Jean-Jacques Régis de Cambacérès (1753-1824)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Jean-Jacques Régis de Cambacérès (1753-1824)Lieu de naissance: MontpellierLieu de décès: ParisBibliothèque nationale de France: Notice no 12298590, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12298590rISNI: Notice no 0000000108865576, https://isni.org/isni/0000000108865576Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Conseiller à la Chambre des comptes de Montpellier (1771-1790 ?).

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
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Convention nationale. Nouveau Rapport sur les articles d'appendice du titre IV du livre Ier, concernant les enfants nés hors le mariage,…
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Convention nationale. Projet de décret présenté par Cambacérès (le 20 floréal an III). Imprimé par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Projet de décret présenté par Cambacérès...
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Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la situation de la république dans toutes les parties d'administration confiées à la…
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur le plan général de la classification des lois, présentés au nom du comité de salut public, et…
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Convention nationale. Rapport et projet de décret sur les passe-ports à délivrer à ceux qui veulent sortir du territoire de la république, présentés…
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Convention nationale. Rapport sur le Code civil, fait au nom du Comité de législation, dans la séance du 23 fructidor an II... par Cambacérès,...
Convention nationale. Rapport sur le Code civil, fait au nom du comité de législation, dans la séance du 23 fructidor an IIe de la république…
Convention nationale. Rapport sur le code civil, fait au nom du comité de législation, le vendredi 9 avril 1793... par... Cambacérès...
Convention nationale. Rapport sur le mode de préparer les lois organiques de la Constitution, et sur les moyens de la mettre partiellement et…
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Copie de la consultation par les citoyens Cambacérès, Bigot-Préameneu, Fournel et Bonnet, sur l'interprétation de l'article LXVI de la loi…
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Est concerné par des oeuvres:
Cambaceres : 2.e consul (1799?-1804?)
Cambacéres : consul de la Rép. fr. (1804)
Cambacérés : deuxieme consul de la République française (1799?-1804?)
Cambacerès : second consul (1802)
Cambaceres : second consul de la République française (1799?-1804?)
Cambacerès second Consul de la République française : [estampe] (1802)
Cambacérès, second Consul de la République francaise : [estampe] (1798-1817)
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