie royale française (1566)
Monnaie : Monnaie royale française (1569)
Monnaie : Monnaie royale française, Angers
Monnaie : Monnaie royale française, Bayonne (1562)
Monnaie : Monnaie royale française, Grenoble (1561)
Monnaie : Monnaie royale française, Grenoble (1564)
Monnaie : Monnaie royale française, La Rochelle (1562)
Monnaie : Monnaie royale française, La Rochelle (1567)
Monnaie : Monnaie royale française, Lyon (1567)
Monnaie : Monnaie royale française, Montpellier
Monnaie : Monnaie royale française, Montpellier (1566)
Monnaie : Monnaie royale française, Montpellier (1566)
Monnaie : Monnaie royale française, Montpellier (1567)
Monnaie : Monnaie royale française, Nantes (1563)
Monnaie : Monnaie royale française, Rennes (1575)
Monnaie : Monnaie royale française, Rouen (1569)
Monnaie : Monnaie royale française, Toulouse (1563)
Monnaie : Monnaie royale française, Toulouse (1564)
Monnaie : Monnaie royale française, Toulouse (1565)
Monnaie : Monnaie royale française, Toulouse (1567)
Monnaie : Monnaie royale française, Toulouse (1573)
Portrait de Charles IX, en buste de 3/4 dirigé à droite dans une bordure ovale sur laquelle on lit : Carolus nonis Dei Gracia Francorum rex… (1571)
Portrait de Charles IX, en buste, de 3/4 dirigé à droite : [estampe] (1571)
Portrait de Charles IX, en buste, de 3/4 dirigé à droite, dans une bordure ovale sur laquelle on lit : Carolus VIIII D. G. Francorum rex christianiss… (1573)
Réception de Louis Capet aux enfers : par grand nombres de brigands ci-devant couronnées... (1793?)
Recueil et discours du voyage du roy Charles IX (1566)
Responce faicte par le Roy, et son Conseil, aux presidens & conseilliers de sa Cour de Parlement de Paris sur la remonstrance faicte à sadite… (1563)
Veüe du --- Chasteau // DE CHARLEVAL // en Normandie a cinq lieües en deça de Rouen // dans le Vexin Normand, avec les Ruisnes du Chasteau // que… (1696)
[Charles IX ?] : [dessin] (1561)
[Charles IX ] : [acte III, scène 2] (1790)
[Charles IX ] : [acte IV, scène 6] (1790)
[Charles IX ] : [acte V, scène 4] (1790)
[Recueil de combats, massacres, sièges, entrées de villes et plusieurs autres actions arrivées sous les règnes des rois Henry II, Charles IX et Henry… (1635?)
[Recueil. Histoire de France. De 1563 à 1650]
Publié le à
Modifié le à
Copier la relation, modifier ou supprimer la personne. Basculer vers l'interface publique. (Voir les données brutes.)